Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 10 12 2024
Convocation - convocation CM 25 03 2025
Convocation - Convocation CM 08 01 2024
Convocation - convocation 15 04 2025
Compte-Rendu - CR CM 15 07 2021
Convocation - Convocation CM 28.05.2024
Convocation - Convocation CM 24.09.2024
Convocation - Convocation CM 020424
Procès Verbal - 2024 12 10 PV CM 1
Convocation - 3 Convocation CM du 20.03.2026
Convocation - convocation du CM 15 10 2024
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Châtillon-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - convocation du CM 15 10 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
. Commune do
CHÂTILLON—LE-DUC
CONVOCATION
u CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mardi 15 octobre 2024
A 20h00 -— Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1) Projets de délibération :
- Modification du tableau des effectifs — délibération n°2024-79
- convention de prestation de services : déneigement — délibération n°2024-80
- Dénomination voirie ancienne RN 57 — délibération n°2024-81
- Réhabilitation du Groupe Scolaire de CHATILLON LE DUC — Lot n°2 VRD/aménagement extérieur -
Avenant n°2 — délibération n °2024-82
- Réhabilitation du Groupe Scolaire de CHATILLON LE DUC avenant n°1 Lot 3 marché public rénovation
groupe scolaire — délibération n °2024-83
- Réhabilitation du Groupe Scolaire de CHATILLON LE DUC avenant n°1 Lot 5 marché public rénovation
groupe scolaire — délibération n °2024-84
- Réhabilitation du Groupe Scolaire de CHATILLON LE DUC avenant n°1 Lot 8 marché public rénovation
groupe scolaire — délibération n °2024-85
- Subvention exceptionnelle aux associations — délibération n°2024-86
- Fonds de solidarité pour le logement — fonds d’aide aux accédant à la propriété en difficulté — délibération n°2024-87
- Intégration du Budget Aide Sociale au Budget Communal M57 — délibération n°2024-88
- Travaux: Devis pour réalisation d’un tranchée cours écoles pour passage réseau de chaleur —
délibération n°2024-89
2) Informations diverses :
- Elections municipales partielles intégrales des 24 novembre et 1° décembre 2024
- Cérémonie du 11 novembre 2024
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations
distinguées.
Le 8 octobre 2024
Fabien PELLETIER, Maire par intérim de Châtillon-le-Duc
TT
MAIRIE DE CHATILLON LE DUC & 03.81.58.86.55
25870 CHATILLON LE DUC
SIRET commune : 212 501 332 00010 mairie@chatillon-le-duc.fr