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Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune de Calce.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Périmètre de droit de préemption urbain)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Banque,
!
Emplacement
Réservé
ot
numéro
de
l'Enplacement
Réservé
ER
Espace
Roisé
Classé
Vi
Zone agricote
1
ES
Nouveau
périmétre
du
DPU
Element
identifié
au
titre
de
l'aniclé
L_12%-
1-5
1-2
du
Cooe
da
l'Urtameme
“®
Commune
de
Calce-
Modification
du
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
nb
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Sources
Strat du plan de zonage du PLU
DPPA-
ML