Conseil Municipal - cm du 20090528

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Conseil Municipal - cm du 20090528 Document publié le Jeudi 28 mai 2009 par la commune de Grazac. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20090528)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, Du 28 mai 2009

Date de convocation : 25 mai 2009

PRESENTS : ZDAN Michel, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, CHENIN Joséphine, GLENADEL Jacques, Noël MESPLES, DEMESSANCE Florence, SABATIER Evelyne, TEYSSEYRE Catherine.

EXCUSES :… FERNET Josette, NOYES Sylvie

ABSENTS :……………………………………………………………………………….

SECRETAIRE :…VILLAESCUSA Sylvie

COMPTE RENDU : Séance ouverte à 21h05.

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 mai 2009 à l’unanimité.

1) Préparation des élections européennes

Les élections européennes ont lieu le dimanche 7 juin 2009 et le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h.

Absents : Jacques Glenadel, Florence Demessance, Joséphine Chenin et Josette Fernet Matin : Catherine Teysseyre, Michel Zdan, Noël Mesples

Midi : Sylvie Villaescusa, Jean-Luc Lorrain, Michel Zdan, Noël Mesples

Après-midi : Noël Mesples, Michel Zdan, Sylvie Noyes

2) Assemblée publique report des dates prévues pour cause de manifestation populaire Le vendredi 29 mai 2009 et le vendredi 19 juin 2009 étant des dates de manifestation populaire, le conseil décide à l’unanimité de reporter les 2 assemblées publiques prévues à ces dates lors du précédent conseil municipal aux :

- Vendredi 12 juin 2009 à la salle polyvalente à 20h30 pour l’assemblée à caractère généraliste

- Vendredi 26 juin 2009 à la salle polyvalente à 20h30 pour l’assemblée à caractère particulier

- L’assemblée publique ayant pour thème « le défibrilateur » est reportée début septembre.

Voté à l’unanimité

3) Préparation de la journée nettoyage de printemps

La journée débute à 8h00 à Auterive, se poursuit à 12h par un repas.

Seront présents : Noël Mesples, Sylvie Villaescusa, Jean-Luc Lorrain, Michel Zdan, Evelyne Sabatier

4) Situation bâtiment communal (information DGE – Préfecture)M. Le Maire informe le conseil qu’une DGE de 25 000 € a été attribuée pour les travaux à effectuer au bâtiment communal.

Les artisans ont tous été recontactés pour demander une remise à niveau de leurs premiers devis. Les premiers courriers sont arrivés cette semaine.

Les travaux débuteront le 1er juillet 2009.

M. Le Maire a transmis une demande auprès du Pays du Sud Toulousain afin d’obtenir le label « Bistrot de Pays ».

5) Préparation du journal communal

Le prochain bulletin devrait être distribué fin juin 2009.

M. Le Maire souhaite qu’une synthèse des informations transmises par les organismes sociaux (canicules, etc) soit publiée, qu’une information sur la Lettre du Pays du Sud Toulousain concernant les AMAPS soit insérée, qu’une page « histoire » soit ajoutée à toutes les parutions.

M. Le Maire propose que lors de tous les conseils municipaux à venir la préparation du journal communal soit abordée.

6) Contrat d’entretien de la salle polyvalente

Le contrat d’entretien choisi est un contrat renouvelable avec 2 interventions : une au printemps, l’autre à l’automne.

Concernant la salle polyvalente, M. Le Maire aborde le problème du rideau qui ne remonte plus.

Concernant le bris de glace de la vitre de la porte, l’assurance couvre les dégâts mais une franchise de 240 € est demandée. Les travaux vont être effectués. L’artisan sera aussi consulté pour réparer la grille gauche extérieure dont la fermeture ne fonctionne plus. A ce propos, M. Le Maire souhaite que les contrats de location de la salle soient modifiés et que soit ajoutée une mention concernant la prise en charge des éventuelles franchises d’assurance par la caution versée par le loueur.

7) Délibération désignant les délégués à la CCDVA

Titulaires : Noël Mesples, Jean-Luc Lorrain, Sylvie Noyes, Evelyne Sabatier, Michel Zdan Suppléants : Sylvie Villaescusa, Josette Fernet, Joséphine Mesples

8) Délibération concernant la convention du 15 avril 2009 conclue entre le Préfet de la Haute-Garonne et la commune de Grazac

Suite à la reconnaissance d’une erreur commise dans le calcul de la moyenne de référence, le montant retenu pour cette moyenne s’établit à 76 118 €.

Délibération en ce sens sera prise. Acceptée à l’unanimité du conseil.

9) Questions diverses :

- Fête de la musique :

L’organisation détaillée est définie, le tract d’invitation de la population est prêt à être distribué. Une affiche A3 sera mise en place à divers points dans le village. Une question est posée concernant la gratuité du repas pour les gens extérieurs à Grazac : M. Le Maire propose que la gratuité soit appliquée pour eux également. Une bonne ambiance règne au sein du groupe chargé de l’organisation de cette fête.

- Désignation d’un référent de la commune auprès du Smivom

Sylvie Villaescusa- Plateforme du Smivom

Le Smivom a décidé que les plateformes passaient maintenant dans la compétence du pool-routier. Notre commune n’ayant pas opté pour cette compétence, nous n’aurions plus de plateformes

- Point sur les travaux

- Budget matériel informatique : changement du poste de la secrétaire de mairie et achat d’un ordinateur portable pour les adjoints.

- Devis pour les barrières à poser sur les trottoirs à affiner quant au nombre de barrières et ajouter au devis un panneau d’affichage pour l’aire de jeux précisant la tranche d’âge autorisée à utiliser les jeux et la responsabilité des parents.

- Salle polyvalente : devis pour la modification de la sono, la mise en place d’un faux plafond, la modification du chauffage, la modification de l’éclairage

- Pool routier 2009/2010 : travaux engagés pour un montant de 110 000 €, travaux restant à réaliser : aire de retournement du Moulin d’Oren et curage des fossés - Rendez-vous de M. Le Maire avec le notaire pour divers actes notariaux - M. Le Maire informe le conseil qu’il a déposé deux plaintes auprès de la gendarmerie : l’une à l’encontre de l’ancienne présidente du Comité des Fêtes, l’autre à la suite de la réception par M. Le Maire d’une lettre anonyme.

Séance levée à 23h30