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Document publié le Lundi 23 décembre 2024 par la commune de Vernet.
Lien du pdf (Déliberation - levernet 676a8a9d937edCR listedelib 23.12.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Économie et finances,
Page 1 sur 1 Affiché le 24/12/2024
LISTE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du 23 décembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois décembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de LE VERNET, s’est réuni en session ordinaire, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur AGUIAR, maire, pour délibérer sur les affaires exposées ci-après.
Date de convocation : 12 décembre 2024 – 19 décembre 2024
Présents : M. Bernard AGUIAR, M. Jacky PARENTON, M. Marc VOITELLIER, Mme Jacqueline BAPTISTE, M. Olivier COPET, M. Florian COSTA, M. Gérard DELEUZE, M. Jean-François DELMAS, M. Anthony JOUBERT, Mme Christiane LATAPIE, M. Jacques PACAUD, M. Thierry PRIEUR.
Pouvoirs : Mme Isabelle GOULFERT à M. Jacques PACAUD, M. Damien BALESTRINO à M. Jean-François DELMAS, Mme Sandrine BERNARDET à M. Marc VOITELLIER, Mme Nadine LLOPIS à Mme Jacqueline BAPTISTE, Mme Odile MENARD à M. Olivier COPET, Mme Annie PERARD à M. Anthony JOUBERT.
Absente excusée : Mme Charlène PLANCHE.
Secrétaires : M. Florian COSTA et Mme Jacqueline BAPTISTE.
Délibérations :
DCM001-23/12/2024 Accord de principe pour le remplacement d’agent fonctionnaire ou contractuel momentanément indisponibles – Année 2025 : UNANIMITE
DCM002-23/12/2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences – Contrat unique d’insertion (CUI) – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) : UNANIMITE
DCM003-23/12/2024 Création d’emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité : 2 ABSTENTIONS – 16 VOIX POUR
DCM004-23/12/2024 Autorisation de programme / crédits de paiements : Phase 3 de la réhabilitation du groupe scolaire Marcel Guillaumin : mise à jour n°5 (opération 279) : UNANIMITE
DCM005-23/12/2024 Solidarité avec la population de Mayotte : 2 VOIX CONTRE – 11 ABSTENTIONS – 5 VOIX POUR
DCM006-23/12/2024 Budget principal 2024 : décision modificative n°2 : UNANIMITE
DCM007-23/12/2024 Budget annexe locaux commerciaux 2024 : décision modificative n°1 : UNANIMITE
DCM008-23/12/2024 ONF : coupes de bois de l’année 2025 : UNANIMITE
DCM009-23/12/2024 Exonération d’impôts locaux des entreprises solidaires d’utilité sociale et d’intérêt public : UNANIMITE
DCM010-23/12/2024 Actualisation des tarifs de locations des salles communales : UNANIMITE
DCM011-23/12/2024 Convention avec La Poste pour l’agence postale communale de Le Vernet : UNANIMITE
DCM012-23/12/2024
Contrat de revitalisation du Centre Bourg (RCVCB) avec le Département de l’Allier : avenant n°2 au contrat, mise à jour du plan de financement et des fiches actions, et sollicitation des subventions auprès du Département de l’Allier et de la CA Vichy Communauté pour l’opération de démolition d’un bâti ancien dans le cadre de l’opération d’aménagement de la Place Marcel Guillaumin : 3 VOIX CONTRE – 1 ABSTENTION – 14 POUR
Fait à Le Vernet, Le 24/12/2024
Le Maire Le Secrétaire de Séance Bernard AGUIAR