PLU - Annexes - sommaire

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PLU - Annexes - sommaire Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Sussargues. Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire, Bordereau des pièces

4 – Règlement

5 – Projet d’aménagement et de développement durable

6 – Annexes

6.1. Annexes sanitaires

6.1a. Notice explicative

6.1b. Plan du réseau d’eau potable

6.1c. Plan du réseau d’assainissement eaux usées

6.2. Servitudes d’Utilité Publique : plan et fiches

6.2a. Fiches

6.2b. Plan des servitudes – 1/5000°

6.3. PPRi

6.4. Liste des emplacements réservés : numéros et bénéficiaires

6.5. Classement sonore des infrastructures :

6.5.1. Arrêté préfectoral

6.5.2. Plan

6.6. Périmètre du droit de préemption urbain : plan

6.7. Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme sont maintenues

6.8. Schéma directeur des eaux pluviales

6.9. Evolution du PLU suite à l’avis des personnes publiques associées et à l’avis du commissaire enquêteur

6.10. Périmètre d’études – ZAD – PUP

1 – Acte de procédure

2 – Rapport de présentation

2 bis – Annexes au rapport de présentation

3 – Documents graphiques du règlement

3.1. Plan général de la commune – ech : 1/5000°

3.2. Plan général du village – ech : 1/2500°