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Compte-Rendu - Compte rendu du 14.09.2020
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 14.09.2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Lundi 14 septembre 2020 à 20h00
Compte-rendu de la Réunion Publique du Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan
Elus présents : Thomas BELLEIL, Nadine BINETRUY-MEYER, David CHABASSIER, David CONTAMINE, Sébastien DECLE, Aurélie DELACOTE, Sylvette FORT, Sophie MARY, Philippe MOUSSEAULT, Martine PERTUIS, Albert POUMEAUD, Jean-Louis PUJOLS, Elodie REBEYROL.
Etaient absents (avec procuration ou non) 2: Jennifer EYSSARTIER procuration à Aurélie DELACOTE , Geneviève FALLEAU procuration à Sylvette FORT
M. le Maire soumet aux élus l’approbation du compte-rendu du 20 juillet 2020 et fait lecture des délibérations prises. Les élus présents adoptent à l’unanimité ce compte-rendu.
M. le Maire fait état des travaux d’entretien des espaces verts pendant toute la durée de la saison estivale. Il note que le par- cours Terra Aventura a remonté de beaux commentaires sur le fleurissement de Hautefort.
Travaux et Signaletique
Les travaux dans le bourg de Hautefort et sur le chemin des sculptures ont bien avancé : l’allée du 1er avril 1944 et la rue du Docteur Lachaise seront dans un seul sens de circulation. L’arrêt de bus sur la Place du Marquis de Hautefort va être déplacé dans l’allée du 1er avril 1944, avant le carrefour. Une borne « flot bleu » sera installée à l’ancienne bascule pour mieux accueillir les camping-cars. Les containers semi-enterrés ont été placés à côté. Un candélabre sera ajouté près de la borne « flot bleu ».
En face de l’entrée du Musée, 18 places de parking sont prévues de l’autre côté de la rue. Un sens unique sera aménagé autour de la Pharmacie. Un ilôt de signalisation, avant le restaurant l’Aventure, sera aménagé pour délimiter l’entrée de la vieille ville. Les élus signalent qu’il serait judicieux de renforcer la signalisation à l’entrée de la rue Bertrand Artigue. Le panneau de signalisation d’interdiction de tourner à gauche dans la descente du Château est remis en question pour prendre la décision de l’enlever. Un débat est engagé pour changer la signalisation et conseiller l’itinéraire de tourner à droite, plutôt qu’une interdiction. Il est également proposé d’ajouter une interdiction de stationner sur la poursuite de l’allée piétonne, à côté de Vival.
Les marronniers malades face à l’EHPAD vont être enlevés et remplacés par des tilleuls. Les 4 beaux platanes restent bien en- tendu en place et seront taillés lors de cet hiver. Il est proposé également de replanter des arbres le long de l’allée du Dalon sur le côté de la Mairie, face au Château.
Les élus sont ensuite informés du projet d’implantation d’une aire de jeux à la Plaine des sports, à côté du stade.
L’étude réalisée par l’Agence Technique Départementale confirme la décision d’aménager des plateaux ralentisseurs face à la Mairie, ainsi qu’une limitation à 30 km/heure dans le centre du bourg de Hautefort. Cette étude se poursuit actuellement pour proposer des solutions de ralentissement de la circulation dans l’avenue de l’Europe à Saint-Agnan.
Des travaux de réfection des tampons d’eaux pluviales sont prévus face à la Gendarmerie et en sortie de bourg vers Saint- Rabier, pour un montant de 2.390 euros TTC. Les élus adoptent à l’unanimité des présents ces travaux.
Il est proposé de renouveler la convention avec le Conseil départemental de la Dordogne concernant la réalisation des travaux d’aménagement de la traverse de bourg tranches 1 et 2 : cette délibération est validée à l’unanimité des élus.
Albert POUMEAUD présente la feuille de route pour le service technique : le nettoyage du tour du cimetière de Saint Agnan ; l’enfouissement des lignes électriques sur la Genèbre ; le remplacement d’une grosse canalisation d’eau aux Charreaux ; le retrait des déblais derrière le stade pour être rebroyés par l’usine de récupération de matériaux de Lagarde & Laronze ; la déli- mitation du passage du terrain de Mme Bordas au fond du parking de la Gendarmerie ; la peinture des rambardes du stade de football ; la pose de grillages sur les gouttières de l’Hôtel Dieu pour empêcher les pigeons de rentrer dans les combles ; l’éva- cuation des eaux dans la descente du Château avant Lito (pré de Joisse) pour un montant des travaux de 3.000 euros TTC. Les élus adoptent à l’unanimité des présents ces travaux.
M. le Maire propose la réalisation d’un diagnostic énergétique par le SDE24 sur la mise en conformité des installations de chauffage du Groupe Scolaire et sa mise en isolation par l’extérieur. Les élus adoptent à l’unanimité le lancement de cet audit énergétique par le SDE24 moyennant une participation de 525 euros.
L’étude réalisée sur l’implantation de photovoltaïques aux ateliers municipaux repose sur un investissement important qui mérite réflexion (66000 euros d’installation / 83000 euros de recettes prévisionnelles sur 20 ans), tout comme au foyer de la Chartreuse et à la salle des fêtes.
Diagnostic Économie d’Énergie SDÉ24
1 La Chartreuse a été fermée provisoirement pour raison de sécurité. Les travaux de sécurité et d’alarme incendie ont été réali- sés. Une nouvelle Commission de sécurité est en cours de programmation. Un changement de situation de ce bâtiment, anciennement centre de loisirs, est proposé puisqu’il n’est plus aux normes pour accueillir la petite enfance : mise à disposition pour les associations (avec ou sans public), location aux particuliers pour des événements et aux entreprises pour des séminaires, avec possibilité de location des chambres pour des groupes de 15 personnes minimum. Dans ces condi- tions, la commune pourrait réouvrir prochainement le bâtiment. Les élus approuvent à l’unanimité des présents ce change-
ment de situation de la Chartreuse.
M. le Maire propose d’étudier la demande des labels « Station verte » et « Petites cités de caractère ».
Le futur local des toilettes publics à l’angle de l’Hôtel Dieu, étant auparavant loué pour du stockage de matériel pour un loyer mensuel de 50 euros, les élus conviennent d’informer la locataire actuelle d’un déplacement dans un autre local. Cette délibé- ration est approuvée à l’unanimité des présents.
L’association Montgolfière renouvelle sa demande d’utiliser le pré de la Jumenterie : les élus approuvent à l’unanimité des présents cette délibération pour un montant de 300 euros par an.
La Chartreuse
Activites economiques
Le bailleur des locaux de La Poste a changé de dénomination : Locapost. La délibération présentée est approuvée à l’unanimité des élus pour résilier l’actuel bail et mettre en signature le nouveau bail commercial avec Locapost se substituant à La Poste, à compter du 1er janvier 2021.
M. le Maire propose de facturer les livres non restitués à la Bibliothèque, après plusieurs relances courriers et contacts télé- phoniques. Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents.
Le cabinet KCONSULTING, en partenariat avec la Mission locale sur des permanences de consultation en gestion de carrières, a sollicité la location d’un bureau en Mairie, dans le cadre de la mission France Services. Les élus valident à l’unanimité la délibé- ration actant la location d’un bureau à 12 euros par demi-journée, selon un planning prévisionnel.
M. Denis DEBRET propose de rénover un ancien logement de la Grange Neuve (ancienne gendarmerie), moyennant un loyer mensuel de 150 euros et 50 euros de charges (eau, électricité). La délibération présentée est approuvée à l’unanimité des élus, pour un bail de 3 ans à compter du 1er octobre 2020 avec une clause permettant d’augmenter le loyer en cas de travaux d’aménagement transformant significativement le local initial.
L’association NOM’NA souhaite renouveler pour un an l’occupation du local n°6 au Logis du Parc pour stocker son matériel. Le conseil municipal valide à l’unanimité la convention de mise à disposition d’un local de 16m2 à compter du 1er octobre 2020 moyennant une participation mensuelle de 50 euros.
M. le Maire explique qu’il a reçu plusieurs demandes de paiements de loyers par prélèvements automatiques que le conseil municipal accepte à l’unanimité des membres, après lecture du projet de règlement financier pour une mise en place au 20 ou 25 de chaque mois et ce, à partir du 1er octobre 2020.
Les élus sont informés de la liquidation judiciaire du fonds de commerce du Méloko, rue Bertran de Born.
Le bâtiment Vedrenne et Bertrand, à proximité du cimetière de Hautefort, est également en liquidation judiciaire et la Mairie rencontre prochainement un porteur de projet éventuellement intéressé. A défaut, M. le Maire interroge les élus sur l’oppor- tunité d’un rachat par la Commune.
La commune a été sollicitée par un porteur de projet d’exploitation agricole qui recherche un terrain de 10 hectares.
Elodie REBEYROL fait état des rencontres avec la Communauté de communes et le Conseil départemental, qui ont permis d’aborder l’ensemble des dossiers économiques. Plusieurs entreprises ont également été rencontrées, tels qu’Intermarché qui a confirmé l’installation prochaine d’un opticien, d’une fleuriste et d’un snack. Les établissements ROCHE de Cherveix Cubas souhaitent s’installer sur le délaissé en sortie départementale après Lidis. Une étude PLUI est en cours avec la Communauté de communes. D’autres visites d’entreprises sont prévues prochainement : Ateliers Férignac, AOF, LITO.
Une Commission sur le personnel est organisée le lundi 21 septembre à 20 heures, à laquelle les élus sont conviés pour se pro- noncer sur le renouvellement des contrats se terminant prochainement, à savoir :
Jean-Luc DAUVERGNE et Gilles RIGOT, au service technique, dont les contrats aidés de 20 heures se terminent le 30/11/2020 : il est proposé de les renouveler à hauteur de 28 heures hebdomadaires, sur des contrats PEC CAE de 20 heures et de 8 heures complémentaires à charge de la commune.
Nadine ROUSSEAU et Philippine MARTIN, au Musée d’Histoire de la Médecine, dont les contrats aidés de 20 heures se termi- nent respectivement le 04/11/2020 et le 14/11/2020 : une réflexion sera engagée sur l’organisation de leurs horaires d’ici la fermeture saisonnière du Musée et sur leur éventuel renouvellement à 20 heures.
Personnel communal
2 Caroline COPINE-GERAUT, à la Bibliothèque : une réflexion sera engagée également car son contrat aidé se termine le 30/11/2020 et elle ne bénéficie plus de prise en charge en contrat aidé par Pôle emploi.
Les élus donnent quitus à M. le Maire pour prendre les décisions nécessaires et mettre en œuvre le renouvellement des con- trats du personnel communal. Ils sont informés des stages prévus prochainement au service technique pour Jean-Luc DAU- VERGNE, à Clairvivre, et Patrick ROCHE chez Dubreuil. Une employée de ménage, Joddy REY, a été recrutée pour prendre en charge le nettoyage de la salle des fêtes, l’école, la Mairie, le Musée et la Chartreuse.
Les horaires du Musée d’Histoire de la Médecine ont été revus en fonction des nouveaux horaires de l’Office du Tourisme, fermant dorénavant le dimanche, hormis les Journées du Patrimoine. C’est pourquoi, le Musée a dû être fermé exceptionnel- lement le dimanche, faute de pouvoir ouvrir avec une seule personne dans le bâtiment. L’Association du Musée s’est proposée d’assurer une permanence de ses bénévoles le dimanche et ce, jusqu’à la fin de la saison.
Musee d’Histoire de la Medecine et Journees du Patrimoine
Le SIVOS a élu : M. DAVASE, Président, Mme SEDAN, 1ère Vice-présidente, M. CHERPY, -2 TE ème FORT: Vice- M Pré r sident.
Le Syndicat Départemental des Eaux procédera à son élection très prochainement. a-
Février: réunion de présentation de la
Une réunion avec l’ensemble des associations est prévue le jeudi 17 septembre prochain à 18h30.
L’association PEP’S MOUV24 propose des cours d’activités physiques adaptées pour les personnes en cours de rééducation. La salle des fêtes est mise à disposition, dans l’attente de l’ouverture de la Chartreuse.
Le Centre social de Thenon met à disposition une professeur de Danse d’improvisation à destination du jeune public. Des cours seront proposés le mercredi matin à la salle des fêtes.
Il est fait état de la décision de ne plus adhérer au Boulazac Basket Dordogne, dont l’adhésion était de 1500 euros.
La deuxième édition du Budget participatif du Conseil départemental de la Dordogne est lancée auprès des associations pour une ouverture des votes le 16 novembre 2020. L'Association de Muséographie médicale a déposé une demande autour de l'oeuvre de Louis Pasteur, qui fera l’objet d’une exposition temporaire au Musée en 2021.
Par ailleurs, l’Association Espace Eugène Le Roy lance un appel de fonds par un budget participatif (crowdfunding) autour de briques virtuelles pour financer le projet d’aménagement de l’Espace Eugène Le Roy sur Hautefort.
Le Syndicat d’Eau a élu : Jean DEMAISON (Condat), Président, Jean-Louis PUJOLS (Hautefort), 1er Vice-président, Jean-Yves VERGNE (Terrasson), 2° Vice-président, Béatrice ROLLAND (La Cassagne), 3° Vice-présidente.
Le SDE24 a élu comme membres : Lionel ARMAGAGNAN, Roland PELLERIN (Villac), Dominique DURAND (Tourtoirac), Alain PIERREFITE, Jean-Jacques DUMONTET (Pazayac).
Le SMCTOM de Thiviers a élu : M. Philippe ROUSSEAU (Dussac), Président, M. DOEBBELS (Thiviers), 1er Vice-président, M. Lau- rent MONTEIL (Sainte-Trie), 2ème Vice-président, POUQUET (Lanouaille)3ème Vice-président, Mme Sylvette FORT (Hautefort), 4ème Vice-présidente, M. DURAND (Tourtoirac) élu membre du bureau
Philippe MOUSSEAULT fait état de la rentrée scolaire réussie avec une nouvelle équipe renforcée autour d’un effectif total de
98 élèves, dont 36 en maternelle et 62 en primaire. L’équipe pédagogique pour l’année scolaire 2020/2021 est composée de Mme MAZELLE (TPS/PS), M. ZEGRE (MS/GS), Mme SEDAN et M. GEORGES (CP), Mme ANDRAUD (CE1/CE2), Mme CHARTON (CM1/CM2).
Il est proposé de maintenir le tarif de la cantine scolaire à 2 euros par repas. Les élus adoptent cette proposition.
Vie associative
Candidatures senatoriales
Élections aux Syndicats
Groupe scolaire
Les personnes présentes à cette manifestation, avec
L’élection des sénatoriales est prévue le dimanche 27 septembre 2020 avec les titulaires désignés : Jean-Louis PUJOLS, Elodie REBEYROL, Philippe MOUSSEAULT. M. le Maire fait état des candidats rencontrés qui ont fait la démarche de se déplacer sur
d F e AU la M RE, air sup iep m lé ar an qu te, an ain t ai s n i q si ue la d Ma er rie ni- è Cl re au pl de aqu VAR e po AILL sée AS ! Hautefort : Jean-Pierre CUBERTAFON, titulaire et Claudine , titulaire et élégation municipale s’est également déplacée sur Saint-Rabier pour rencontrer la liste de Serge MÉRILLOU, titulaire et Christelle BOUCAUD, suppléante.
l’ Be en n tr oe îtpr SE ise CRE DS E T S A M T, AIS sup ON plé et an le t. s E Un lu e s. d
3 Jardin de Simples et Avenue du Périgord Sylvette FORT précise qu’un composteur a été installé au groupe scolaire et qu’un temps d’information/sensibilisation auprès des enfants sera organisé avec le corps enseignant.
Une formation du SMD3 est proposée aux élus le jeudi 19 novembre 2020 sur le site de Saint-Laurent des Hommes et des per- manences du SMD3 à destination du public se tiennent chaque mercredi et jeudi en Mairie de Hautefort.
Le SMCTOM a proposé l’implantation de 7 points de collecte de déchets : Beauvieux, Les Brugeaux, Les 3 Ponts, à Pialot, à Lanouaillette et à Maumont.
Sylvette FORT présente le coffret cadeau à offrir aux 114 aînés (de plus de 75 ans, habitant la Commune) en fin d’année.
Plusieurs propositions graphiques sont proposées pour le nouveau logo autour du slogan : « Hautefort Saint-Agnan, Avec Force et Envie ». Ce logo fera l’objet d’une validation par les élus d’ici la fin de l’année.
La séance est levée à 23 h 40.
Information et Communication
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