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Convocation - convocation 10 12 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - convocation 10 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE CHATILLON LE DUC 03.81.58.86.55
25870 CHATILLON LE DUC Fax : 03.81.58.70.63
SIRET commune : 212 501 332 00010 mairie@chatillon-le-duc.fr
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal
Le mardi 10 décembre 2024
A 20h30 salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
a) Désignation d’un secrétaire de séance
b) Approbation du dernier procès-verbal du Conseil municipal du 29 Novembre 2024
1) Projets de délibération :
➢ Retrait de la délibération n° 2024-92 – Indemnités du Conseiller délégué- Délibération n° 2024-102 ➢ Délégations au Maire- Délibérations n° 2024-103
➢ Désignation des Conseillers Délégués- Délibérations n° 2024-104
➢ Indemnités des élus- Délibérations n° 2024-105
➢ Modification du tableau des effectifs - Délibérations n° 2024-106
➢ Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement - Délibérations n° 2024-107 ➢ Cession d’un véhicule - Délibérations n° 2024-108
2) Questions diverses
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations distinguées.
Le 05 décembre 2024
Martial DEVAUX
Maire de Châtillon-le-Duc
CONVOCATION
du CONSEIL MUNICIPAL