Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations examinees en Conseil Muncipal
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 21.05.26
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 16.02.26
Déliberation - Liste deliberations examinees en conseil municipal
Déliberation - Liste deliberations examinees en conseil du 14 mai
Procès Verbal - 2023 078 Approbation du Proces Verbal du Conseil M
Déliberation - Liste deliberations examinees
Déliberation - Liste de la deliberation examinee CM du 05.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 22.04.2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 22.03.2026
Déliberation - Liste deliberations examinees en conseil municipal du 05 juillet 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees en conseil municipal du 05 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1 sur 2
N° ACTE INTITULE DE L’ACTE
RESULTAT
DU VOTE
2023/059 Approbation du Procès-Verbal du Conseil en date du 22 mai 2023 Approuvée
2023/060 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Approuvée
2023/061 Versement d’un complément de subvention à certaines associations au titre de l’année 2023 Approuvée
2023/062 Versement d’un complément de subvention à l’association « Comité des Fêtes de Magnanac » au titre de l’année 2023 Approuvée
2023/063 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « ASV Cyclisme » Approuvée
2023/064 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Las Groulos Longagnos » Approuvée
2023/065 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Cyclisme Loisir Villemurien » Approuvée
2023/066 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Espace Jeunes » Approuvée
2023/067 Renouvellement de la Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Commune de Villemur et l’Association Ecole de Musique Approuvée
2023/068 Tarifs municipaux 2023 – Modification du tarif du Portage de Repas Approuvée
2023/069 Tarifs municipaux 2023 - Modification du tarif pour la restauration scolaire Approuvée
2023/070 Cession de terrain à la Société PITCH Promotion Approuvée
2023/071 Division de la parcelle K1033 route de Castres pour de futures cessions Approuvée
2023/072 Cession lot n°2 suite à la division de la parcelle K1033 – Création d’un cabinet médical et d’un cabinet dentaire Approuvée
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 05 juillet 2023 Page 2 sur 2
N° ACTE INTITULE DE L’ACTE RESULTAT DU VOTE
2023/073 Cession lot n°3 suite à la division de la parcelle K1033 – Création d’une résidence pour personnes âgées Approuvée
2023/074 Adoption du Règlement relatif aux conditions matérielles d’exercice du droit syndical Approuvée
2023/075 Délibération portant création d’emplois non permanents pour activité saisonnière ou accroissement d’activité Approuvée
2023/076 Lancement de la procédure de déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle P1074 Approuvée
2023/077 DSP - 2023-GRP-05 – Délégation de Service Public Simplifiée – Gestion et exploitation du service de fourrière des véhicules Approuvée
Affiché le :12/07/2023 Publié le : 19/07/2023