Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV JUILLET A DIFFUSER
Déliberation - DEL 078 2022 modifications du RI du Conseil Munici
Déliberation - Liste des deliberations du 10.07.2023
Procès Verbal - frbf29zd9jca5xb
Déliberation - 8561715190 240 ar delib prise en charge transp voy
Déliberation - LISTE 2 MAI
Procès Verbal - conseil du 04 mars 25
Procès Verbal - PV CM du 09 07 2024?Expires=1751620775&Signature=t
Procès Verbal - PV CM du 09 07 2024?Expires=1755139941&Signature=K
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
Procès Verbal - d03144
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Viry.
Lien du pdf (Procès Verbal - d03144)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Commune de VIRY (71)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2022
Le jeudi 13 octobre 2022 de 20h30 à 23h00
Convocation du 06 octobre 2022
Président de séance : J-B DESCHAMPS
Membres de l'assemblée présents : E. COSTE, B. MALATIER, N. TOMKOWIAK, G. CHARDEAU, F. COMTE, F.
DEBARNOT, P. URCISSIN
Membres absents : D. BERLAND, J-F. TAUPIN
Secrétaire de séance : P. URCISSIN
Quorum atteint
ORDRE DU JOUR :
- Approbation des 2 derniers comptes-rendus
- Choix du mode de publicité des actes
- Vote des subventions 2022
- Mise en place de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2023
- Participation école Ste Marguerite de Charolles
- Acceptation subvention FAIR 2022
- Tarif chauffage logement communal
- Questions diverses
DEROULEMENT DE LA SEANCE : (qui débute à 20h30)
- Acceptation à l’unanimité des 2 derniers comptes rendus
- Nouveau mode de publicité des actes communaux: approbation de l’ensemble de l’équipe pour
appliquer la nouvelle ordonnance n°2021-1310 qui vise à dématérialiser les documents officiels et
donc à publier ces derniers par voie électronique (voir si site internet toujours actif). Désormais,
deux documents devront être rédigés :
O
O
La liste des délibérations prises (publiée au plus tard 7 jours après le CM) ;
Le procès-verbal de la séance (approuvé lors du CM suivant, signé par le Maire et le
conseiller secrétaire).
- SUBVENTIONS 2022 : Le conseil municipal décide d'attribuer pour :
©
000000000000
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Charolles : 70 €
A.R.P.A.G.H. Charolles : 70 €
Papillons Blancs Paray-le-Monial : 70 €
Foyer Socio-éducatif collège de Charolles : 50 €
Centre Léon Bérard à Lyon : 90 €
A.D.MR. de Charolles : 230 €
Service de remplacement de Charolles : 140 €
Le Souvenir Français de Charolles : 50 €
Les Anciens Combattants de Viry : 130 €
Défi Anthony : 70 €
Club de Foot de Vendenesse-les-Charolles : 70 €
Société de chasse la Saint Hubert : 70 €
Vaincre la mucoviscidose : 40 € o Judo Ciub de Charolles : 50€
La cantine et la garderie de Vendenesse-les-Charolles : en attente, à débattre au prochain
CM
- _ Délibération prise à l'unanimité pour le changement de la nomenclature comptable qui passe de la
M14 à la M57 en version abrégée ; et ce en 2023.
-__ Délibération prise à l'unanimité pour le versement d’une participation aux frais de fonctionnement
de l’école Ste Marguerite de Charolles pour un enfant de Viry scolarisé pour l’année scolaire 2021-
2022. Le Conseil Municipal décide une participation équivalente à celle versée pour les enfants
scolarisés à l’école publique de Vendenesse-les-Charolles soit : 1 élève x 466 euros
- FAIR : délibération prise à l’unanimité pour l'acceptation du versement de 4 480 € à la commune
pour les travaux 2022 « aménagement du Bourg ».
- _ Chauffage communal : Le Conseil Municipal valide le calcul des dépenses. Ainsi, pour l’année à venir,
M. SERVAIS participera à hauteur de 102 € / mois pour le logement de la mairie. Au vu de
l'augmentation annoncée des granulés de bois, la régularisation se fera tous les 6 mois au lieu d’un
an comme actuellement. Prévenir les locataires.
- Questions diverses :
œ Loyers communaux: demander la possibilité d’avoir un contrat avec une agence pour
garantir les loyers.
Travaux préau : plus-value de 11 100 euros (1100 € maçonnerie + 5200 € + 3600 £ peinture +
600 £ clôture + 600 € nettoyage tuiles).
æ Demander modification éclairage public 7 h—22h.
À chaque réunion, envoyer mail avec un accusé de réception.
ce Demander à la mairie de Vendenesse, la liste des enfants mangeant à la cantine
régulièrement et fréquentant la garderie, le prix du repas, le prix de participation de la
commune aux repas de la cantine.
Réunion du SYDESL pour le recensement des besoins le 21 octobre 2022.
æ Recruter un agent pour le recensement 2023.
æ Corvée du cimetière fixée le samedi 22 octobre (à mettre sur le journal).
Bulletin municipal.
Repas des aînés (restaurant ou salle des fêtes).
æ Micro station, voir M. VACHON.
Application panneau Pocket.
æ Discussion concernant les travaux du chemin de Mme DELMER.
æ Evocation des nuisances sonores dues aux aboiements de chiens route du Champ Négu.
Fin de la séance : 23h00
Le maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Bernard DESCHAMPS Pierre URCISSIN