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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarbazan.
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Thèmes du document : Union Européenne, Jeunesse, Investissement et développement économique,
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 juin
2025
Numéro
Date
délibération
délibération
Libellé
Us
03/06/2025
| Fond de concours 2026 -CCLA
2025-34
03/06/2025
|
Ratio
avancement
2025-35
03/06/2025
Défense
de
nos
traditions
suite
à la décision
de
la Commission
Européenne
de
saisir
la Cour
de
Justice
de
l’Union
Européenne
d’un
recours
en
manquement
contra
la France
concernant
la
règlementation
de
la chasse
du
pigeon
ramier
au
filet
2025-36
CREATION
D'UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
03/06/2025
BESOIN
LIE
À
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE-
SERVICES
TECHNIQUES
2025-37
03/06/2025
CREATION
DEUX
EMPLOIS
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
À
UN
ACCROISSEMENT
SAISONNIER
D’ACTIVITE-
SERVICES
PERISCOLAIRES
2025-38
03/06/2025
Demande
de
subvention
au
Conseil
départemental
«
Réhabilitation
des
bâtiments
scolaires
du
premier
degré
»
2025-39
03/06/2025
|Demande
de
Subvention
FEDER
«Rénovation
énergétiques
des
bâtiments
tertiaires
»
2025-40
Encaissement
des
chèques
des
repas
des
ainés
03/06/2025
2025-41
03/06/2025
| Demande
de
subvention
FEC
2025
2025-42
03/06/2025
|
Mise
en
place
du
télétravail
et de
son
financement
Signatures Secrétaire
de
séance
Madame
PATTE
Julie