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Déliberation - 20230712 List Delib cm
Document publié le Mercredi 12 juillet 2023 par la commune de Bédoin.
Lien du pdf (Déliberation - 20230712 List Delib cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Aménagement du territoire,
Bédoin MONT VENTOUX
Département du Vaucluse
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2023
COMMUNE DE BÉDOIN
L'an deux mil vingt trois, le douze juillet, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de BEDOIN, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Alain
CONSTANT.
DÉLIBÉRATION 2023-042 ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION 2023-043 ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION 2023-044 ADOPTÉE
PLATEFORME DES TEMPETES
DÉLIBÉRATION 2023-045 ADOPTÉE
: CONVENTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS - PARCELLES G2038, 2185 et 2186
: INSTALLATION D'UNE FORET PEDAGOGIQUE SUR DES PARCELLES COMMUNALES
: CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE - RESTAURATION ECOLOGIQUE
: CONVENTION AVEC LE PARC NATUREL REGIONAL DU MONT VENTOUX - OCCUPATION DU
DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PAR DES PANNEAUX RIS VTT/TRAIL
DÉLIBÉRATION 2023-046 ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION 2023-047 ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION 2023-048 ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION 2023-049 ADOPTÉE:
DÉLIBÉRATION 2023-050 ADOPTÉE :
CONVENTION 2023/2024
DÉLIBÉRATION 2023-051 ADOPTÉE :
DÉLIBÉRATION 2023-052 ADOPTÉE :
DÉLIBÉRATION 2023-053 ADOPTÉE :
DÉLIBÉRATION 2023-054 ADOPTÉE :
DÉLIBÉRATION 2023-055 ADOPTÉE :
DÉLIBÉRATION 2023-056 ADOPTÉE :
DÉLIBÉRATION 2023-057 ADOPTÉE :
: LOTISSEMENT COMMUNAL "LE CLOS DES SABLES"
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: SYNDICAT D'ENERGIE VAUCLUSIEN - DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT
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COVE - MISE À DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE VOIRIE AUPRES DE LA COMMUNE -
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