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Document publié le Mercredi 4 avril 2012 par la commune de Grazac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 20120404)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
Du 4 avril 2012
Date de convocation : 27 mars 2012
PRESENTS : ZDAN Michel, FERNET Josette, LORRAIN Jean-Luc, VILLAESCUSA Sylvie, CHENIN Joséphine, NOYES Sylvie, DEMESSANCE Florence, TEYSSEYRE Catherine, Noël MESPLES, SABATIER Evelyne
EXCUSES : GLENADEL Jacques, NOYES Sylvie ……………………………………. ABSENTS :……………………………………………………………………………….
SECRETAIRE : VILLAESCUSA Sylvie
COMPTE RENDU : Séance ouverte à 20h35
1) Vote du compte administratif 2011
Monsieur Noël Mesples est élu président de séance pour la présentation du compte administratif. Après lecture, le conseil approuve à l’unanimité le compte administratif.
2) Affectation du résultat de fonctionnement 2011
Monsieur le Maire propose d’affecter le résultat de fonctionnement 2011 d’un montant de 48 818.43 € :
- 20 000.00 € en investissement
- 28 418.43 € en recettes de fonctionnement
Le conseil approuve à l’unanimité.
3) Approbation du compte de gestion 2011
Le conseil approuve à l’unanimité le compte de gestion.
4) Délibération autorisant le paiement des indemnités de formation au personnel Une employée municipale, non titulaire, ayant fait une formation d’intégration à son poste, le conseil autorise à l’unanimité le paiement des indemnités de formation correspondantes.
5) Petits travaux : création de cheminée de sécurité entre faux-plafond et skydome – Peintures au sol
Devis pour reprise des fuites dans la toiture au niveau des skydome : Pérusin, 658.16 € TTC. Voté à l’unanimité
Création de cheminée dans le faux-plafond dans l’alignement des skydome : RB Aménagement, 3000.00 € TTC. Voté à l’unanimité
Après réajustement de la surface totale de la salle polyvalente pour le faux-plafond, des surfaces des cloisons des sas, un devis complémentaire a été établi par RB Aménagement pour un montant de 373.01 € TTC. Voté à l’unanimité
6) Remplacement d’un délégué suppléant au SIC et d’un délégué titulaire au SIVU Délégué suppléant au SIC : Mme Josette Fernet
Délégué titulaire au SIVU : Mme Sylvie Villaescusa et suppléante Mme Joséphine Chenin Voté à l’unanimité 7) Modification des statuts du SIAHBVA et désignation d’un délégué suppléant Reporté au prochain conseil
8) Questions diverses
a) Monsieur Le Maire présente une proposition de la nouvelle association de faire une première fête les 7 et 8 juillet. Monsieur Le Maire propose d’accepter cette proposition mais de demander qu’ils maintiennent une re-fête pour le 1er week- end de septembre.
b) Monsieur Le Maire présente les orientations budgétaires pour 2012.
c) Bar-commerce : plusieurs candidatures ont été reçues en mairie et seront étudiées dans les prochains jours.
Séance levée à 23h30