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Déliberation - cms 15 02 2024 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms 15 02 2024 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Démocratie locale et participation citoyenne,
Publié / Affiché le 21/02/2024
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2024
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20240215_1/ Débat d’orientation budgétaire Délibération approuvée
DEL20240215_2/ Maintien de l’exonération de la taxe foncière sur les logements neufs performants énergétiquement selon les conditions de la loi de finances 2024 Délibération approuvée
DEL20240215_3/ Actualisation de la délibération cadre de recherche de
financements sur des projets d’investissements de la PPI
Délibération approuvée
DEL20240215_4/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20240215_5/ Délibération relative aux titres restaurant - Revalorisation de la valeur faciale et modification de la participation employeur
Délibération approuvée
DEL20240215_6/ Approbation du règlement intérieur de la CAO de la commune d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20240215_7/ Prise d’acte de la démission de Mme Elodie Taverne de son mandat de membre titulaire de la CAO de la commune d’Eybens – Délibération non soumise au vote
Délibération approuvée
DEL20240215_8/ Convention constitutive de groupement de commande entre les communes de la Métropole et Grenoble-Alpes Métropole visant la passation des marchés de diagnostics et expertises du patrimoine arboré et de la fourniture de végétaux pour Grenoble-Alpes Métropole et les communes de l’agglomération grenobloise
Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20240215_9/ Subvention exceptionnelle au Secours populaire de l'Isère Délibération approuvée
DEL20240215_10/ Signature d'une convention triennale d'objectifs avec l'association “La Main à la Pâte”
Délibération approuvée
DEL20240215_11/ Subvention à la CLCV 38 pour l’année 2024 Délibération approuvée
DEL20240215_12/ Adhésion au Service commun Plateforme numérique participative de territoire
Délibération approuvée
DEL20240215_13/ Renouvellement de la convention de partenariat de la Commune d’EYBENS au dispositif métropolitain MUR|MUR
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20240215_14/ Intervention de l’association A La Découverte du Cirque pour Sport Passion durant le stage du 2 au 5 janvier 2024
Délibération approuvée
DEL20240215_15/ Convention de partenariat avec l’Entente Athlétique de Grenoble à l’occasion de l’organisation de la course pédestre Grenoble Vizille le 7 avril 2024 Délibération approuvée
PATRIMOINE
DEL20240215_16/ RAPPORT DE GESTION DE LA SPL D’EFFICACITE ENERGETIQUE OSER POUR L’EXERCICE 2022
Délibération approuvée
DEL20240215_17/ Service Public de l’Efficacité Energétique métropolitain dédié aux communes (SPEE communes)
Délibération approuvée Publié / Affiché le 21/02/2024
DEL20240215_18/ Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique (ACTEE)
Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20240215_19/ Convention de mutualisation pour la gestion des déchets avec la commune de Poisat
Délibération approuvée
DEL20240215_20/ Instauration du permis de démolir pour les travaux ayant pour objet de démolir ou de rendre inutilisable tout ou partie d’une construction Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard