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Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Vernet.
Lien du pdf (Déliberation - levernet 6660136e03866CR listedelib 04.06.2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Union Européenne,
Page 1 sur 1 Affiché le 05/06/2024
LISTE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 4 juin 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatre juin, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de LE VERNET, s’est réuni en session ordinaire, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur AGUIAR, maire, pour délibérer sur les affaires exposées ci-après.
Date de convocation : 28 mai 2024
Présents :
M. Bernard AGUIAR, M. Jacky PARENTON, M. Marc VOITELLIER, Mme Nadine LLOPIS, M. Damien BALESTRINO, Mme Jacqueline BAPTISTE, M. Olivier COPET, M. Florian COSTA, M. Anthony JOUBERT, M. Jacques PACAUD, Mme Annie PERARD, M. Thierry PRIEUR.
Pouvoirs : Mme Isabelle GOULFERT à M. Jacky PARENTON, Mme Sandrine BERNARDET à Mme Annie PERARD, M. Gérard DELEUZE à M. Bernard AGUIAR, M. Jean-François DELMAS à M. Damien BALESTRINO, Mme Christiane LATAPIE à M. Jacques PACAUD, Mme Odile MENARD à M. Florian COSTA.
Absente excusée : Mme Charlène PLANCHE.
Départ de M. BALESTRINO à partir de la délibération n°004.
Secrétaires : M. Florian COSTA et Mme Jacqueline BAPTISTE.
Délibérations :
DCM001-04/06/2024 Tarifs des services périscolaires d’accueil de loisirs et du centre de loisirs du mercredi à compter du 1er septembre 2024 : UNANIMITE (18 votants)
DCM002-04/06/2024 Tarifs du service périscolaire de restauration scolaire à compter du 1er septembre
2024 : 5 VOIX CONTRE - 13 VOIX POUR (18 votants)
DCM003-04/06/2024 Service périscolaire de restauration scolaire : tarification sociale et conventionnement : 5 VOIX CONTRE - 13 VOIX POUR (18 votants)
Départ de M. BALESTRINO
DCM004-04/06/2024 Validation du livret de l’écolier valant règlement intérieur des services périscolaires de Le Vernet : UNANIMITE (16 votants)
DCM005-04/06/2024 Acquisition à l’euro symbolique des parcelles ZD 770 et ZD 772 : UNANIMITE (16 votants)
DCM006-04/04/2024 Cession à l’euro symbolique d’une surface d’environ 39m² du parking St Georges : UNANIMITE (16 votants)
DCM007-04/06/2024 Equipement sportif : demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport : 3 ABSTENTIONS – 13 VOIX POUR (16 votants)
Fait à Le Vernet, Le 05/06/2024
Le Maire Le Secrétaire de Séance Bernard AGUIAR