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Déliberation - 26 06 2015 ODJ30
Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 26 06 2015 ODJ30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 juin 2015 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt six juin deux mille quinze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 juin 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion
CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas
BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine
BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc
BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith
CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan
COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali
GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT,
Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne
MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne
MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle
PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Antoine RECHAGNEUX,
Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL,
Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS, Nicole PRIEUX à Jean-Christophe CERVANTES
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Anne FAUROT, Dominique ROGUE-SALLARD
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°3). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside pour la question n°3. Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n°8 sans laisser de pouvoir. Monsieur Louis COUSTES quitte la séance pendant le débat de la question n°11 sans laisser de pouvoir. Monsieur Simon POURRET donne pouvoir à Madame Valérie BERNARD et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Madame Géraldine BASTIEN donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Madame Marianne MAXIMI donne pouvoir à Madame Laurence SCHLIENGER et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance avant le vote de la question n° 14 sans laisser de pouvoir. Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO et quitte la séance avant le vote de la question n° 26. Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT et quitte la séance avant le vote de la question n°43. ----------------------------------------------------
Rapport N° 30
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
----------------------------------------------------
Le Conseil Municipal prend acte de la communication de cette information.
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 18/04/2014, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 24/04/2014, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics.
Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces décisions. RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° marché Objet Titulaire Adresse Montant HT attribué Montant mini HT/Q Montant maxi HTQ Date décision Nature (F-S -T)
TRAVAUX
15040PA Réfection étanchéité des toitures terrasses du complexe sportif des Cézeaux SNEI
Rue Pierre Boulanger
63370 LEMPDES
TF 35 293,94
TC 74 641,52 12/03/2015 T
14-378PA Travaux de réfection de l'éclairage de la cour du centre Blaise Pascal
GAUTHIER Félix
Pardon
63122 SAINT GENES
CHAMPANELLE
TF 14 354,05
TC 19 065,35 26/03/2015 T
15-070PA Théâtre du Petit Vélo : réfection de la couverture en eternit amiante DUCHE SARL
4, route de l'Artisanat
63119 CHATEAUGAY
30 834,31 21/04/2015 T
SERVICES
15-031MS
Assistance à étude - Centre Technique La
Charme - Restructuration des locaux de la
DEP TV
INGEROP
ZI Ladoux
63118 CEBAZAT
19 181,00 25/03/2015 S
15-041MS
Diagnostic technique en prévision de la fin
de la délégation de service public - parkings
publics
INGEROP
ZI Ladoux
63118 CEBAZAT
16 503,00 25/03/2015 S
15-064PA Opération sable show 2015 Lot 1 : Structures multi-activités URBAN KONCEPT
71 rue François Mermet - BP 23
69811 TASSIN Cedex
39 000,00 21/04/2015 S
15-065PA Opération sable show 2015 Lot 2 : Jeux d'eau
ICE EVENTS
1 rue Jean Perrin - ZI du Pont
YBLON – Bat. B 9
93150 LE BLANC MESNIL
73 700,00 21/04/2015 S N° marché Objet Titulaire Adresse Montant HT attribué Montant mini HT/Q Montant maxi HTQ Date décision Nature (F-S -T)
15-066PA Opération sable show 2015 Lot 3 : Location de chapiteaux ARVERNE EVENEMENTS
8 av Marechal Leclerc
63800 COURNON D’AUVERGNE
3 730,00 21/04/2015 S
15-067PA Opération sable show 2015 Lot 4 : Zone d'évolution en sable
COLAS RHONE ALPES
AUVERGNE
7 avenue de l'Europe – BP 16
63370 LEMPDES
20 900,00 21/04/2015 S
15-068PA Opération sable show 2015 Lot 5 : Location de bâtiments modulaires SIMONDET SA
ZI Les Listes -Rue Alexandre
Vialatte 63500 ISSOIRE
8 000,00 21/04/2015 S
15-069PA
Opération sable show 2015
Lot 6 : Surveillance du site et gardiennage
des équipements et matériels
AGI PROTECTION
62 rue du Solayer
63100 CLERMONT-FERRAND
16 850,70 21/04/2015 S
15-053PA
Mission de MOE pour la réhabilitation de
deux ouvrages de soutènement (lot 1 :
chemin 101)
GEOLITHE
181 rue des Bécasses
38920 CROLLES
6 253,00 27/04/2015 S
15-054PA
Mission de MOE pour la réhabilitation de
deux ouvrages de soutènement (lot 2 : parc
Montjuzet)
GEOLITHE
181 rue des Bécasses
38920 CROLLES
5 143,00 27/04/2015 S
15-058MS
Marché subséquent - Conception des
magazines municipaux d'information (2015-
2016)
SCOOP COMMUNICATION
585 rue de la Juine – BP 80625
45166 OLIVET Cedex
110 000,00 130 000,00 28/04/2015 S
15-057MS
Marché subséquent - Conception de divers
supports municipaux de communication
interne, culture, animation loisirs et
informations événementielles (2015-2016)
SIC IMPRESSION
7 rue Joseph Desaymard
63000 CLERMONT FERRAND
15 000,00 23 000,00 28/04/2015 S
Concours de maîtrise d’œuvre pour la
construction d'un lieu identitaire pour la
Scène Nationale
Arrête les quatre candidats admis à
concourir :
- METRA ET ASSOCIES
(mandataire)
- K ARCHITECTURES
(mandataire)
- RUDY RICCIOTTI (mandataire)
- SOUTO DE MOURA
(mandataire)
Sans objet 30/04/2015 S
4 AVENANTS
12-013 Location entretien de photocopieurs pour divers services municipaux TOSHIBA CENTRE EST
124 avenue de Cournon
63 172 AUBIERE
Prolongation du contrat
pour 3 mois -
1 814,70 € HT pour la location
et 0,0034 € HT/copie pour la
maintenance
soit + 6% du contrat
28/04/2015 F
DECISIONS DE POURSUIVRE
14-156PA
Construction d'un satellite de restauration au
groupe scolaire A. BAYET (lot 4 :
couverture, tuiles)
Entreprise SIEGRIST
15 avenue de Cournon
63170 AUBIERE
Montant des travaux
supplémentaires :
1 206,40 € HT
soit un nouveau montant de
26 513,40 € HT (+ 1,36 %)
29/04/2015 T
5 DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de la communication de cette information.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 6 juillet 2015
Pour Le Maire et par délégation,
La Première Adjointe,
Françoise NOUHEN