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Conseil Municipal - 2018 01 22 OJ CM
Document publié le Lundi 22 janvier 2018 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 01 22 OJ CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
SAINT-P^OUANT
Réunion du Conseil Municipal
Le Lundi 22 Janvier 2018
à 20h00
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu
- Décisions prises par le Maire
- Vote des subventions 2018
- Demande de participation au Centre Médico Scolaire pour l'année 2015-2016 - Montants attribués aux fournitures scolaires et pédagogiques pour 2018 pour l'école publique I. Potet
- Adoption du taux de TVA à 20 % en remplacement de la TVA sur la marge pour la vente des lots des lotissements Bellevue 2 extension l^""® et 2®"^® tranche
Indemnités de gardiennage de l'Eglise et du Temple pour 2018
- Demande de remboursement d'arrhes pour une location de la Salle du Petit Lundi
Questions diverses :
- Compte-rendu des diverses commissions
Sydev : effacement des réseaux à la Roche Batiot
- Mise en concurrence pour les contrats d'assurance 2019
Test de circulation Rue du Grand Lay : restitution des résultats de l'enquête et avis du conseil municipal .
Mairie de Saint-Prouant
1, Place de la Mairie
85110 - SAINT-PROUANT
Tél : 02.51.66.40.60
@ : mairie@saintprouant.fr
www.saintprouant.fr
Le Maire.
Y.Soulard