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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ avril 2019
Document publié le Mercredi 10 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - ODJ avril 2019)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
O R D R E D U J O U R
Rapports
Finances
01 Approbation des comptes de gestion 2018- budget principal et budgets annexes 02 Vote des comptes administratifs 2018 et affectation des résultats de fonctionnement 2018 03 Fiscalité 2019 : Vote des taux d’imposition locale 2019
04 Vote des budgets primitifs 2019- budget principal et budgets annexes 05 Subvention 2019 à l’Office de Tourisme (OT) de Provence Alpes Digne-les-Bains et Avenant n°1 à la convention d’objectifs entre Provence Alpes Agglomération et l’Office de Tourisme (OT) de Provence Alpes Digne-les-Bains
06 Subvention 2019 à l’association Foire de la Lavande et Avenant n°1 à la convention d’objectifs entre Provence Alpes Agglomération et l’association Foire de la Lavande
07 Subvention 2019 à l’association « Amicale du Personnel Provence Alpes Agglomération » et Convention d’objectifs et de moyens entre Provence Alpes Agglomération et l’association « Amicale du Personnel Provence Alpes Agglomération »
08 Subvention 2019 à l’association Théâtre Durance
09 Subvention 2019 à l’association de gestion le Cinématographe et avenant n°1 à la convention d’objectifs entre Provence Alpes Agglomération et l’association de gestion « Le Cinématographe » 10 Subvention 2019 à la délégation locale des Jeunesses Musicales de France de Château-Arnoux- Saint-Auban
11 Subvention au Collectif de Bibliothécaires et Intervenants en Action Culturelle (COBIAC) en 2019 12 Subvention 2019 à l’association sportive et culturelle de Mezel gérant la bibliothèque 13 Subvention 2019 à l’association Marque Pages
14 Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental- Convention de financement 2019 15 Attribution d’une subvention à l’association Comité Départemental de la Randonnée Pédestre 04
pour l’organisation de la « Randonnée des Alpes Provençales » 2019
16 Avance sur subvention et convention avec les crèches associatives
17 Attribution d’une subvention à l’association « la Cistude » pour la réalisation d’une exposition sur la Durance.
18 Convention PAA–Ville de Digne-les-Bains pour la vente de « Pass culture » Ressources Humaines
19 Conventions de mises à disposition individuelles de personnel PAA – Commune Château Arnoux Saint Auban - Garage, Manifestations-logistique
GEMAPI
20 Signature des conventions financières relatives à la mutualisation d’un poste de chargée de projet
GEMAPI par le Syndicat mixte de gestion du Parc Régional du Verdon et les EPCI du bassin
versant du Verdon
21 Avenant à la convention entre PAA et le SMAVD afin d’intégrer l’étude GRT Gaz, dans le cadre de l’opération de restructuration et de renforcement du système de protection de la commune des Mées, contre les inondations de la Durance
Aménagement de l’espace – transport mobilité
22 Contrat de ruralité
Conseil de Communauté
Provence Alpes Agglomération
Du 10 avril 2019 Développement économique – Tourisme
23 Musée Promenade : Tarification entrées
24 Demande d’avenant au contrat « Stations de demain » - Demande d’extension d’enveloppe pour une opération déposée par Montclar Domaine Skiable.
25 Création d’une Fabrique à entreprendre
26 Convention de partenariat avec Pôle Emploi
27 Adhésion de PAA à l’association des communes forestières (COFOR) 28 Aménagement living lab : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux
Environnement
29 Création d’une déchèterie à Moutiers Sainte-Marie
30 Elaboration d’un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) de la Communauté d’Agglomération Provence-Alpes Agglomération - Désignation des Membres de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi
31 Lancement d’une étude préalable à l’instauration d’une Tarification Incitative incluant une étude de mise en œuvre d’un dispositif de tri à la source des biodéchets
Culture – communication
32 Adhésion de Provence Alpes Agglomération au Comité Départemental d’Education pour la Santé des Alpes de Haute Provence
33 Convention de partenariat entre PAA et le réseau Canopé
Petite Enfance
34 Accueil collectif de mineurs de l’Escale : Avenant au contrat de délégation de service public 35 Demandes de subventions dans le cadre des appels à projets Enfance/Jeunesse de la Caisse d’Allocations Familiales
36 Demande de subvention dans le cadre du Relais Assistantes Maternelles pour des séances d’analyse de pratiques professionnelles
Aire d’accueil des gens du voyage
37 Indemnisation des communes impactées par le stationnement de grands groupes des gens du voyage