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Déliberation - 20230912 List Delib cm
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Bédoin.
Lien du pdf (Déliberation - 20230912 List Delib cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Tourisme,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2023
Département du Vaucluse COMMUNE DE BÉDOIN
L'an deux mil vingt trois, le douze septembre, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BEDOIN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Alain CONSTANT.
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