Compte-Rendu - 26 mai 2018

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Compte-Rendu - 26 mai 2018 Document publié le Samedi 26 mai 2018 par la commune de Doissat. Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 mai 2018)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, MAIRIE DE DOISSAT

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CONSEIL MUNICIPAL

Compte Rendu de la Séance du 26 mai 2018

Ouverture de la séance à 17h05

Secrétaire de Séance : Francine MAURY

Présents : Christian BOISSY, Francine MAURY, Alain WINGDICH, Stéphane LACOSTE, Jean-Marie GILET, Jean-Pierre MORETTI, Robert

DAURIAT, Bruno LALLIER, Michel DUMAS

Excusés : Francis RINGENBACH donne pouvoir à Robert DAURIAT

Mr Le Maire demande au Conseil s’il peut ajouter à l’ordre du jour une délibération supplémentaire concernant le projet du Bourg. Le Conseil accepte.

Marie Claire GAUTHIER, ancienne secrétaire de mairie, nous a envoyé une carte de remerciements suite à son départ à la retraite.

ORDRE DU JOUR

• Délibération SDE24 au sujet de l’éclairage du parking ainsi que de prises électriques pouvant recharger des véhicules (pas de suite à ce jour). Le parking sera éclairé au départ du compteur de la mairie.

• Délibération Pôle Santé (Centre de gestion) obligatoire adhésion du personnel présent au sein de notre entreprise.

Passage au vote : Vote à l’unanimité

• Délibération décision modificative. Prendre du chapitre 11 vers chapitre 12, faire le transfert.

Passage au vote : Vote à l’unanimité

• Délibération sur le compte de résultat. Adopter une décision modificative. Passage au vote : Vote à l’unanimité

• Délibération Contrat de travail de la nouvelle secrétaire à compter du 1er juillet (Stéphane LACOSTE s’étant retiré n’a pas pris part au vote).

Passage au vote : 9 votants pour

• Délibération pour l’indemnisation des Élus. Taux inchangés depuis 2014. Passage au vote : Vote à l’unanimité

• Délibération pour emprunt travaux Bourg. 40.000 euros sur 15 ans à la Caisse d’Épargne avec un prélèvement trimestriel autour de 745,72 euros, modifie la délibération du 09/09/17.

Passage au vote : Vote à l’unanimité

• Fleurissement du Bourg. Samedi 2 juin 2018 à 14h30. Plantation géraniums, plectranthus, bégonia dragon. Suggestion de prairie fleurie aux pieds des panneaux « Bienvenue à Doissat » (semence en automne)MAIRIE DE DOISSAT

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DIVERS

• À refaire seuil de la porte d’entrée de l’église cause dégradation et mise aux normes pour les personnes à mobilité réduite. Montant du devis = 1.729,80 euros HT de l’entreprise CYPRIOTE, ainsi qu’un nettoyage de la partie façade de l’église. Montant du devis = 1.190,00 euros HT. Un avenant sera établi par le Maitre d’œuvre Fabien JEANTE. Une copie sera distribuée aux membres du Conseil.

• Suggestion d’un portillon pour les poubelles au pont de l’Estang (cause chiens errants). Se sont désignés à réaliser ce projet, Jean-Marie GILET et Robert DAURIAT.

• Prévoir un autre conteneur « jaune » au pont de l’Estang

• Convocations des habitants du Bourg. Réunion en présence du Maitre d’œuvre Fabien JEANTE, M. PECHAVIT de la CYPRIOTE ainsi que Mr Le Maire et son Conseil, le 22 juin 2018 à partir de 09h00 (prendre l’avis des habitants concernés).

• Fauchage : banquette réalisée par Mr Daniel BOISSY ainsi que les talus des virages dangereux qui seront également débroussaillés.

Chemins castinés = payé par la commune

Toutes routes communautaires = payé par la ComCom

• Signalisation :

• de la fontaine de Ruffel

• L’aire de repos

• Tableau de l’église à l’extérieur

• Mettre le WIFI à la salle de la réunion. Voir auprès de Quentin Informatique

• Prévoir bulletin municipal semestriel « la Gazette de Doissat »

• Fibre optique sur l’ensemble de la commune pas avant 20xx.

• Réalisation des saignées et renivelage sur le chemin du tramway effectués par les employés communaux

• Programme d’élagage sur la commune en 2020

• Goudronnage en 2019 : longueur 1,5 km largeur 3 m de Trompette à Ruffel = 46.890 euros HT

• Ambroisie, plante toxique. La préfecture demande de choisir des référents : Jean Pierre MORETTI et Francine MAURY

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Le prochain Conseil Municipal est fixé au : Samedi 07 juillet 2018 à 17h00. Réunion préparatoire des adjoints prévue : Vendredi 22 juin 2018 matin

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h00.