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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 63 2023 Approbation PV seance du 15 juin 2023 min
Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 63 2023 Approbation PV seance du 15 juin 2023 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
Communauté de Communes des Portes de Vassivière
Date de réception préfect
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
28
SEPTEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
28
septembre
2023
à
19h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:21
septembre
2023
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
35
24
5
29
29
1
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
Membres
présents
:ANOMAN
Matthieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michèle,
BIDAUD
Jean-
Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DUMON
ST
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIAU
Vincent,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MARQUES
Evelyne,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
THEYS
Michel.
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:TESSIER
Marie-Claude,
GRANDAUD
Gilbert.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
BERTAND
Sylvaine
ayant
donné
pouvoir
à
BAUDEMONT
Dominique,
COLIN
Juliana
ayant
donné
pouvoir
à
SIMON
Philippe,
DELEFOSSE
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
LEVET
Elise,
GASHET
Gérald
ayant
donné
pouvoir
à
Evelyne
MARQUES,
GORA
Richard
ayant
donné
pouvoir
à
PLAZANET
Mélanie.
Membres
excusés
:COUPET
Georges,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MUZETTE
Thierry,
POURCHET
Pierre,
SIMON
Isabel,
SUDRON
Frédérique.
Secrétaire
de
séance
:THEYS
Michel
INSTITUTION Délibération
n°
63-2023
_: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
15
juin
2023
Le
procès
verbal
de
la
séance
du
15
juin
2023
a été
envoyé
avec
la
convocation.
Madame
La
Présidente
demande
s’il
y a
des
corrections
à apporter
p.1/2 ‘Acousé de réception en préfecture
r
087-2487 19353-20230928-DEL-63-2023-DE Date de télétransmission : 29/0 2 Date de réception préfecture : 29/09/2023
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
de
:
“__
ADOPTER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
15
juin
2023.
Fait
et
délibéré,
le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À Eymoutiers,
le 29
septembre
2023
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
Communa
nUunEs
La
Présidente,
Mélanie
PLAZANET
Acte rendu
exécutoire
le :
Publle:
29
SEp.
m£°
SEP.
2023
p.2/2