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Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Bart.
Lien du pdf (Convocation - 2024 03 26 Convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Fiscalité,
Commune de Bart
CONSEIL MUNICIPAL
Séance Ordinaire du
Mardi 26 mars 2024
à 19 heures – Hôtel de Ville de Bart
ORDRE DU JOUR :
2024-11 Approbation du Compte de Gestion 2023
2024-12 Approbation du Compte Administratif 2023
2024-13 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 2024-14 Taux d’imposition 2024
2024-15 Budget Primitif 2024
2024-16 Attribution des subventions municipales 2024
2024-17 Attribution de la subvention municipale au CCAS 2024 2024-18 Tirage au sort des jurés d’assise pour l’année 2024
2024-19 PMA – Modification statutaire – Intégration d’une compétence dite « supplémentaire » visant à la constitution de groupements de commandes 2024-20 PMA – Modification statutaire –Intégration d’un item complémentaire à la compétence Santé exercée à titre supplémentaire visant à la mise en place d’une mutuelle intercommunale
2024-21 Demande de subvention P@C – Travaux et aménagement du parking Coulon, rue de la mairie, parvis de la mairie
2024-22 Composition de la Commission d’Appel d’offre (CAO) 2024-23 Adhésion au dispositif TEN « Territoire Engagé pour la Nature » 2024-24 Adhésion à l’association de développement culturel du Pays de Montbéliard (ADEC)
Fait à BART, le 19 mars 2024
Le Maire,
Éric LAMY
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Je soussigné(e)_______________________________________________________________
Donne pouvoir à _____________________________________________________________
Pour prendre part, en mon nom, aux délibérations et votes lors de la séance ordinaire du Conseil Municipal de Bart du Mardi 26 mars 2024.
Bon pour pouvoir
(signature)
Bon pour acceptation de pouvoir
(signature) Commune de Bart
19 mars 2024
Affaire suivie par Adami Vincent
Courriel : dgs.mairie.bart@orange.fr
Objet : Conseil Municipal Ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du conseil municipal qui aura lieu en salle du Conseil Municipal de la Mairie de Bart, le :
Mardi 26 mars 2024 à 19 heures
Vos questions peuvent être posées par mail avant le lundi 25 mars 2024 à 12 heures.
Dans l’attente, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Éric LAMY