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Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Bart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 01 octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Fiscalité,
| CONSEIL MUNICIPAL |
Commune de Bart
Séance Ordinaire du
Mardi 01 octobre 2024
à 19 heures — Hôtel de Ville de Bart
ORDRE DU JOUR :
2024-30 Admission en non-valeur
2024-31 Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) photovoltaïque
2024-32 Etat d’assiette ONF 2025
2024-33 Taxe locale publicité extérieure
2024-34 Renouvellement de la convention agence postale
2024-35 Modification des tarifs
Fait à BART, le 24 septembre 2024
Le Maire,
Eric LAMY
Je soussigné(e)
Donne pouvoir à
Pour prendre part, en mon nom, aux délibérations et votes lors de la séance ordinaire du Conseil Municipal de Bart du mardi 01 octobre 2024.
Bon pour pouvoir Bon pour acceptation de pouvoir (signature) (signature)