Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation
Déliberation - liste deliberations 13 avril
Déliberation - convocation CM 13 janvier 2026
Déliberation - Convocation CM 9 septembre 2025
Déliberation - Convocation CM 9 septembre 2025
Déliberation - convocation CM 13 janvier 2026
Convocation - dcm 13 don dun tableau a la commune par lassociati
Convocation - convocation cm 21 juillet
Conseil Municipal - Rsum du Conseil Municipal du 09 12 13
Convocation - convocation
Convocation - convocation cm 13 avril
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 13 avril)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Assurance,
BRISCOUS, le 09 Avril 2026
MAIRIE
# Mesd Messi esdames et Messieurs BRI S CO U S Les Conseillers Municipaux
64 240
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la mairie - salle du Conseil Municipal le :
Lundi 13 avril 2026 à 20h30
L'ordre du jour est le suivant :
1/ Indemnité de fonction des élus
2/ Attribution de délégation du Conseil Municipal au Maire
3/ Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et élection des représentants du Conseil Municipal
4/ Désignation des représentants de la Commune au sein de la commission territoriale
5/ Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
6/ Désignation des représentants de la Commune à Territoire d’Energie des PA
7/ Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseil d'écoles
8/ Désignation des représentants du Conseil Municipal dans l’association Bixintxo et l’association Caminante 9/ Désignation d’un délégué au CNAS
10/Adhésion au Biltzar — Désignation d’un représentant de la commune et autorisation pour le règlement de la cotisation
11/ Désignation des représentants de la Commune à l’Assemblée générale et à l’Assemblée spéciale de la Société Publique Locale « Pays Basque Aménagement »
12/ Désignation d’un délégué de la Commune à l’Assemblée générale et à l’Assemblée spéciale de la Société Publique Locale des Pyrénées-Atlantiques
13/ Dépenses autorisées à l’article 623 « Publicité — Publications — relations publiques » 14/ Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pascal JOCOU
Téléphone : 05.59.31.70.90 Télécopie : 05.59.31.77.07
Courriel : mairie@briscous.fr
Site : http://www.briscous.fr ou http://www.beskoitze.fr