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Déliberation - Délib+16.12.2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib+16.12.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Commune
de
MAIZILLY
(Loire)
Maizilly
Conseil
Municipal
du
16
décembre
2024
Récapitulatif
des
délibérations
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
lundi
16
décembre,
à
19h00,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
11
décembre
2024
s’est
réuni
en
séance
ORDINAIRE,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le Maire
Colette
LEBEAU.
En
exercice
: 11
Présents
: 09
Votants
: 10
M.
DUHEZ
Didier,
est
nommé
secrétaire
de
séance
Numéro
Date
Objet
Approuvée |
Refusée
Remboursement
avance
financière
2024-044
16.12.2024 |
d'équilibre
budget
Assainissement
au
budget
|
10
Votes
Commune
2024
section
investissement
Décision
Modificative
(DM)
5,
Budget
2024-045
16.12.2024 |
Primitif Assainissement
2024
10
Votes
2024-046
16.12.2024 |
Devis
volets
ROY
CREATION
10
Votes
2024-047
16.12.2024 |
Adhésion
au
service
« Protection
sociale
complémentaire,
risque
prévoyance
» CDG42 |
10
Votes
2024-048
16.12.2024
|
Demande
de
subvention
RGION,
Aménagement
accessibilité
du
bourg
10
Votes
Les
délibérations
du
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie
Colette
LEBEAU,
DUHEZ
Didier
Secrétaire
de
séance