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Ordre du Jour - ODJ definitif CM 06.12.23
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ definitif CM 06.12.23)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Énergies, Environnement,
À
»p angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 6 DÉCEMBRE 2023
A 16 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 53
dont votes bloqués : 30
Date d'édition 06/12/23 Page 1 ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
ACTION CŒUR DE VILLE
1_ Action Cœur de Ville – Avenant ACV2 et ORT – 2023-2026
Rapporteur : M. MONIER
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
2_(Vote bloqué) Cession par EPF Nouvelle Aquitaine des immeubles sis 36 et 38 rue Goscinny au profit de la SAEML Territoires Charente
Rapporteur : M. YOU
3_ PRIR « Bel Air Grand Font »/Corridor vert – Avenant n° 1 à la convention opérationnelle Rapporteur : M. MONIER
4_ Modification de la convention de requalification des friches industrielles et d’activités – Sites SAFT et Chais Montaigne
Rapporteur : M. MONIER
5_(Vote bloqué) Dérogation repos dominicaux – Année 2024
Rapporteur : M. VERGNAUD
6_ Plan Commerce 2021-2026 – Attribution de subvention à la Fédération des associations de commerçants d’Angoulême (FACA) dans le cadre des animations commerciales Rapporteur : M. VERGNAUD
7_(Vote bloqué) Commission d’indemnisation rue de Basseau – Validation des indemnisations Rapporteur : M. VERGNAUD
8_(Vote bloqué) Opération d’aménagement rue de Basseau – Prorogation de la commission d’indemnisation des préjudices économiques
Rapporteur : M. VERGNAUD
9_(Vote bloqué) Création d’une commission d’indemnisation des préjudices économiques – Opération de reconstruction et de renforcement des murs rue de Bordeaux Rapporteur : M. VERGNAUD
10_(Vote bloqué) Indemnisation de l’enseigne Côté Bussate à la suite de la fermeture de la rue de la Tourgarnier
Rapporteur : M. VERGNAUD
CADRE DE VIE DES CITOYENS
11_ Convention relative à l’entretien des espaces verts et de la voirie suite à l’aménagement de la rue ancienne de Basseau avec la ville de Saint-Michel
Rapporteur : M. CHUPIN
12_(Vote bloqué) Convention de servitude pour l’ancrage du mur de Bordeaux Rapporteur : M. CHUPIN
13_(Vote bloqué) Automatisation de l’écluse de Saint-Cybard – Conventions de servitude de passage
Rapporteur : M. CHUPIN
14_(Vote bloqué) Tarifs d’accès aux bornes de recharge des véhicules électriques dans les parkings municipaux
Rapporteur : M. POUSSET
Date d'édition 06/12/23 Page 2 15_ Zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables (ZAENR) Rapporteur : M. MONIER
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
16_(Vote bloqué) Cité éducative – Soutien au projet « Écoles ouvertes aux parents » Rapporteure : Mme GARCIA
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
17_ Dotation de Solidarité Urbaine – Bilan 2022
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
18_(Vote bloqué) Convention d’objectifs 2024 - Ville d'Angoulême / Théâtre d’Angoulême – Scène Nationale
Rapporteur : M. LEFEVRE
19_ Festival Internationale de la Bande Dessinée – Subvention 2024 Rapporteur : M. YOU
20_(Vote bloqué) Convention de partenariat pour le déploiement de services numériques en bibliothèques
Rapporteur : M. LEFEVRE
21_(Vote bloqué) Réseau des Villes Créatives de l’Unesco – Aides à projets Rapporteur : M. DESAPHY
22_ Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sports Rapporteur : M. BOURGOIN
23_ Fonds de soutien aux associations pour l’animation de la vie locale Rapporteur : M. YOU
24_(Vote bloqué) Attribution d’une première tranche de subventions pour les associations culturelles et sociales
Rapporteur : M. YOU
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
25_ Décision Budgétaire Modificative - Budget principal et Budget annexe du Gesta Rapporteur : M. YOU
26_ Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiement Rapporteur : M. YOU
27_(Vote bloqué) Adoption du passage à l’écriture comptable M57
Rapporteur : M. YOU
28_(Vote bloqué) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2024 Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 06/12/23 Page 3 29_(Vote bloqué) Créances éteintes et admissions en non valeur - Budget principal et Budget annexe - Exercice 2023
Rapporteur : M. YOU
30_(Vote bloqué) Fixation de la durée des amortissements
Rapporteur : M. YOU
31_(Vote bloqué) Délégation d’attribution au Maire au titre de l’article L. 21233-22 du CGCT – Recours à l’emprunt et gestion active de la dette
Rapporteur : M. YOU
32_(Vote bloqué) Versement de subventions avant le vote du Budget Primitif 2024 Rapporteur : M. YOU
33_ Demande de partenariats financiers – Mapping « Les 500 ans du voyage de Verrazano sur les terres d’Angoulême »
Rapporteur : M. LEFEVRE
34_ Demande de subventions – Poumons Verts – Dispositif « arbres et haies » - Square Saint Martin et Cimetière de Bardines
Rapporteur : M. MONIER
35_(Vote bloqué) Garantie d’emprunt - Noalis
Rapporteur : M. YOU
36_(Vote bloqué) Travaux en régie 2023 – Maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre réalisées en interne
Rapporteur : M. YOU
37_ Convention Ville / Grand Angoulême sur la répartition des recettes des Forfaits Post Stationnement – Année 2023
Rapporteur : M. POUSSET
38_ Tarifs municipaux 2024
Rapporteur : M. YOU
39_(Vote bloqué) Remboursement de frais au Budget annexe du Gesta Rapporteur : M. YOU
40_(Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville
Rapporteur : M. YOU
RESSOURCES HUMAINES
41_(Vote bloqué) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
42_ Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activités 2024 Rapporteur : M. ELIE
43_(Vote bloqué) Renouvellement de convention - CAS
Rapporteur : M. ELIE
44_(Vote bloqué) Mise à disposition d’agents du CAS
Rapporteur : M. ELIE
45_ Revalorisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (RIFSEEP)
Rapporteur : M. ELIE
46_ Revalorisation de la participation de l’employeur pour la protection sociale santé et prévoyance Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 06/12/23 Page 4 GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
47_ RETIRÉE
48_ Changement d’adresse des locaux du CCAS
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
49_(Vote bloqué) Redevance d’occupation du domaine public - Modificatif Rapporteure : Mme VOUVET
Rapporteur : M. BOURGOIN
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
50_(Vote bloqué) Concession de service public pour l’exploitation et la gestion d’un crématorium – Choix du délégataire et approbation du contrat de concession de service public Rapporteur : M. ELIE
DIVERS
51_(Vote bloqué) Régie de stationnement GESTA – Modification des statuts Rapporteur : M. POUSSET
52_ Approbation du rapport annuel 2022 de la SPL GAMA
Rapporteur : M. POUSSET
53_ Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
54_ Avis sur la modification du projet de création d’une chambre funéraire rue de Bordeaux Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 06/12/23 Page 5