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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ 30 juin 2021
Document publié le Mercredi 30 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ 30 juin 2021)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Famille,
1
O R D R E D U J O U R
Rapports
Compte-rendu des décisions
a. Finances
1. Budget supplémentaire 2021
2. Attributions de compensations provisoires
3. Cession Maison de la Géologie et Maison de village dénommée BONNET à BARLES a. Ressources Humaines
4. Contrat de projet programme européen LEADER Pays Dignois
5. Renouvellement du poste adulte relais Politique de la ville – Cœur de ville 6. Contrats d’apprentissages eau et assainissement
7. Contrat de projet économe de flux
8. Mise à disposition PAA - Commune de Verdaches
9. Mise à disposition individuelle de personnel Mairie de Seyne les Alpes - PAA 10. Mises à disposition individuelles de personnel PAA – Accueil collectif de mineurs Aiglun-Digne les Bains
11. Mises à disposition individuelles de personnel Digne-les-Bains - PAA 12. Accueil stage collectif INET
13. Volontariat territorial en administration
14. Temps de travail
a. GEMAPI
15. Compétence GEMAPI Convention financière relative à la prestation d’appui juridique pour la mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le bassin versant du Verdon
a. Eau et assainissement
16. Adoption de la charte régionale de l’eau et désignation des représentants a. Aménagement de l’espace – transport mobilité
17. Avenant n°1 Convention entre la Région et PAA pour la prise en charge des élèves de leur compétence sur leurs différents services de transports scolaires respectifs
18. Simplification de la procédure des aides aux transports
19. Participation à la phase d’expérimentation du projet pilote pour la valorisation de la ligne ferroviaire non circulée Digne-les-Bains / Château-Arnoux-St-Auban»
20. Signature du Contrat de ruralité, de relance et de transition écologique 21. Validation de la candidature Espace Valléen 2021-2027
22. Ingénierie et animation du programme européen LEADER Dignois Année 2022 23. Ingénierie et animation du programme européen LEADER Durance Provence Année 2022 a. Développement économique – Tourisme
24. Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de l’Agence de Développement des Alpes de Haute Provence
25. Désignation d’un représentant au sein de l’association Initiative Alpes-Provence 26. Affectation du reliquat du fond de revitalisation Moyenne Durance
27. Convention d’objectifs entre la Communauté d’Agglomération Provence Alpes Agglomération et l’association Foire de la Lavande
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 30 juin 2021 2
28. Zone d’activités Espace Bléone AIGLUN – Acquisition et revente de la parcelle A 1973 29. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à la SCI LES 3 M 30. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à la Société MADE 4 INSULATION 31. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à la SCI G Cassine 32. Parc d’Activités de la Cassine à Peyruis Projet de cession à DUCLOS SA Lot n° 1ter + Bandes de parcelles AA 90 – 91 Annule / remplace Délibération 26 du 09/12/2020 33. Demande de renouvellement du classement en Catégorie I de l’office de tourisme Provence Alpes Digne-les-Bains
34. Projet de coopération avec l’Agence de Développement des Alpes de Haute Provence pour la promotion et la mise en marché de l’offre écotouristique de l’UNESCO Géoparc de Haute Provence – demande de financement au titre des programmes LEADER Dignois, Durance-Provence et du Sisteronais-Buëch
35. Étude de faisabilité et de programmation architecturale et muséographique pour la restructuration du Musée Promenade de Digne-les-Bains - Demande de subvention complémentaire auprès de l’Etat au titre du FNADT
36. Positionnement des futurs travaux du Musée Promenade sur l’enveloppe financière FNADT-Rebond 37. Contrat « Stations de demain » Demande de subvention pour le site de pleine nature du Fanget 38. Tarifs de la redevance pour l’accès aux installations et aux services collectifs du site de pleine nature du Fanget pour la saison 2021/2022
39. Positionnement de Provence Alpes Agglomération sur le futur plan « Avenir montagnes » et l’appel à projet « Avenir montagnes ingénierie »
a. Environnement
40. Rapport d’activités du service déchets pour l’année 2020
41. Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Demande d’exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Année 2022
42. Tarif de la Redevance Spéciale pour les usagers non ménagers du service de collecte et traitement des ordures ménagères Année 2022
43. Tarifs applicables aux usagers professionnels sur les déchèteries de Provence Alpes Agglomération Années 2021 et 2022
44. Conventions avec OCAD3E pour les lampes usagées et les D3E
45. Convention relative à l’utilisation de la déchèterie de Château Arnoux Saint Auban par la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance pour l’année 2021 46. Convention relative à l’utilisation de la déchèterie de Château Arnoux Saint Auban par la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance pour les années 2022 à 2024 47. Participation au suivi des dispositifs de compostages de proximité en partenariat avec le SYDEVOM 48. Convention PAA/SYDEVOM04 relative au financement des travaux de réfection du quai de transfert de la déchèterie de SEYNE
49. Engagement au Contrat d’Objectifs Régional « Prévention, Tri des déchets et Économie Circulaire » 50. Signature de la charte « zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des déchets plastiques dans les milieux naturels et en stockage 51. Étude préalable à l’instauration d’une Tarification Incitative incluant une étude de mise en œuvre d’un dispositif de tri à la source des biodéchets – actualisation du plan de financement 52. Mise en œuvre d’un programme de rénovation énergétique de bâtiments de Provence Alpes Agglomération et des Communes Volontaires : convention de partenariat et demande de subventions 53. Transition écologique appliquée au réseau d’éclairage public par des investissements pour des économies d’énergie – actualisation du plan de financement
54. Engagement dans le Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique (SARE) a. Culture
55. Avenant à la convention de réseau de lecture publique : mise à disposition d’un espace de la bibliothèque de Mallemoisson pour le transfert des documents des médiathèques 56. Contrat territoire lecture 2021-2023 3
57. Demande d’aide exceptionnelle pour l’achat de livres imprimés destinés aux fonds des médiathèques 58. Résidence artistique dans le réseau des médiathèques
59. Convention d’objectifs 2022-2024 avec l’AMI
60. Concession Cinéma- Modification du montant de la redevance 2021
a. Petite Enfance
61. Attribution d’une subvention à l’UDAF pour l’organisation de la 2ème édition de « la Fiesta des Familles »
62. Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs autorisant un remboursement suite à la crise sanitaire
63. Demandes de subvention dans le cadre des appels à projet 2021 de la Caisse d’Allocations Familiales
64. Demande de subvention à la CAF « Accueil pour tous »
65. Approbation du rapport 2020 Délégation de Service Public Léo Lagrange pour la gestion des Accueils Collectifs de Mineurs
66. Solde de subventions pour les associations gestionnaires des crèches associatives Thermes
67. Concession de l’établissement thermal : déclaration sans suite
68. Demande de subvention au titre du FNADT-Rebond sur les travaux de l’établissement thermal Egalité Femmes Hommes
69. Signature de « La charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale » et engagement dans la mise en œuvre d’un plan d’action égalité femmes-hommes