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Déliberation - CM2025 01 21 Liste des questions examinées
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - CM2025 01 21 Liste des questions examinées)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Le 28 janvier 2025
An
|
les baies
Eu
LA MARIE
Direction Générale
GM/CZ/
Conseil municipal du mardi 21 janvier 2025 à 18 h 30
Liste des délibérations examinées
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Isabelle MOREAUX- JOUANNET, Sophie PETIT-GUILLAUME, Jean-Marc VIAL, Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Karine DUBOUCHET-REVOL, Nicolas POILLEUX, Michelle BRAUER, Christophe MOIROUD, Esther POTIN, Claudie FRAYSSE, Céline NOEL-LARDIN, Nicole MONTANT- DERENTY, Marietou CAMPANELLA, André GRANGER, Valérie VIOLLAND, HALIFA Hadji, Marie DUNAND, Marine FERRARI, Gilles CAMUS, France BRUYERE, Christian PELLETIER, Daniel CARDE, Martine PEGAZ-HECTOR et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Thibaut GUIGUE (a donné pouvoir pour la séance à Renaud BERETTI), Lucie DAL-PALU, Alain MOUGNIOTTE (a donné pouvoir pour la séance à Nicolas POILLEUX), Philippe OBISSIER, Amélie DARLOT-GOSSELIN (a donné pouvoir pour la séance à Isabelle MOREAUX-JOUANNET), Jérôme DARVEY, Pierre-Louis BATLTHAZARD (a donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTORO-SADOUX).
SECRETAIRE DE SEANCE : Céline NOEL-LARDIN
1. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
2. ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2024
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le maire
Prend acte.
4. AFFAIRES FONCIÈRES - Bilan annuel des opérations foncières et immobilières
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
5. DOMANIALITE - Déclassement par anticipation de la Villa David Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Rétrocession du bail commercial situé au 2 rue Albert 1° Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. 7. QUESTION RETIREE - SPORTS - Versement d’un fonds de concours par la Ville d’Aix- les-Bains, dans le cadre de l’utilisation de la salle André Paillardet par le club de basket professionnel financée par la Ville d’Aïx-les-Baïns pour l’année 2022 sur la base des dépenses
2021
8. AFFAIRES FINANCIERES - Vote des taux 2025
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
9. AFFAIRES FINANCIERES - Budget Primitif 2025 - Budget principal de la Commune Approuvée à la majorité avec 25 voix POUR, 5 CONTRE (Marina Ferrari, Gilles Camus, Christian Pelletier, Daniel Carde, Martine Pegaz-Hextor) et 2 ABSTENTIONS (France Bruyère et André Gimenez).
10. AFFAIRES FINANCIERES - Budget Primitif 2025 - Budget annexe « parkings » Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
11. AFFAIRES FINANCIERES - Budget Primitif 2025 - Budget annexe « activités
touristiques » .
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
12. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions de fonctionnement aux
associations - Budget primitif 2025
Nicolas Poilleux, Claudie Fraysse, Pierre-Louis Balthazard, Christian Pelletier et André Gimenez, ne
prennent ni part au débat ni part au vote.
Approuvée à l’unanimité avec 27 voix POUR.
13. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions d’investissement - Budget
primitif 2025
André Gimenez ne prend ni part au débat ni part au vote.
Approuvée à l’unanimité avec 31 voix POUR.
14. AFFAIRES FINANCIERES - Dons — Solidarité avec la population de Mayotte Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
15. AFFAIRES FINANCIERES - AP / CP
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
16. AFFAIRES FINANCIERES - Indemnisation de tiers hors assurances
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
17. AFFAIRES FINANCIERES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE pour l’acquisition en VEFA de l’usufruit pendant 16 ans de 28 logements — Résidence « Villa Bergame », Chemin de l’Épervier à Aix-les-Bains Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
18. DEVELOPPEMENT DURABLE -— Aide financière — Vélo à assistance électrique — Poursuite du dispositif
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
19. ECLAIRAGE PUBLIC — Avenant n°7 du PPP avec CITEOS
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. 20. ENVIRONNEMENT -— Convention de mise à disposition de services des communes au profit de Grand Lac Communauté d'Agglomération Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
21. RAPO (Recours Administratifs Préalables Obligatoires) — Information au Conseil municipal sur les recours
Prend acte.
22. Parc naturel régional du Massif des Bauges — Approbation de la Charte 2024/2038 Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
La séance est levée à 20 h 30;
Renaud BERETTI,
Maire d’Aix-les-Bains,
Pour le maire et par délégation,
Gilles MOCELLIN
Directeur Général des services
Publié sur le site de la commune le A A . Les S.