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Compte-Rendu - CRCM 2016 06 24
Document publié le Mercredi 6 janvier 2016 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2016 06 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Sport,
e,
COMPTE
RENDU
DU
Deaurepoir
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2016
o
cm
à
BE
20
H 30
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
DENIAUD
Jean-Pierre,
Maire
-
BAULAN
Norbert,
Adjoint
-
DAGUISE
Patricia,
Adjointe
-
DAUMAS
Roland,
Adjoint
-
QUINTARD
France,
Adjointe
-
BAUDRY
Philippe
-
CHAPLEAU
Dominique
- GOIMET
Eric
- PAYOCK-MONTHE
Jacinthe
- POUPELIN
Evelyne
- RIMBAUD
David
- RIVIERE
Martine.
Procurations
:
Mme
BREMAUD
Emeline
à M.
CHAPLEAU
Dominique
M.
NERRIERE
Didier,
Adjoint
à M.
DAUMAS
Roland,
Adjoint
Mme
COUTANT
Christelle
à M.
GOIMET
Eric
Mme
GIRARDEAU
Nadège
à Mme
DAGUISE
Patricia,
Adjointe
Mme
ORVEAU
Isabelle
à Mme
PAYOCK-MONTHE
Jacinthe
Absent
excusé
:
M.
BAUDIN
Laurent
M.
GOIMET
Eric
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
34-2016
: Construction
d’une
Ecole
Publique
de 5
classes
et
d’un
Foyer
des
Jeunes
: révision
des
honoraires
de
maitrise
d’œuvre
suite
à
l’arrêt
de
la
phase
A.P.D.
(Avant
Projet
Définitif)
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l’unanimité,
l’avenant
au
marché
de
maîtrise
d’œuvre
relatif
à
la
construction
d’une
Ecole
Publique
et
d’un
Foyer
des
Jeunes
portant
le
montant
des
honoraires
de
110
600
€
H.T.
(par
application
du
taux
de
7,90
%
sur
l’enveloppe
prévisionnelle
s’élevant
à
1
400
000
€
H.T)
à
116
209
€
(forfait
définitif
de
rémunération
calculé
sur
le
coût
prévisionnel
des
travaux
déterminé
dans
l’avant-projet
définitif (A.P.D.)
et arrêté
à
1 542
000
€
H.T.),
selon
la formule
suivante :
(1
542
000
€
- 1 400
000 €)
=
142 000
€
x
7,90
% =
11
218€ /2=5
609€
+110
600€
=
116
209€
La
répartition
entre
les
différents
cotraitants
sera
la suivante :
- À
PROPOS
Architecture
: 61
577,11
€ HT.
- ECO
24
: 20
798,89
€ HT.
-IVF:19963,57
€ HT.
- SERBA
: 13
869,43
€ HT.
35-2016
: Convention
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Herbiers
de
mise
à
disposition
d’un
surveillant
de
baignade
pour
les
camps
d’été
Conformément
à l’article
L.
5214-16-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
Communautés
de
Communes
et
leurs
Communes
membres
peuvent
conclure
des
conventions
par
lesquelles
l’une
d’elles
confie
à
l’autre
la création
ou
la gestion
de
certains
équipements
ou
services
relevant
de
ses
attributions.
Ainsi,
la
commune
de
Beaurepaire
confie
à
la
Communauté
de
communes
du
Pays
des
Herbiers
la
mission
suivante
: Surveillance
de
baignade
(dans
le cadre
des
camps
d’été
pour
adolescents)
L’agent
assurant
cette
mission
demeure
statutairement
employé
par
la Communauté
de
communes.
La
quotité
de
travail
de
cet
adjoint
d’animation
de
2°"
classe
est
évaluée
à 7H40
pendant
l’été
2016.
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l’unanimité,
que
la
commune
rembourse
124,71
€
à
la
Communauté
de
Communes
au
titre
de
cette
mission.
36-2016
: Mise
en
place
d’actions
dans
le
cadre
du
Contrat
Territorial
2016-2020,
proposé
par
le
Syndicat
Intercommunal
d’Alimentation
en
Eau
Potable
(SIAEP)
des
Deux
Maines,
en
vue
de
poursuivre
le
travail
de
reconquête
de
la
qualité
des
eaux
de
la Bultière
Monsieur
le
Maire
de
Beaurepaire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Syndicat
Intercommunal
d’Alimentation
en
Eau
Potable
(SIAEP)
des
Deux
Maines
souhaite
poursuivre
le
travail
de
reconquête
de
la
qualité
des
eaux
brutes
engagé
depuis
1997
sur
le bassin
versant
de
la Bultière,
en
s’impliquant
à nouveau
dans
la
mise
en
place
d’un
contrat
territorial
2016-2020.
Ce
contrat
permet
de
bénéficier
des
aides
de
l’ Agence
de
l’Eau
Loire
Bretagne
pour
certains
projets
et de
rendre
les
opérations
prioritaires
vis
à vis
des
autres
demandes
adressées
par
d’autres
territoires
à l’ Agence.
L’ensemble
des
actions
issues
de
la phase
d’émergence
ont
été
organisée
autour
de
6 thèmes. Thème
1 : Pilotage
du
contrat territorial
Thème 2
: Favoriser
le dialogue
entre
les
acteurs
locaux
et information
du
grand
public
Thème
3
: Limiter
et freiner
les transferts
de polluants
vers
la ressource
en
eau
Thème
4 : Usages
des
pesticides
et autres
produits
Thème
5
: La
gestion
des
fertilisants
Thème 6
: Les
systèmes
de
production
agricole
Par
ailleurs,
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
objectifs
fixés
pour
la
fin
du
contrat
sont
les
suivants
:
- 100
%
des
communes
en
zéro
phyto
- 100
%
des
communes
avec
une
action
de
sensibilisation
à destination
des
particuliers
- 100
%
des
communes
accompagnées
|
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
s’engage
à
mettre
en
place
avec
le
soutien
du
SIAEP
des
Deux
Maines
et
Vendée
Eau
les
actions
suivantes
:
Thème
3
: Limiter
et
freiner
les
transferts
de
polluants
vers
la
ressource
en
eau
- Création
et
restauration
de
zones
tampons
(du
type
mare).
- Reboisement
à enjeux
eau
(plantations
de
haies
et
bosquets).
- Gestion
des
eaux
pluviales
et
l’assainissement
(travail
sur
la
problématique
de
l'AMPA).
Thème
4
:Usages
des
pesticides
et
autres
produits
L’accompagnement
du
zéro
phyto
règlementaire
et
la
réduction
des
produits
dangereux
dans
les
collectivités
: - Mise
en
place
d’essais
visant
à réduire
l’usage
des
désherbants
(végétalisation
des
cimetières..).
- Participation
d’élus
ou
agent
communaux
à des
formations
(gestion
de
la
flore
spontanée.….).
- Achat
de
matériel
de
désherbage
alternatif
(matériel
électrique..).
Sensibilisation
du
grand
public
par
les
collectivités :
- Organisation
d’actions
de
sensibilisation,
conseils
et
préconisations
auprès
du
grand
public
(animations
du
type
« troc
aux
plantes
»,
« ateliers
fleurissement
pieds
de
mur.
»..
.)
- Mise
en
place
d’une
communication
sur
les
pratiques
communales
(articles,
panneaux
in
situ.….).
37-2016
: Construction
d’un
Foyer
des
Jeunes
: demande
d’aide
à
la
C.AF.
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
projet
de
construction
d’un
Foyer
des
Jeunes,
des
rencontres
ont
eu
lieu
avec
la
C.A.F.,
laquelle
a
transmis
en
Mairie
ses
conditions
maximales
de
subventionnement
qui
se
décomposent
comme
suit
:
Construction
du
Foyer
des
Jeunes
:48
300
€
correspondant
à
21
places
x
(1
000
€
d’aide
forfaitaire
+
1 000
€
par
place
nouvelle
créée
+
300
€
en
cas
de
construction
répondant
à
des
normes
énergétiques),
se
décomposant
en
40
%
de
subvention
et
60
%
de
prêt
sans
intérêt.
Equipement
de
la
structure
:
3
360
€
correspondant
à
21
places
x
160
€
se
décomposant
en
40
%
de
subvention
et
60
%
de
prêt
sans
intérêt.
Le
montant
de
ces
deux
aides
ne
peut
dépasser
40
%
du
coût
total
du
projet.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
sollicite
48
300
€
d’aides
de
la
C.AF.
concernant
la
construction
du
Foyer
des
Jeunes,
se
décomposant
en
:
- 19
320
€ de
subvention
(40
%),
- 28
980
€ de
prêt
sans
intérêt
(60
%).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
sollicite
3
360
€
d’aides
de
la
C.AF.
concernant
l’équipement
de
la
structure,
se
décomposant
en
:
-
1 344
€
de
subvention
(40
%),
- 2 016
€ de
prêt
sans
intérêt
(60
%).
38-2016
: Demande
d’aides
à
ERDPF
et
au
SyYDEV
concernant
la
décoration
d’un
poste
de
transformation
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
proposition
d’E.R.D.F.
et
du
SyDEV
destinée
à mettre
en
place
un
partenariat
visant
à faciliter
l’intégration
harmonieuse
des
installations
nécessaires
à la
distribution
de
lélectricité
dans
l’environnement
visuel.
En
embellissant
un
poste
de
transformation
de
distribution
publique
d’électricité
en
milieu
urbain,
il
s’agit
donc
pour
la
Commune,
pour
ERDF
et
le
SYDEV
:
- d’améliorer
le cadre
de
vie
des
riverains,
- de
lutter
contre
les
incivilités
(tags
et
graffitis
disgracieux)
en
recourant
à l’expression
artistique, - de
permettre
à une
association
locale
(par
exemple
des jeunes
graffeurs)
de
contribuer
à cette
opération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
ce
partenariat
concernant
le
transformateur
concerné
P
22,
situé
dans
le
secteur
des
Redaillères,
et
sollicite
auprès
du
SyDEV
et
d’ERDF
le
financement
du
tiers
de
l’opération,
soit
le
tiers
du
devis
de
« Aerosoul
Designs
»
des
Herbiers,
s’élevant
à
. 600
€ TTC,
donc
200
€ auprès
du
SyYDEV
et 200
€
auprès
d’'ERDF.
39-2016
: Motion
de
soutien
à
la
candidature
de
la
Ville
de
Paris
à
l’organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
de
2024
Considérant
que
les
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
incarnent
des
valeurs
sportives,
éducatives
et
citoyennes
auxquelles
la commune
de
Beaurepaire
est attachée,
Considérant
que
la
ville
de
Paris
est
candidate
à
l’organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
2024,
Considérant,
qu’au
delà
de
la Ville
de
Paris,
cette
candidature
concerne
l’ensemble
du
pays,
Considérant
que
l’organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
à
Paris
en
2024
aura
nécessairement
des
retombés
positives
sur
la
pratique
sportive
et
les
politiques
conduites
par
la
commune
en
ce
domaine,
Considérant
que
la commune
de
Beaurepaire
souhaite
participer
à la mobilisation
autour
de
ce
projet,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
15
voix
pour
et deux
abstentions,
apporte
son
soutien
à
la
candidature
de
la
Ville
de
Paris
à
l’Organisation
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d’été
2024
et
émet
le
vœu
que
cette
candidature
soit retenue
par
le Comité
International
Olympique.
40-2016:
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
un
participant
de
la
commune
au
rallye
Europ’Raid
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a
été
sollicité
par
M.
REMIGEREAU
Teddy,
participant
au
rallye
Europ’Raïd,
qui
se
déroulera
en juillet
2016
en
Europe.
Il
propose
au
Conseil
Municipal
de
soutenir
sa
participation
à
ce
raid
humanitaire
(objectif
: apporter
des
fournitures
scolaires
dans
des
orphelinats
d'Europe
de
l’Est).
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
l’attribution
d’une
subvention
de
150
€ au
profit
de
l’association
l’Raïd,
constituée
pour
le financement
de
ce
rallye.
Le
Maire,
Jean-Pierre
DENIAUD