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Document publié le Samedi 18 janvier 2014 par la commune d'Espédaillac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+du+18+01+)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Institutions publiques,
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du SAMEDI 18 JANVIER 2014 à 18 H 00
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Etaient présents : MM. GORSE Jacques, BOURRE Lionel, CAUSSANEL Vincent, CAVALIE Sylvain, FAU Christian, MAGNE Gérard, PONS Samuel, SALAÜN Cyril, SEGALA Michèle, TRIVIAUX Patrick.
Absente : MME ROUQUETTE Lydie
Secrétaire : M. Gérard MAGNE
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1) Adoption du Procès Verbal de la précédente Réunion
Le procès verbal de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
2) Aménagement de l’Abribus
Pour des raisons de sécurité et suite à la visite des services du Conseil Général au mois d’octobre dernier, il convient de procéder à un certain nombre d’aménagements à proximité de l’abribus afin de faciliter l’accès des cars. Pour ces travaux, deux devis ont été sollicités : - Entreprise SAT
- Entreprise SALAÜN C.
Toutefois, ces devis ne portant pas sur des surfaces identiques à aménager, il est convenu de revoir ce dossier lors d’un prochain conseil municipal
De plus, il est prévu de demander le déplacement des panneaux d’agglomération afin que l’abribus se retrouve dans la zone où la vitesse est limitée à 50 km/H et d’apposer un panneau de signalisation « Arrêt d’autobus ».
3) Déplacement de la Cabine Téléphonique
La commune avait évoqué précédemment la suppression de la cabine téléphonique actuelle située à proximité de la mairie pour des questions de sécurité et d’esthétique. Toutefois, des précisions complémentaires sont nécessaires avant de prendre la décision définitive.
4) Bail d’Occupation précaire (S. Cavalié n’a pas participé à la discussion et est sorti)
La commune a acquis la parcelle n° H 470 d’une surface de 6 645 m², en vue de l’agrandissement du cimetière. Cette parcelle étant exploitée par Mr. Sylvain CAVALIE, il s’avère souhaitable que celui-ci puisse continuer à l’exploiter en attendant la réalisation du projet. Il est donc décidé d’établir avec l’intéressé, un contrat d’occupation précaire en application de l’article L.411-2 du Code rural. Le prix de la location est fixé à 40 € annuel à compter du 1er janvier 2014. 5) Augmentation des heures du poste de Secrétariat de Mairie
Compte tenu du volume de travail incombant au secrétariat de mairie, le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’augmentation des heures de ce poste. Celui-ci passera donc de 12h hebdomadaire à 15 h à compter du 1er mars 2014.
6) Questions diverses
► Motion de Soutien des Agents ERDF : le Conseil Municipal donne son accord pour soutenir la motion des agents ERDF de Lacapelle-Marival, concernant le maintien des effectifs actuellement en place, notamment en ce qui concerne les équipes de dépannage qui doivent intervenir 24 h sur 24, 7 jours sur 7.
► Veillée du Parc : la Commune d’Espédaillac accueillera une veillée sur le thème de « la Mique », le vendredi 14 février prochain. L’organisation de cette soirée est évoquée.
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