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Procès Verbal - proces verbale de reunion de conseil 6 juillet 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Heunière.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbale de reunion de conseil 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Mairie de la Heunière
PROCES VERBALE DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE
LA HEUNIERE DU 06 JUILLET 2023
Date de convocation : lundi 03 juillet 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 06 juillet, à vingt heures quarante-six, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni en mairie de la Heuniere. Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
Etaient présents : Jérôme FOUCHER, Jonathan RESSE, Jean VAREN, Anne-Sophie RIGOLOT, Loïc BUISSON, Alexandre BOURGEOT, Jacques GIGANT et Céline DA SILVA
Etaient absents ou excusés : Florence ROPARS (pouvoir à M. Foucher), Daniel LAVEILLE (pouvoir à M. Buisson) et Isabelle MARTIN
Secrétaire de séance : Jonathan RESSE
1/ Désignation du coordonnateur communal, (hors membres du conseil), responsable de la préparation et de la réalisation de la collecte recensement population / INSEE.
Lydia Gabanou est reconduite dans ses fonctions.
2/ Délibération pour validation du devis de fourniture de deux tables de piquenique pour le terrain de boule à la cour marette.
Au vu de l’incendie du 04/07/2023 et des problèmes civiques constatés, ce point est suspendu.
3/ Délibération pour validation devis de pose et scellement des deux tables de piquenique rue de la cour marette à côté du terrain de boule.
Au vu de l’incendie du 04/07/2023 et des problèmes civiques constatés, ce point est suspendu.
4/ Délibération pour validation devis complémentaire électricité pour la mise aux normes ancienne salle de classe de la mairie (fils électriques sous isolant coton).
Un devis de 2280.40 € TTC est voté à l’unanimité (10 voix POUR et 1 absent)
5/ Retour et ouverture des devis des sociétés BROD et VERLEYEN pour réfection et réparations de voirie rue du vieux château, (travaux ENEDIS) et bosse descente du lieudit « le chantier ».
Devis BROD 214 339.99 €.
Devis 4 792.80 € pour réparation de la « bosse » du lieudit « le chantier ».
Rebouchage des trous route du vieux château : 6 300 €.
Nous attendons le retour d’autres devis, Société Verleyen
L’adhésion a un syndicat de voirie sera de nouveau étudié au vu de l’état des routes. 6/ Retour des informations / réponses de l’enquêteur public préfectoral de la zone d’activité SUD de DOUAINS.
Le rapport est consultable en mairie.
Le Maire lit au conseil les conclusions de l’inspecteur/enquêteur : 30 réclamations ont été déposées (traitement des eaux, circulation, …).
7/ Délibération d’avis communale pour la zone d’activité SUD de DOUAINS.
Le Maire a procédé à la lecture du PV du conseil municipal de la commune de Douains qui a émis un avis défavorable à ce projet.
Le conseil municipal de la Heunière s’inquiète de la gestion de la circulation et au sujet de l’étude hydraulique qui a été menée. En l’état l’avis du conseil est défavorable.
8/ Délibération du choix d’un référent déontologue départemental.
Les deux correspondants ont été choisis par le conseil.
9/ Projet et aide à l’installation d’un apiculteur sur la commune (au bois communal).
Le conseil donne son accord à l’unanimité pour laisser une partie du bois communal à notre nouvel apiculteur contre entretien de ce dernier.
10/ Divers :
10.1 : retour réunion représentants des parents d’élèves / commune de la Heunière.
La commune a confirmé aux représentants des parents d’élèves son soutien à leurs démarches de changement de collège d’affectation.
10.2 : Viste de la commune par le sous-préfet avancée au mois d’aout 2023.
Visite le 1 aout.
10.3 : point communication feuille de la Heunière.
Rédaction en cours.
10.4 : préparation travaux par employé communal (recadrage calendrier)
Interventions prévues pour octobre.
10.5 : divers
L’école primaire de Notre Dame de l’Isle a envoyé à la commune un journal dédié a un soldat de la première guerre mondiale natif de la Heunière. Le conseil envisage de proposer à l’école de participer à une cérémonie (11 novembre) pour nous parler de leur travail.
Jérôme FOUCHER
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22h16.