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Déliberation - 19 Etude des travaux de consolidation des berges du gave à Légugnon
Document publié le Mardi 5 novembre 2013 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Déliberation - 19 Etude des travaux de consolidation des berges du gave à Légugnon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE
D’OLORON-SAINTE-MARIE – PYRENEES-ATLANTIQUES
SÉANCE DU 05 NOVEMBRE 2013
Présents :
M. Bernard UTHURRY, Maire, Président,
M. Jean-Etienne GAILLAT, M. Jean-Pierre DOMECQ,
Mme Marie-Lyse GASTON, M. Yves TOURAINE, Mme Anne BARBET, M. Robert BAREILLE, Mme Dolorès CABELLO, M. Patrick MAILLET, Mme Véronique PEBEYRE, Adjoints,
Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Georgette SALHI,
M. Jean-Michel BRUGIDOU, Mme Eliane BELLEGARDE,
Mme Eliane YTHIER, Mme Elisabeth SALTHUN-LASSALLE,
M. Jean-Marie GINIEIS, M. Philippe GARROTE, M. Jean-Pierre ARANJO, M. Fabien REICHERT, M. Nicolas MALEIG, M. Gilles BITAILLOU,
M. André LABARTHE, Mme Jeanne LARAN, M. Michel ADAM,
M. Daniel LACRAMPE, Mme Florence AGRAZ, Mme Jany N'HAUX.
Délégations de vote :
Mme Marie-José ROMEO donne pouvoir à Mme Dominique QUEHEILLE, Mme Jeanine DUTECH donne pouvoir à Mme Georgette SALHI,
Mme Nathalie REGUEIRO donne pouvoir à Mme Marie-Lyse GASTON, Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,
M. Gilbert EHRET donne pouvoir à M. André LABARTHE.
19 - ETUDE DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DES BERGES DU GAVE A LEGUGNON
Monsieur DOMECQ expose que suite à la délibération du 3 avril 2013 confiant la maitrise d'ouvrage déléguée au SMGAO (Syndicat Mixte des Gaves d’Oloron, Aspe et Ossau) pour l'étude de la consolidation des berges du gave au quartier Légugnon, il est nécessaire d'engager la première étape qui consiste à réaliser un levé topographique et des études de structure de sol.
Pour cela le syndicat mixte demande à la commune de provisionner le montant global en attendant les diverses recettes provenant des dossiers de subvention transmis aux divers partenaires par le SMGAO.
…/… - 2 -
Ouï cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
- APPROUVE le présent rapport,
- VOTE l’ouverture de ces crédits pour un montant total de 9 850 € TTC.
Ainsi délibéré à Oloron Sainte-Marie, ledit jour 05 novembre 2013.
Suivent les signatures.-
LE MAIRE,
AFFICHE LE 10/11/2013
Bernard UTHURRY