Compte-Rendu - CR+CM+06+Juin+

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Compte-Rendu - CR+CM+06+Juin+ Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Canaples. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+06+Juin+)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, ~ 1 ~

COMMUNE DE CANAPLES

PROCES VERBAL

DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUIN 2025

Membres du Conseil : 13

Présent à la séance : 11

Pouvoir : 0

Date de la convocation : 27 Mai 2025

Date de la séance : 06 Juin 2025

Heure de la séance : 20 heures

L’An deux mil vingt-cinq, le six Juin, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de onze à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :

Monsieur Marcel POISSON, Maire

Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.

Présents :

Yasmine HAFIAN, Pascal GODARD, Léon LENNE : Adjoints au Maire

Ingrid BRASSEUR, Isaline DEBETHUNE, Claudie DUHAMEL, Jean François GAFFET, Françoise GRAUX, Céline LIETARD, Jane TEMMERMANN,

Conseillers Municipaux.

Pouvoirs :

/

Absent excusé :

Anthony MEUNIER

Absent non excusé :

Alain JARDIN

M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00.~ 2 ~

Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.

1. Approbation du Procès-Verbal des Conseils Municipaux du 18 Avril et du 16 Mai 2025 :

M. le Maire fait lecture des comptes rendu des Conseils Municipaux des 18 Avril et du 16 Mai 2025.

Le Conseil Municipal, adopte lesdits comptes rendus.

2. Employés communaux – Espaces verts :

Deux salariés ont été recrutés à 20h00, Monsieur le Maire propose d’augmenter l’horaire hebdomadaire à 24h.

Après délibération,

Le Conseil Municipal,

CONSCENT à l’augmentation de l’horaire hebdomadaire à 24h00 pour les deux salariés contractuels jusqu’au 30 Octobre.

ADOPTE A L’UNANIMITE

3. Employés périscolaires – Evolution du personnel :

Réduction du nombre du personnel :

Titularisation d’un contrat de 35h00

Contractuels : Départ en retraite d’Anita VIGNON, remplacée par un contrat permanent de 20h annualisées.

Poursuite du 3ème contrat pour une durée hebdomadaire de 20h00.

Après délibération,

Le Conseil Municipal,

CONSENT à la création d’un poste titulaire.

ADOPTE A L’UNANIMITE

4. Plan de sauvegarde communal :

L’association ECTI propose l’élaboration de plan de sauvegarde communal. L’intervention des bénévoles n’entraine pas de facturation. Seuls les frais administratif et de déplacement seront sujet à facturation (estimation de 1 000,00 €).

Après délibération,

Le Conseil Municipal,

CONSENT à faire appel à ECTI pour élaborer un plan de sauvegarde pour la commune. ADOPTE A L’UNANIMITE

5. DETR :

L’achat d’équipement pour l’école à hauteur de 7 841,63 € HT fait l’objet d’une demande de DETR (modifiée ce jour suite à une erreur de total).

Après délibération,

Le Conseil Municipal,

VOTE la demande de DETR Modifiée.~ 3 ~

ADOPTE A L’UNANIMITE

6. Devis :

6.1. Main courante de l’église :

Equipement de l’accès de l’église à l’entrée du Chœur : devis de 600,00 € HT Avec demande de subvention auprès du Département.

6.2. Pilasse à l’entrée du cimetière :

La restauration de la pilasse s’élève à 2 299,00 € TTC Entreprise BOYER.

6.3. Câblage pour internet dans le nouveau bâtiment scolaire :

Le devis d’Eiffage Energie Systèmes – SIDEM électricité : à hauteur de 2 200,80 € TTC soit 1 834,00 € HT

Déplacement du TBI de la salle de classe actuelle vers la nouvelle classe : 456,00 TTC Subventionné dans le cadre de la nouvelle construction.

6.4. Passages piétons, miroir, panneaux, barrières, jardinières.

- Arrêt de bus : Création ZEBRA, marquage passage piétons, effaçage des passages existants

Devis REMCO : 504,80 € HT majoré d’un panneau à hauteur de 325,00 € HT Avec demande de subvention à la Région.

- Rue de Belval : Pause du miroir, panneau stop et marquage de la bande de stop Rue de Fieffes : Panneau + effaçage + Création passage piétons

Devis REMCO : 1 672,80 €

6.5. Nouvelle Chaufferie : Plafond coupe-feu avec cloisons.

Devis Techni Plafonds : 4 384,80 € TTC soit 3 654,00 € HT

Subventionné dans le projet de la chaufferie.

Cuve à Fioul et chaudière :

La commune fait le choix de garder la cuve à Fioul

La chaudière sera cédée pour pièce à l’entreprise LAVAQUERIE

Nouvelle Chaudière :

Régulation et comptage d’énergie : permet de transmettre un relevé d’énergie. Un compteur étant déjà inclus sur la chaudière.

Il n’est pas nécessaire d’opter pour l’équipement supplémentaire prévu, sous réserve que ce renoncement n’impacte pas la subvention de l’ADEME.

Début des travaux en juillet et finalisation fin août.

6.6. Aménagement extérieur Ecole :

Devis de FP Construction de 1 469,05 € HT : pour la modification de l’aménagement (chemin piétonnier en enrobés).

6.7. Devis sol souple :

En attente du devis, première estimation 1 400,00 € pour la nouvelle salle d’évolution qui servira de secrétariat le temps des travaux dans le bâtiment Mairie.

Après délibération,

Le Conseil Municipal,

CONSENT à la réalisation des travaux et aménagements mentionnés ci-dessus PREND la décision modificative au budget s’y rattachant.

ADOPTE A L’UNANIMITE~ 4 ~

7. Subvention du Conseil Départemental :

Possibilité de demander une subvention pour la main courante de l’église et le mobilier de l’école, Projet d’aménagement des abords de l’abri bus, jointage des bâtiments de l’école.

8. Projet rénovation de la salle Gilbert Temmermann : Subventions de l’Etat et du Département. Le Conseil Municipal est informé de ces possibilités de subvention pour un montage de dossier dans l’avenir.

Information de la Préfecture sur des enveloppes disponibles pour les équipements sportifs de proximité et les équipements sportifs structurants.

9. Questions diverses :

9.1. Lieu de vote des élections municipales : Mairie de Canaples rue Neuve Après délibération,

Le Conseil Municipal,

CONSENT à désigner la Mairie comme lieu de déroulement des votes pour les élections prochaines.

ADOPTE A L’UNANIMITE

9.2. Maintien des tarifs de cantine et de garderie pour la rentrée 2025. Après délibération,

Le Conseil Municipal,

CONSENT à maintenir les tarifs de cantine et de garderie.

ADOPTE A L’UNANIMITE

9.3. Tracteur : mise aux enchères avec un prix de départ de 3 000,00 €

9.4. Feux tricolores : Problème de réglage du feu tricolore rue d’Havernas.

9.5. Etagères à la médiathèque : Subvention Départementale possible.

9.6. Chemin des courtils : problème de largeur des barrières.

9.7. Feu rue du château : panneau affichage, pour regrouper les affichages sauvages sur les poteaux.

9.8. Lecteur de puce pour chiens errants, ce qui permettra de retrouver les propriétaires.

9.9. Panneau rue de Belval à redresser.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h34.

Marcel POISSON

Maire de Canaples