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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Quistinic.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
9 JUIN 2023
- Délibération n°2023-018 : Maintien ou non des fonctions de Yann Le Gluher, adjoint au Maire,
après retrait de l’ensemble de ses délégations – Approuvée
- Délibération n°2023-019 : Suppression d’un poste d’adjoint au Maire – Approuvée
- Délibération n°2023-020 : Election d’un nouveau conseiller municipal délégué – Approuvée
- Délibération n°2023-021 : Election des délégués et leurs suppléants en vue des élections
sénatoriales– Approuvée
- Délibération n°2023-022 : Taux de promotion pour l’avancement de grade – Approuvée
- Délibération n°2023-023 : délibération portant suppression d’emplois – Approuvée
- Délibération n°2023-024 : Création de poste d’Adjoint technique principal 2ème classe–
Approuvée
- Délibération n°2023-025 : Création de poste d’Adjoint technique principal 1ère classe–
Approuvée
- Délibération n°2023-026 : Création de poste d’Adjoint administratif principal 2ème classe–
Approuvée
- Délibération n°2023-027 : Création de poste de rédacteur principal 1ère classe– Approuvée
- Délibération n°2023-028 : Convention triennale d’engagement dispositif violences
intrafamiliales– Approuvée