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Conseil Municipal - 20190702 OJ CM
Conseil Municipal - 2018 11 27 OJ CM
Document publié le Mardi 27 novembre 2018 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 11 27 OJ CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Institutions publiques,
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r- AiMT r\-\é^t Ah.iT Réunion du Conseil Municipal SAINT-P^OUANT Le Mardi 27 Novembre 2018
à 20h00
Ordre du iour :
Le Maire.
Y.Soulard
Approbation du compte rendu du 30 octobre et du 09 novembre 2018
Décisions prises par le Maire
Débat sur le PADD du PLU i du Pays de Chantonnay
Attribution des marchés d'assurances à compter du 1®^ janvier 2019.
Sollicitation d'un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour les
travaux du Temple.
Vote d'une subvention pour l'Amicale Laïque pour la participation à un voyage
scolaire à Campan en 2019
Transfert de la compétence Assainissement à la Communauté de communes du pays de Chantonnay
Adhésion à la procédure de mise en concurrence pour la passation d'une convention
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Compte-rendu du conseil d'école du 05 novembre 2018
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Désignation des membres de la commission de contrôle de la liste électorale
Mairie de Saint-Prouant
1, Place de la Mairie
85110 - SAINT-PROUANT
Tel ; 02.51.66.40.60
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