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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C98 2025 Approbation du PV du 17 juillet 2025 min
Document publié le Jeudi 17 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C98 2025 Approbation du PV du 17 juillet 2025 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
+,9 Ÿ VE ee
Accusé
de réception
en préfecture
Ci
té
de
C:
6
087-248719353-20250925-C98-2025-DE
os dertes de Varstuiite
Dale de télétransmission : 01/10/2025 Date
de
réception
préfecture
: 01/10/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
25
SEPTEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 25
septembre
à 18
heures,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle
Michel
Lacouturière
à Augne,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 18
septembre
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
23
5
4
1
1
Membres
présents
: ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
MICHELLE,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
COUPET
Georges,
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GAGNAIRE
Gilles,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MUZETTE
Thierry,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir
: COLIN
Juliana
à
SIMON
Philippe
—
DUGAY
Marie
à
BAUDEMONT
Dominique
—
LOURADOUR
Patricia
à SUDRON
Frédéric
— MALET
Patrick
à MUZETTE
Thierry— MARQUES
Evelyne
à GASCHET
Gérald.
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: DELEFOSSE
Laurent
— GORA
Richard
— LEVET
Elise —
PLAZANET
Mélanie
Membres
absents
: SIMON
Isabel.
Secrétaire
de séance
: MUZETTE
Thierry
INSTITUTION Délibération
n°
C98-2025
: approbation
du
procès-verbal
du
17 juillet
2025
M.
le
Président
donne
lecture
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
17
juillet
2025.
Les
membres
du
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
soit
28
voix
pour
décident
:
e
D'adopter
le
procès-verbal
du
17
juillet
2025
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
A
Eymoutiers,
le 26
septembre
2025
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Acte
rendu
exécutoirele:
[
|
OCT.
2025
Publié le
:
01
OCT.
2025
S,
lle
la
Liberté
817120
EYMOUTIERS
p. 1/1