Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tableau+deliberations+CM+27 04 2026
Conseil Municipal - tableau+délibérations+CM+du+26+février+2024
Déliberation - tableau+des+deliberations 3
Déliberation - tableau+deliberation+Conseil+Municipal+du+27+juin+
Déliberation - Tableau+des+délibérations+Conseil+Municipal+du+27+
Déliberation - Tableau+des+deliberations 2
Déliberation - Tableau+des+deliberations+du+8+juin+2026
Déliberation - Tableau+des+deliberations+du+8+juin+2026
Déliberation - tableau+deliberation+Conseil+Municipal+du+27+juin+
Déliberation - tableau+des+deliberations
Déliberation - tableau+deliberations+CM+27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - tableau+deliberations+CM+27 04 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
AVRIL
2026
Numéro
Date
délibération
délibération
Libellé
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNE
2026-22
27/04/2026
BUDGET
PRIMITIF
LOTISSEMENT
2026-23
27/04/2026
2026-24
27
1041/2026
|
Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026-25
27/04/2026
VOTE
TAUX
FISCALITE
2026-26
27/04/2026
Délibération
SYDEC
- Travaux
Eclairage
public
Route
de
Pau
- Fixer
la
2026-27
2710412026
durée
d'amortissement
15
ans
2026-28
Délibération
Demande
Dotation
Solidarité
Aire
de
jeux
27104/2026
2026-29
2710412026
Délibération
- Redevance
d'occupation
du
domaine
public
2026
2026-30
27/04/2026
|
Délibération
SYDEC
Travaux
enfouissement
du
poste
et
ligne
alimentation
route
du
Bazet
2026-31
2710412026
Vote
des
subventions
allouées
au
CCAS
2026-32
27
104/2026
en
set
Délégué
Sictom
du
marsan
2026-33
27
10412026
Délégué
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours
(SDIS)
2026-34
27
104/2026
|
Délibération
Délégué
Syndicat
d'Equipement
des
Communes
des
Landes
(SYDEC)
2026-35
27
10412026
Délégué
Union
National
des
Centres
d’Actions
Sociales
(UNCAS)
2026-36
27
1/04/2026
|
Délégué
Agence
Départementale
d'Aide
aux
Collectivités
Locales
(ADACH)
2026-37
27
10412026
Délégué
Agence
landaise
pour
l'Informatique
(ALPI)
2026-38
27
10412026
Délégué
Centre
National
pour
l'Action
sociale-
(CNAS)
2026-39
27
10412026
Délégué
SYNDICAT
du
Midou
et
de
la
Douze
2026-40
27
10412026
Délégué
Défense
de
la
Forêt
Contre
l’Incendie
(DFCI)
2026-41
27
1/04/2026
Correspondant
Défense
(CORDEF) PREBrAS
2x
PONEUZS
Retire
et
remplace
Approbation
bilan
de
concertation
PLUI
PASS
2710412026
Retire
et
remplace
- Délibération
Délégations
au
Maire
2026-44
27
104/2026
|
Subvention
—
Aide
au
voyage
scolaire
en
Espagne
des
enfants
de
Sarbazan
au
Collège
de
Roquefort
2026-45
27.104208
Désignation
des
membres
de
la
commission
Appels
d'Offres
2026-46
27/04/2026
|
Désignation
proposition
des
personnes
appelées
à siéger
à
la
commission
communale
des
impôts
directs
2026-47
27/04/2026
|
Désignation
des
membres
de
la
commission
de
Délégation
de
Services
Publics
Signatures Secrétaire
de
séance
Madame
PATTE
Julie
Monsieur
le
Maire