Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ definitif CM 06.12.23
Ordre du Jour - ODJ Definitif
Ordre du Jour - ODJ definitif
Ordre du Jour - ODJ Definitif
Ordre du Jour - 00 ODJ Definitif
Ordre du Jour - DE20240923 00 ODJ Definitif
Ordre du Jour - ODJ definitif CM 31.05.23
Ordre du Jour - DE20220309 ODJ
Ordre du Jour - 27.03.23 ODJ definitif
Ordre du Jour - DE20241220 0 ODJ
Ordre du Jour - ODJ definitif
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ definitif)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Environnement,
À
» angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 2 FÉVRIER 2026
A 14 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 29
dont votes bloqués : 11
Date d'édition 02/02/26 Page 1 DOSSIERS PRIORITAIRES
1 (id : 4614) Fiscalité directe locale - Vote des taux 2026
Rapporteur : M. POUSSET
2 (id : 4613) Reprise anticipée des résultats 2025 - Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. POUSSET
3 (id : 4615) Budget primitif 2026 - Budget principal
Rapporteur : M. POUSSET
4 (id : 4643) (Vote bloqué) Budget primitif 2026 - Budget annexe du GESTA Rapporteur : M. POUSSET
5 (id : 4644) Budget primitif 2026 - Budget annexe des énergies renouvelables Rapporteur : M. POUSSET
ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Sécurité, salubrité et tranquillité publique
6 (id : 4627) Concours « La Prévention à ma façon »
Rapporteure : Mme GARCIA
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
7 (id : 4633) (Vote bloqué) Bonus Territoire 2026
Rapporteure : Mme GARCIA
8 (id : 4625) (Vote bloqué) Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiques
Rapporteure : Mme GARCIA
9 (id : 4626) Participation aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées
Rapporteure : Mme GARCIA
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
10 (id : 4628) (Vote bloqué) Aide à la mobilité des jeunes et des étudiants Rapporteur : M. PIERRE-JUSTIN
11 (id : 4629) Contrat de Ville – Exercice 2026 - Première attribution de subventions Rapporteure : Mme FORT
12 (id : 4631) (Vote bloqué) Renouvellement du contrat local d'animation de la vie sociale (CLAVS) Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
Date d'édition 02/02/26 Page 2 ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
13 (id : 4634) (Vote bloqué) Attributions de subventions - Festival Piano en Valois Rapporteur : M. LEFEVRE
14 (id : 4639) (Vote bloqué) Attributions de subventions - Film Francophone d'Angoulême Rapporteur : M. LEFEVRE
15 (id : 4635) (Vote bloqué) Attribution de subventions - Festival Circuit des Remparts d'Angoulême Rapporteur : M. LEFEVRE
16 (id : 4637) (Vote bloqué) Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême Scène Nationale Convention financière 2026 - Avenant n°1
Rapporteur : M. LEFEVRE
17 (id : 4636) Ville d'Angoulême - Association CAP BD Angoulême - Convention Rapporteur : M. LEFEVRE
18 (id : 4640) Don à la Ville d'une statue à l'effigie d'Isabelle d'Angoulême Rapporteur : M. LEFEVRE
Sports
19 (id : 4617) Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs Rapporteur : M. POUSSET
20 (id : 4391) Demande de reconnaissance de l'intérêt général du stade Chanzy par le SA XV Pro Rapporteur : M. POUSSET
ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE
21 (id : 4621) Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la Vie Locale Rapporteure : Mme VOUVET
22 (id : 4620) (Vote bloqué) Ordre des avocats Convention de partenariat Rapporteure : Mme VOUVET
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Achat public
23 (id : 4638) (Vote bloqué) Entretien des appareils de cuisson et des réseaux d'extraction des hottes de cuisine - Constitution d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS Rapporteur : M. COMET
Décisions budgétaires
24 (id : 4642) Modification des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) Rapporteur : M. POUSSET
Subventions
25 (id : 4624) Subventions aux associations de solidarité et vie locale Subventions de fonctionnement
Rapporteure : Mme VOUVET
26 (id : 4623) Subventions aux associations culturelles et sportives Subventions de fonctionnement Rapporteur : M. POUSSET
27 (id : 4622) Subventions de fonctionnement aux associations
Rapporteure : Mme VOUVET
Date d'édition 02/02/26 Page 3 GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
28 (id : 4632) Désaffectation de locaux scolaires à Bel Air Grand Font Rapporteure : Mme GARCIA
DIVERS
29 (id : 4630) Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 02/02/26 Page 4