Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Annexe Budget principal PTC
unknown - note de prsentation brve et synthtique des cfu 202
unknown - cfu 2025 etats annexes budget annexe stationnement
Conseil Municipal - Annexe 02 Rapport dorientations budgetaires 2023
Conseil Municipal - CM 10 04 2025 08. Approbation du CFU 2024 de la Co
Procès Verbal - Annexe 2 PV CM DU 23 07 2025
Acte - 49 Approbation CFU 2025 1
Procès Verbal - ANNEXE 2 PV CM 21 MARS 2025
unknown - cfu 2025 definitif budget principal compressed
unknown - Annexe 3 BP2026 CM57
Arrêté - Annexe 2 CFU 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Petit-Canal.
Lien du pdf (Arrêté - Annexe 2 CFU 2025)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PETIT CANAL
Numéro SIRET : 21971119900014
POSTE COMPTABLE : 101006 SGC CA NORD GRANDE-TERRE
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 202520000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données
Page
I. Informations générales et synthétiques
A
Informations statistiques, fiscales et financières
Ordonnateur
5
B1
Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble
Ordonnateur
6
B2
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
Comptable
7
B3.1
Liste des organismes de regroupement
Ordonnateur
8
B3.2
Liste des établissements publics créés
Ordonnateur
9
B3.3
Liste des services individualisés dans un budget annexe
Ordonnateur
10
C1
Détail des restes à réaliser - Dépenses
Ordonnateur
11
C2
Détail des restes à réaliser - Recettes
Ordonnateur
12
D
Bilan synthétique
Comptable
13
E
Compte de résultat synthétique
Comptable
14
F
Taux des contributions et produits afférents en N
Ordonnateur
16
II. Exécution budgétaire
A
Modalités de vote du budget
Ordonnateur
17
Vue d'ensemble
A1.1
Dépenses d’investissement
Ordonnateur
18
A1.2
Recettes d’investissement
Ordonnateur
19
A2.1
Dépenses de fonctionnement
Ordonnateur
20
A2.2
Recettes de fonctionnement
Ordonnateur
22
Vue détaillée
B1
Dépenses d’investissement
Comptable
23
B2
Recettes d’investissement
Comptable
27
C1
Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles
Ordonnateur
30
D1
Dépenses de fonctionnement
Comptable
90
D2
Recettes de fonctionnement
Comptable
95
III. États financiers
A
Bilan
Comptable
97
B
Compte de résultat
Comptable
101
C
Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables)
Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe
103
D
Balance des comptes
Comptable
104
IV. États annexés20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 3
Origine des données
Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1
Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble
Ordonnateur
A2
Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble
Ordonnateur
A3
Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes
Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1
État de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Ordonnateur
B1.2
État de la dette - Répartition par nature de dette
Ordonnateur
B1.3
État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux
Ordonnateur
B1.4
État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
Ordonnateur
B1.5
État de la dette - Détail des opérations de couverture
Ordonnateur
B1.6
État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
Ordonnateur
B1.7
État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N
Ordonnateur
B1.8
État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
Ordonnateur
B1.9
État de la dette - Autres dettes
Ordonnateur
B2
Méthodes utilisées pour les amortissements
Ordonnateur
B3
État des provisions
Ordonnateur
B4
État des charges transférées
Ordonnateur
B5
Détail des opérations pour le compte de tiers
Ordonnateur
B6
Prêts
Ordonnateur
B7.1
État synthétique des engagements donnés
Ordonnateur
B7.2
État synthétique des engagements reçus
Ordonnateur
B7.3
État des emprunts garantis
Ordonnateur
B7.4
Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
Ordonnateur
B7.5
État des contrats de crédit-bail
Ordonnateur
B7.6
État des marchés de partenariat
Ordonnateur
B7.7
État des recettes grevées d’une affectation spéciale
Ordonnateur
B7.8
Autres engagements donnés
Ordonnateur
B7.9
Autres engagements reçus
Ordonnateur
B8
Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions
Ordonnateur
B9
État du personnel
Ordonnateur20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 4
Origine des données
Page
B10
Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
Ordonnateur
B11.1
État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement
Ordonnateur
B11.2
État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement
Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1
Équilibre budgétaire
Ordonnateur
C1.2
Équilibre budgétaire - dépenses
Ordonnateur
C1.3
Équilibre budgétaire - recettes
Ordonnateur
C2.1
Situation des autorisations de programme
Ordonnateur
C2.2
Situation des autorisations d’engagement
Ordonnateur
C3.1
Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature
Ordonnateur
C3.2
Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction
Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1
Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
Ordonnateur
D2
Gestion des fonds européens
Ordonnateur
D3
Actions de formation des élus
Ordonnateur
D4
État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes
Ordonnateur
D5
Identification des flux croisés
Ordonnateur
D6.1
États de la répartition de la TEOM – investissement
Ordonnateur
D6.2
États de la répartition de la TEOM – fonctionnement
Ordonnateur
D7.1
États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement
Ordonnateur
D7.2
États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement
Ordonnateur
D8.1
Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse
Ordonnateur
D8.2
Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail
Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A
Arrêté et signatures
Ordonnateur / Comptable
126CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale
8370
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)
0
Ratios de niveau
Valeurs
1
Dépenses réelles de fonctionnement / population
1220.18
2
Recettes réelles de fonctionnement / population
1335.33
3
Dépenses d’équipement brut / population
427.89
4
Encours de dette / population (2)(3)
692.43
5
DGF / population
218.41
Ratios de structure et d’analyse financière
Valeurs
6
Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement
39.48 %
7
Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4)
94.9955 %
8
Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4)
8.62 %
9
Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement)
8.62 %
10
Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4)
51.8546 %
11
Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4)
10.361673
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N. (3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts. (4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
I
PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE
B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement
Fonctionnement
Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale
A
20 484 375,70
10 287 326,00
30 771 701,70
Recettes réalisées (1)
B
4 764 219,64
11 176 728,14
15 940 947,78
Restes à réaliser
C
18 862 493,53
0,00
18 862 493,53
Dépenses
Autorisation budgétaire totale
D
17 871 472,62
14 624 305,76
32 495 778,38
Dépenses réalisées (1)
E
3 985 934,89
10 786 714,78
14 772 649,67
Restes à réaliser
F
908 487,66
0,00
908 487,66
Différences entre les titres et les mandats
Solde des réalisations de l’exercice (+/-)
G = B – E
778 284,75
390 013,36
1 168 298,11
Résultats antérieurs reportés
Résultats antérieurs reportés (+/-)
H
-2 612 903,08
4 336 979,76
1 724 076,68
Solde (investissement) ou résultat de clôture (fonctionnement)
Excédent /déficit
G + H
-1 834 618,33
4 726 993,12
2 892 374,79
Différence entre les restes à réaliser
Restes à réaliser (+/-)
I = C - F
17 954 005,87
0,00
17 954 005,87
Résultat cumulé
Excédent /déficit
G + H + I
16 119 387,54
4 726 993,12
20 846 380,66
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de l’exercice N
Transfert ou intégration de résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal Investissement
-2 612 903,08
778 284,75
-1 834 618,33
Fonctionnement
5 836 979,76
1 500 000,00
390 013,36
4 726 993,12
TOTAL I
3 224 076,68
1 500 000,00
1 168 298,11
2 892 374,79
II - Budgets des services à caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III
3 224 076,68
1 500 000,00
1 168 298,11
2 892 374,79CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
I
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE
B3.1
Désignation des organismes
Date d’adhésion
Mode de participation
(1)
Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT) EPCI Autres organismes de regroupement (1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
I
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS
B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ; - soit de la seule autonomie financière. Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES
I
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE
B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 908 487,66
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
102 Opération d’équipement n° 102 3 750,43
107 Opération d’équipement n° 107 93 731,52
115 Opération d’équipement n° 115 27 415,61
118 Opération d’équipement n° 118 137 895,82
123 Opération d’équipement n° 123 92 593,17
129 Opération d’équipement n° 129 390 428,38
133 Opération d’équipement n° 133 44 853,83
147 Opération d’équipement n° 147 97 467,83
60 Opération d’équipement n° 60 20 351,07
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 18 862 493,53
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 18 862 493,53
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
Bilan synthétique (en milliers d'euros)
D
ACTIF NET (1)
Total
FONDS PROPRES ET PASSIF
Total
ACTIF IMMOBILISÉ
FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes)
Apports et subventions d'investissement
50 696,30
Subventions d'investissement versées
Neutralisations et régularisations
-267,10
Autres immobilisations incorporelles
2 390,53 Réserves
45 054,24
Immobilisations corporelles (nettes)
Report à nouveau
4 336,98
Terrains
7 261,59 Résultat de l'exercice
390,01
Constructions
37 149,39 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant
Réseaux et installations de voirie
24 440,45
TOTAL FONDS PROPRES (I)
100 210,43
Réseaux divers
15 419,54
PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel
6 695,48
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées
DETTES FINANCIÈRES
Autres
2 680,91 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours
6 338,79
Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit
5 773,11
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés
632,05
Dettes financières et autres emprunts
136,04
Immobilisations financières (nettes)
209,03 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2)
5 909,15
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I)
103 217,76 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT
Dettes fournisseurs et comptes rattachés
448,10
Stocks
Autres dettes non financières
4,79
Créances
885,45 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3)
452,89
Trésorerie
2 747,79
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II)
3 633,24 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4)
6 362,05
Comptes de régularisation (III)
9,45 Comptes de régularisation (III)
287,97
Écarts de conversion actif (IV)
Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV )
106 860,45 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)
106 860,45
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros)
E
POSTES
Exercice N
Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés) Dotations de l'état
1 828,26
1 819,41
Participations
21,58
15,00
Compensations, autres attributions et autres participations
349,19
341,42
Dons et legs Impôts et taxes
7 531,71
7 452,63
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE Ventes de biens ou prestations de services
803,52
65,53
Produits des cessions d'actifs Autres produits de gestion
96,71
81,24
Production stockée et immobilisée AUTRES PRODUITS Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges Reprises du financement rattaché à un actif Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions Neutralisation des moins-values de cession TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I)
10 630,97
9 775,23
CHARGES DE FONCTIONNEMENT Achats et charges externes
3 803,31
2 967,63
Charges de personnel
3 890,62
3 746,82
Indemnités des élus (et membres du CESR)
167,30
152,71
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables)
3,53
0,07
Impôts et taxes
97,94
96,44
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
572,84
490,11
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés Neutralisation des dépréciations et provisions Neutralisation des plus-values de cession TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II)
8 535,53
7 453,7820000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros)
E
POSTES
Exercice N
Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION Dispositifs d'intervention pour compte propre
1 560,09
1 409,99
Autres charges TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III)
1 560,09
1 409,99
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III)
535,35
911,46
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
0,65
0,78
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI)
145,99
27,74
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI)
-145,33
-26,96
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII )
390,01
884,50CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES
I
TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N
F
Libellés
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante (%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1 (%)
Produit N
Variation du produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes)
SP
0,00
0,00
0,00
0,00
Gazole
0,00
0,00
0,00
0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A
du code des
bis
douanes)
SP
0,00
0,00
0,00
0,00
Gazole
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe sur les permis de conduire
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00
0,00
0,00
0,00
Part départementale des ressources Taxe d’aménagement
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne
0,00
0,00
0,00
0,00
Part communale des ressources TFPB
41,73 0
0,00
0,00
0,00
TFPNB
40,60 0
0,00
0,00
0,00
CFE
0,00
0,00
0,00
0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer. (2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget : -
au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
-
au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
-
avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ;
-
sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ». III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 0% - Investissement : 0%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V – Les provisions sont semi-budgétaires (4). (1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section. (4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°… du ...CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A1.1
Chapitre
Intitulé
Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
130 000,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des opérations d’équipement (2)
16 836 975,33
3 581 437,60
21,27
908 487,66
Total des dépenses d’équipement
16 966 975,33
3 581 437,60
21,11
908 487,66
10
Dotations, fonds divers et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
404 497,29
404 497,29
100,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses financières
404 497,29
404 497,29
100,00
0,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles d’investissement
17 371 472,62
3 985 934,89
22,95
908 487,66
040
Opérations ordre transf. entre sections (4)
300 000,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (5)
200 000,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement
500 000,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice
17 871 472,62
3 985 934,89
22,30
908 487,66
001 Solde d’exécution négatif reporté
2 612 903,08
Total des dépenses de la section d’investissement
20 484 375,70
3 985 934,89
908 487,66
(1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement. (3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) DI 040 = RF 042
(5)
DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 19
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A1.2
Chapitre
Intitulé
Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations (titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement
16 862 410,67
2 261 763,49
13,41
18 862 493,53
16
Emprunts et dettes assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations, fonds divers et réserves
1 948 146,08
1 928 637,20
99,00
0,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
100 000,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles d’investissement
18 910 556,75
4 190 400,69
22,16
18 862 493,53
021
Virement de la section de fonctionnement (3)
800 000,00
040
Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
573 818,95
573 818,95
100,00
0,00
041
Opérations patrimoniales (7)
200 000,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre en investissement
1 573 818,95
573 818,95
36,46
0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice
20 484 375,70
4 764 219,64
23,26
18 862 493,53
001 Solde d’exécution positif reporté
0,00
Total des recettes de la section d’investissement
20 484 375,70
4 764 219,64
18 862 493,53
(1) Recettes justifiées non titrées. (2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation). (4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 20
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A2.1
Chapitre
Intitulé
Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Mandats émis
Rattachements (c)
Total réalisations
(d = b+c)
Taux de réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31/12
(1)
011
Charges à caractère général (3)
5 437 643,37
3 803 848,88
976,50
3 804 825,38
69,97
0,00
012
Charges de personnel et frais assimilés (3)
4 500 000,00
4 032 528,33
0,00
4 032 528,33
89,61
0,00
014
Atténuations de produits
505 269,00
499 617,95
0,00
499 617,95
98,88
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586)
2 462 569,00
1 730 919,40
0,00
1 730 919,40
70,29
0,00
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses de gestion des services
12 905 481,37
10 066 914,56
976,50
10 067 891,06
78,01
0,00
66
Charges financières
145 005,44
145 004,77
0,00
145 004,77
100,00
0,00
67
Charges spécifiques
200 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations aux provisions, dépréciations (semi- budgétaires)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses réelles et mixtes
13 250 486,81
10 211 919,33
976,50
10 212 895,83
77,08
0,00
023
Virement à la section d'investissement
800 000,00
042
Opérations ordre transf. entre sections (2)
573 818,95
573 818,95
0,00
573 818,95
100,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement (3)
1 373 818,95
573 818,95
0,00
573 818,95
41,77
0,00
Total des dépenses de fonctionnement de l’exercice
14 624 305,76
10 785 738,28
976,50
10 786 714,78
73,76
0,00
002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Total
des
dépenses
de
la
section de fonctionnement
14 624 305,76
10 785 738,28
976,50
10 786 714,78
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 21
(1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A2.2
Chapitre
Intitulé
Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations Titres émis (b)
Rattachements (c)
Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013
Atténuations de charges
73 000,00
45 484,20
0,00
45 484,20
62,31
0,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
362 800,00
803 523,55
0,00
803 523,55
221,48
0,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
6 076 859,00
5 820 719,23
692 856,87
6 513 576,10
107,19
0,00
731
Fiscalité locale
1 342 000,00
1 448 854,00
68 893,18
1 517 747,18
113,10
0,00
74
Dotations et participations
2 084 667,00
2 199 033,00
0,00
2 199 033,00
105,49
0,00
75
Autres produits de gestion courante
48 000,00
96 709,45
0,00
96 709,45
201,48
0,00
Total des recettes de gestion des services
9 987 326,00
10 414 323,43
761 750,05
11 176 073,48
111,90
0,00
76
Produits financiers
0,00
654,66
0,00
654,66
0,00
0,00
77
Produits spécifiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
prov.
(semi-
budgétaires)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles et mixtes
9 987 326,00
10 414 978,09
761 750,05
11 176 728,14
111,91
0,00
042
Opérations ordre transf. entre sections (2)
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre (3)
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice
10 287 326,00
10 414 978,09
761 750,05
11 176 728,14
108,65
0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
4 336 979,76
Total des recettes de la section de fonctionnement
14 624 305,76
10 414 978,09
761 750,05
11 176 728,14
0,00
(1) Recettes justifiées non titrées. (2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (3) RF 042 = DI 04020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée
B1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018
RSA
total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
total chapitre 21
Immobilisations corporelles
130 000,00
130 000,00
total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
2051101
Concessions et droits similaires
27 625,00
27 625,00
21838101
Autre matériel informatique
9 691,60
9 691,60
2188101
Autres
2 456,00
2 456,00
total opération n° 101
Opération d'équipement n° 101
89 000,00
39 772,60
39 772,60
49 227,40
217578102
Autre matériel technique
718,20
718,20
217838102
Autre matériel informatique
2 031,07
2 031,07
2181102
Installations générales, agencements et aménagements divers
2 190,00
2 190,00
21838102
Autre matériel informatique
8 044,23
8 044,23
21841102
Matériel de bureau et mobilier scolaires
4 078,60
4 078,60
2188102
Autres
177 916,85
177 916,85
total opération n° 102
Opération d'équipement n° 102
387 047,40
194 978,95
194 978,95
192 068,45
2031107
Frais d'études
43 720,09
43 720,09
2128107
Autres agencements et aménagements
26 842,90
26 842,90
2151107
Réseaux de voirie
1 022 344,95
1 022 344,95
2152107
Installations de voirie
19 136,37
19 136,37
total opération n° 107
Opération d'équipement n° 107
1 440 173,24
1 112 044,31
1 112 044,31
328 128,93
21534109
Réseaux d'électrification
28 882,60
28 882,60
total opération n° 109
Opération d'équipement n° 109
171 769,44
28 882,60
28 882,60
142 886,84
21351114
Bâtiments publics
11 690,01
11 690,01
total opération n° 114
Opération d'équipement n° 114
25 000,00
11 690,01
11 690,01
13 309,9920000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée
B1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2128115
Autres agencements et aménagements
40 763,45
40 763,45
21351115
Bâtiments publics
20 229,64
20 229,64
total opération n° 115
Opération d'équipement n° 115
620 000,00
60 993,09
60 993,09
559 006,91
2031118
Frais d'études
12 650,41
12 650,41
total opération n° 118
Opération d'équipement n° 118
246 763,47
12 650,41
12 650,41
234 113,06
21351122
Bâtiments publics
23 924,25
23 924,25
total opération n° 122
Opération d'équipement n° 122
50 000,00
23 924,25
23 924,25
26 075,75
2111123
Terrains nus
92 593,17
92 593,17
total opération n° 123
Opération d'équipement n° 123
245 338,96
92 593,17
92 593,17
152 745,79
2031129
Frais d'études
40 952,75
40 952,75
2116129
Cimetière
19 131,26
19 131,26
2312129
Agencements et aménagements de terrains
478 576,37
478 576,37
2313129
Constructions
329 636,95
329 636,95
total opération n° 129
Opération d'équipement n° 129
2 580 093,73
868 297,33
868 297,33
1 711 796,40
202131
Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme
3 797,50
3 797,50
2031131
Frais d'études
18 543,52
18 543,52
total opération n° 131
Opération d'équipement n° 131
226 040,00
22 341,02
22 341,02
203 698,98
total opération n° 132
Opération d'équipement n° 132
145 000,00
145 000,00
21351133
Bâtiments publics
272 258,50
272 258,50
2151133
Réseaux de voirie
15 900,00
15 900,00
2313133
Constructions
56 285,58
56 285,58
total opération n° 133
Opération d'équipement n° 133
1 973 247,77
344 444,08
344 444,08
1 628 803,69
total opération n° 140
Opération d'équipement n° 140
42 000,00
42 000,00
2188141
Autres
1 350,83
1 350,83
total opération n° 141
Opération d'équipement n° 141
35 000,00
1 350,83
1 350,83
33 649,17
total opération n° 144
Opération d'équipement n° 144
100 000,00
100 000,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée
B1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2128145
Autres agencements et aménagements
8 480,00
8 480,00
total opération n° 145
Opération d'équipement n° 145
150 000,00
8 480,00
8 480,00
141 520,00
total opération n° 146
Opération d'équipement n° 146
270 000,00
270 000,00
238147
Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles
551 748,70
551 748,70
total opération n° 147
Opération d'équipement n° 147
5 900 000,00
551 748,70
551 748,70
5 348 251,30
total opération n° 148
Opération d'équipement n° 148
100 000,00
100 000,00
total opération n° 149
Opération d'équipement n° 149
350 000,00
350 000,00
total opération n° 150
Opération d'équipement n° 150
60 501,32
60 501,32
total opération n° 151
Opération d'équipement n° 151
100 000,00
100 000,00
total opération n° 28
Opération d'équipement n° 28
850 000,00
850 000,00
total opération n° 34
Opération d'équipement n° 34
370 000,00
370 000,00
2135155
Bâtiments publics
56 575,29
56 575,29
21756855
Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile
12 515,66
12 515,66
218155
Installations générales, agencements et aménagements divers
4 519,03
4 519,03
218855
Autres
1 063,90
1 063,90
total opération n° 55
Opération d'équipement n° 55
100 000,00
74 673,88
74 673,88
25 326,12
203160
Frais d'études
1 946,49
1 946,49
2135160
Bâtiments publics
71 621,29
71 621,29
215860
Autres installations, matériel et outillage techniques
11 842,78
11 842,78
2161160
Biens sous-jacents
31 627,75
31 627,75
21756860
Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile
14 206,76
14 206,76
218160
Installations générales, agencements et aménagements divers
1 327,30
1 327,30
total opération n° 60
Opération d'équipement n° 60
150 000,00
132 572,37
132 572,37
17 427,63
total opération n° 77
Opération d'équipement n° 77
50 000,00
50 000,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée
B1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total opération n° 85
Opération d'équipement n° 85
10 000,00
10 000,00
Total des dépenses d'équipement
16 966 975,33
3 581 437,60
3 581 437,60
13 385 537,73
total chapitre 10
Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13
Subventions d'investissement
1641
Emprunts en euros
404 497,29
404 497,29
total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
404 497,29
404 497,29
404 497,29
total chapitre 18
Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26
Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27
Autres immobilisations financières
Total des dépenses financières
404 497,29
404 497,29
404 497,29
total
Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement
17 371 472,62
3 985 934,89
3 985 934,89
13 385 537,73
total chapitre 040
Opérations d'ordre de transferts entre sections
300 000,00
300 000,00
total chapitre 041
Opérations patrimoniales
200 000,00
200 000,00
Total des dépenses d'ordre en investissement
500 000,00
500 000,00
Total des dépenses d'investissement de l'exercice
17 871 472,62
3 985 934,89
3 985 934,89
13 885 537,73
001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté
2 612 903,08
Total des dépenses de la section d'investissement
20 484 375,70
3 985 934,89
3 985 934,89
16 498 440,8120000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes d'investissement - Vue détaillée
B2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018
RSA
1321
État et établissements nationaux
1 663 451,73
1 663 451,73
1323
Départements
255 000,00
255 000,00
1335
Amendes de radars automatiques et amendes de police
85 282,56
85 282,56
1337
Fonds régional pour le développement et l'emploi (outre-mer)
137 889,20
137 889,20
1348
Autres
120 140,00
120 140,00
total chapitre 13
Subventions d'investissement
16 862 410,67
2 261 763,49
2 261 763,49
14 600 647,18
total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
total chapitre 21
Immobilisations corporelles
total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222
F.C.T.V.A.
408 146,08
408 146,08
10226
Taxe d'aménagement
20 491,12
20 491,12
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
1 500 000,00
1 500 000,00
total chapitre 10
Dotations, fonds divers et réserves
1 948 146,08
1 928 637,20
1 928 637,20
19 508,88
total chapitre 18
Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26
Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27
Autres immobilisations financières
total chapitre 024
Produits des cessions d'immobilisations
100 000,00
total
Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement
18 910 556,75
4 190 400,69
4 190 400,69
14 720 156,06
total chapitre 021
Virement de la section de fonctionnement
800 000,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes d'investissement - Vue détaillée
B2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
2802
Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme
6 600,96
6 600,96
28031
Frais d'études
4 120,73
4 120,73
2805
Concessions, brevets, licences, droits et valeurs similaires
18 685,57
18 685,57
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
6 779,68
6 779,68
28128
Autres agencements et aménagements
8 213,89
8 213,89
281321
Immeubles de rapport
983,76
983,76
281534
Réseaux d'électrification
165 612,46
165 612,46
281538
Autres réseaux
21 102,24
21 102,24
281568
Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile
5 535,12
5 535,12
28158
Autres installations, matériel et outillage techniques
99 451,76
99 451,76
28181
Installations générales, agencements et aménagements divers
74 700,41
74 700,41
281828
Autres matériels de transport
15 446,65
15 446,65
281838
Autre matériel informatique
45 279,04
45 279,04
281841
Matériel de bureau et mobilier scolaires
8 661,79
8 661,79
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
7 913,42
7 913,42
28188
Autres
83 747,71
83 747,71
4816
Frais d'émission des emprunts
983,76
983,76
total chapitre 040
Opérations d'ordre de transferts entre sections
573 818,95
573 818,95
573 818,95
total chapitre 041
Opérations patrimoniales
200 000,00
200 000,00
Total des recettes d'ordre en investissement
1 573 818,95
573 818,95
573 818,95
1 000 000,00
Total des recettes d'investissement de l'exercice
20 484 375,70
4 764 219,64
4 764 219,64
15 720 156,0620000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 29
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes d'investissement - Vue détaillée
B2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
001 Solde d'exécution de la section d'investissement reporté Total des recettes de la section d'investissement
20 484 375,70
4 764 219,64
4 764 219,64
15 720 156,06CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 30
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 101(1)
LIBELLE : MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
89 000,00
A
39 772,60
44,69
0,00
B
373 865,97
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
35 000,00
27 625,00
78,93
0,00
102 758,21
2051
Concessions, droits similaires
35 000,00
27 625,00
0,00
102 758,21
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
54 000,00
12 147,60
22,50
0,00
271 107,76
21838
Autre matériel informatique
40 000,00
9 691,60
0,00
220 532,44
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
3 000,00
0,00
0,00
26 388,76
2188
Autres immobilisations corporelles
11 000,00
2 456,00
0,00
24 186,56
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 31
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-39 772,60
D - B
-373 865,97
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 32
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 102(1)
LIBELLE : AUTRES EQUIPEMENTS ET MATERIELS
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
387 047,40
A
194 978,95
50,38
3 750,43
B
954 281,84
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
387 047,40
194 978,95
50,38
3 750,43
954 281,84
217578
Autre matériel technique (mad)
0,00
718,20
0,00
718,20
217838
Autre matériel informatique
0,00
2 031,07
0,00
2 031,07
2181
Install. générales, agencements
0,00
2 190,00
0,00
27 884,20
21828
Autres matériels de transport
150 000,00
0,00
0,00
400 311,92
21838
Autre matériel informatique
0,00
8 044,23
0,00
69 479,19
21841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
14 078,60
4 078,60
660,23
12 971,81
2188
Autres immobilisations corporelles
222 968,80
177 916,85
3 090,20
440 885,45
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 33
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
152 968,80
C
0,00
0,00
204 968,80
D
260 000,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
152 968,80
0,00
0,00
204 968,80
260 000,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
62 968,80
0,00
114 968,80
260 000,00
1323
Subv. non transf. Départements
90 000,00
0,00
90 000,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-194 978,95
D - B
-694 281,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 34
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 107(1)
LIBELLE : VOIRIE COMMUNALE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
1 440 173,24
A
1 112 044,31
77,22
93 731,52
B
4 603 379,89
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
106 631,58
43 720,09
41,00
39 060,00
91 440,70
2031
Frais d'études
106 631,58
43 720,09
39 060,00
91 440,70
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
1 233 541,66
1 068 324,22
86,61
54 671,52
4 465 504,77
2128
Autres agencements et aménagements
0,00
26 842,90
0,00
76 339,52
2151
Réseaux de voirie
1 233 541,66
1 022 344,95
54 671,52
4 323 347,70
2152
Installations de voirie
0,00
19 136,37
0,00
65 817,55
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
100 000,00
0,00
0,00
0,00
46 434,42
238
Avances commandes immo corporelles
100 000,00
0,00
0,00
46 434,42CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 35
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
726 074,62
C
85 000,00
11,71
3 383 013,82
D
166 712,80
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
726 074,62
85 000,00
0,00
3 383 013,82
166 712,80
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
241 390,70
0,00
241 390,70
81 712,80
1323
Subv. non transf. Départements
270 000,00
85 000,00
2 926 939,20
85 000,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
214 683,92
0,00
214 683,92
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-1 027 044,31
D - B
-4 436 667,09
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 36
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 109(1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
171 769,44
A
28 882,60
16,81
0,00
B
814 541,94
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
171 769,44
28 882,60
16,81
0,00
814 541,94
21534
Réseaux d'électrification
171 769,44
28 882,60
0,00
814 541,94
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 37
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
339 724,93
C
224 187,02
65,99
0,00
D
704 747,02
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
339 724,93
224 187,02
0,00
0,00
704 747,02
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
168 704,96
104 047,02
0,00
104 047,02
1322
Subv. non transf. Régions
14 393,49
0,00
0,00
0,00
13272
Subv. non transf. FEDER
36 486,48
0,00
0,00
0,00
1348
Autres fonds non transférables
120 140,00
120 140,00
0,00
600 700,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
195 304,42
D - B
-109 794,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 38
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 114(1)
LIBELLE : CENTRE GUADELOUPEEN DE LA CULTURE INDIENNE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
25 000,00
A
11 690,01
46,76
0,00
B
11 690,01
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
25 000,00
11 690,01
46,76
0,00
11 690,01
21351
Bâtiments publics
25 000,00
11 690,01
0,00
11 690,01
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 39
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-11 690,01
D - B
-11 690,01
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 40
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 115(1)
LIBELLE : REHABILITATION DES PATRIMOINES HISTORIQUES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
620 000,00
A
60 993,09
9,84
27 415,61
B
173 403,72
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
70 000,00
0,00
0,00
0,00
39 141,38
2031
Frais d'études
70 000,00
0,00
0,00
39 141,38
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
450 000,00
60 993,09
13,55
27 415,61
63 271,59
2128
Autres agencements et aménagements
0,00
40 763,45
0,00
40 763,45
21351
Bâtiments publics
450 000,00
20 229,64
27 415,61
22 508,14
2138
Autres constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
100 000,00
0,00
0,00
0,00
70 990,75
238
Avances commandes immo corporelles
100 000,00
0,00
0,00
70 990,75CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 41
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
198 045,00
C
10 140,00
5,12
1 781 396,90
D
10 140,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
198 045,00
10 140,00
0,00
1 781 396,90
10 140,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
198 045,00
10 140,00
488 705,00
10 140,00
1322
Subv. non transf. Régions
0,00
0,00
19 437,50
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
1 003 254,40
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
270 000,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-50 853,09
D - B
-163 263,72
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 118(1)
LIBELLE : ZONE AGRO INDUSTRIELLE DE LES MANGLES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
246 763,47
A
12 650,41
5,13
137 895,82
B
311 133,10
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
146 763,47
12 650,41
8,62
137 895,82
306 522,77
2031
Frais d'études
146 763,47
12 650,41
137 895,82
306 522,77
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
100 000,00
0,00
0,00
0,00
4 610,33
2151
Réseaux de voirie
100 000,00
0,00
0,00
4 610,33
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 43
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
260 610,53
C
0,00
0,00
260 610,53
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
260 610,53
0,00
0,00
260 610,53
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
260 610,53
0,00
260 610,53
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-12 650,41
D - B
-311 133,10
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122(1)
LIBELLE : TRAVAUX SUR LA MAIRIE DONT ACCESSIBILITE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
50 000,00
A
23 924,25
47,85
0,00
B
49 563,36
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
50 000,00
23 924,25
47,85
0,00
49 563,36
21351
Bâtiments publics
50 000,00
23 924,25
0,00
49 563,36
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 45
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-23 924,25
D - B
-49 563,36
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 123(1)
LIBELLE : AQUISITION DE TERRAIN
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
245 338,96
A
92 593,17
37,74
92 593,17
B
451 474,58
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
245 338,96
92 593,17
37,74
92 593,17
451 474,58
2111
Terrains nus
245 338,96
92 593,17
92 593,17
451 474,58
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 47
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-92 593,17
D - B
-451 474,58
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 48
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 128(1) LIBELLE : ACCES ECOLE FELICITE COLINE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
0,00
A
0,00
0,00
0,00
B
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21351
Bâtiments publics
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 49
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 50
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 129(1)
LIBELLE : TRAVAUX AU CIMETIERE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
2 580 093,73
A
868 297,33
33,65
390 428,38
B
3 847 601,07
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
102 082,99
40 952,75
40,12
55 869,45
102 590,18
2031
Frais d'études
102 082,99
40 952,75
55 869,45
102 590,18
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
19 131,26
0,00
0,00
19 131,26
2116
Cimetières
0,00
19 131,26
0,00
19 131,26
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
2 478 010,74
808 213,32
32,62
334 558,93
3 725 879,63
2312
Agencements et aménagements de terrains
1 942 955,20
478 576,37
334 558,93
1 519 084,10
2313
Constructions
385 055,54
329 636,95
0,00
2 038 208,79
238
Avances commandes immo corporelles
150 000,00
0,00
0,00
168 586,74CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 51
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
1 509 262,92
C
170 000,00
11,26
1 254 262,92
D
538 656,02
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
1 509 262,92
170 000,00
0,00
1 254 262,92
538 656,02
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1 254 262,92
0,00
1 254 262,92
113 656,02
1323
Subv. non transf. Départements
255 000,00
170 000,00
0,00
425 000,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-698 297,33
D - B
-3 308 945,05
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 52
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131(1)
LIBELLE : ETUDES DIVERSES DONT PLU, LAGARDE, MOREAU, PORT...
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
226 040,00
A
22 341,02
9,88
0,00
B
206 282,22
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
226 040,00
22 341,02
9,88
0,00
206 282,22
202
Frais réalisation documents urbanisme
176 040,00
3 797,50
0,00
20 635,72
2031
Frais d'études
50 000,00
18 543,52
0,00
185 646,50
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 53
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-22 341,02
D - B
-206 282,22
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 54
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 132(1)
LIBELLE : GROSSES REPARATIONS DES SALLES POLYVALENTES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
145 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
45 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
45 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21351
Bâtiments publics
100 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 55
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 56
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133(1)
LIBELLE : TERRAINS EQUIPEMENTS SPORTIFS ( STADE HALL ...)
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
1 973 247,77
A
344 444,08
17,46
44 853,83
B
2 620 860,87
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
86 164,83
0,00
0,00
0,00
45 884,17
2031
Frais d'études
86 164,83
0,00
0,00
45 884,17
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
1 887 082,94
288 158,50
15,27
44 853,83
2 518 691,12
21314
Bâtiments culturels et sportifs
1 386 000,00
0,00
0,00
0,00
21351
Bâtiments publics
501 082,94
272 258,50
44 853,83
2 502 791,12
2151
Réseaux de voirie
0,00
15 900,00
0,00
15 900,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
56 285,58
0,00
0,00
56 285,58
2313
Constructions
0,00
56 285,58
0,00
56 285,58CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 57
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
2 286 825,57
C
100 377,91
4,39
1 772 311,64
D
639 474,88
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
2 286 825,57
100 377,91
0,00
1 772 311,64
639 474,88
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1 325 825,57
100 377,91
886 311,64
639 474,88
1323
Subv. non transf. Départements
961 000,00
0,00
886 000,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-244 066,17
D - B
-1 981 385,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140(1) LIBELLE : MAISON DE L''AGRICULTURE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
42 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
34 881,39
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
42 000,00
0,00
0,00
0,00
34 881,39
21351
Bâtiments publics
42 000,00
0,00
0,00
34 881,39
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 59
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
8 300,00
C
0,00
0,00
8 300,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
8 300,00
0,00
0,00
8 300,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
8 300,00
0,00
8 300,00
0,00
13273
Subv. non transf. FEADER
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
-34 881,39
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 60
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141(1) LIBELLE : BLIOTHEQUE MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
35 000,00
A
1 350,83
3,86
0,00
B
91 655,55
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
35 000,00
1 350,83
3,86
0,00
91 655,55
21351
Bâtiments publics
35 000,00
0,00
0,00
83 860,92
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
1 350,83
0,00
7 794,63
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 61
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
21 000,00
C
0,00
0,00
200 000,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
21 000,00
0,00
0,00
200 000,00
0,00
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
200 000,00
0,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
21 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-1 350,83
D - B
-91 655,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144(1)
LIBELLE : AGENDA D''ACCESSIBILITE PROGRAMME (ADAP)
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
100 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
100 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21351
Bâtiments publics
100 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 63
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 64
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PARCS ET JARDINS
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
150 000,00
A
8 480,00
5,65
0,00
B
196 158,40
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
150 000,00
8 480,00
5,65
0,00
196 158,40
2128
Autres agencements et aménagements
150 000,00
8 480,00
0,00
196 158,40
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 65
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-8 480,00
D - B
-196 158,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 66
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146(1) LIBELLE : ACQUISITIONS IMMEUBLES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
270 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
270 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21321
Immeubles de rapport
270 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 67
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147(1) LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE DU BOURG
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
5 900 000,00
A
551 748,70
9,35
97 467,83
B
963 549,49
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
800 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2031
Frais d'études
800 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
5 100 000,00
551 748,70
10,82
97 467,83
963 549,49
2313
Constructions
4 500 000,00
0,00
97 467,83
411 800,79
238
Avances commandes immo corporelles
600 000,00
551 748,70
0,00
551 748,70CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 69
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
10 057 174,36
C
1 448 886,80
14,41
8 608 287,56
D
1 448 886,80
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
10 057 174,36
1 448 886,80
0,00
8 608 287,56
1 448 886,80
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
6 973 032,36
1 448 886,80
5 524 145,56
1 448 886,80
13272
Subv. non transf. FEDER
3 084 142,00
0,00
3 084 142,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
897 138,10
D - B
485 337,31
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 70
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT ESPACE PORTUAIRE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
100 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
1 681,75
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
100 000,00
0,00
0,00
0,00
1 681,75
2128
Autres agencements et aménagements
100 000,00
0,00
0,00
1 681,75
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 71
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
-1 681,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 72
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 149(1)
LIBELLE : ADRESSAGE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
350 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
350 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2151
Réseaux de voirie
350 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 73
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 74
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150(1)
LIBELLE : EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAÏQUES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
60 501,32
A
0,00
0,00
0,00
B
41 844,32
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
60 501,32
0,00
0,00
0,00
41 844,32
21351
Bâtiments publics
60 501,32
0,00
0,00
41 844,32
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 75
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
45 458,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
45 458,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
45 458,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
-41 844,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151(1)
LIBELLE : EXTENSION RESEAUX NUMERIQUES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
100 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
135 765,16
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
100 000,00
0,00
0,00
0,00
135 765,16
21538
Autres réseaux
100 000,00
0,00
0,00
135 765,16
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 77
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
-135 765,16
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28(1)
LIBELLE : EXTENSION ET AMENAGEMENT DU PARC PAYSAGER
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
850 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
126 269,75
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
100 000,00
0,00
0,00
0,00
44 422,77
2031
Frais d'études
100 000,00
0,00
0,00
44 422,77
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
750 000,00
0,00
0,00
0,00
81 846,98
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
350 000,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres agencements et aménagements
400 000,00
0,00
0,00
81 846,98
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 79
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
441 460,00
C
0,00
0,00
641 460,00
D
441 460,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
441 460,00
0,00
0,00
641 460,00
441 460,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
441 460,00
0,00
441 460,00
441 460,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
0,00
0,00
200 000,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
315 190,25
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 80
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT ANSE MAURICE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
370 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
19 231,63
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
70 000,00
0,00
0,00
0,00
19 231,63
2031
Frais d'études
70 000,00
0,00
0,00
19 231,63
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2128
Autres agencements et aménagements
300 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 81
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
500 000,00
C
0,00
0,00
500 000,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
500 000,00
0,00
0,00
500 000,00
0,00
1322
Subv. non transf. Régions
500 000,00
0,00
500 000,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
-19 231,63
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 55(1) LIBELLE : TRAVAUX DANS LES ECOLES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
100 000,00
A
74 673,88
74,67
0,00
B
477 116,67
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
100 000,00
74 673,88
74,67
0,00
477 116,67
21312
Bâtiments scolaires
100 000,00
0,00
0,00
0,00
21351
Bâtiments publics
0,00
56 575,29
0,00
452 112,25
217568
Autre mat.,outil. incendie,déf. civ(mad)
0,00
12 515,66
0,00
12 515,66
2181
Install. générales, agencements
0,00
4 519,03
0,00
10 198,81
2188
Autres immobilisations corporelles
0,00
1 063,90
0,00
2 289,95
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 83
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
11 839,20
C
0,00
0,00
82 103,82
D
368 437,16
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
11 839,20
0,00
0,00
82 103,82
368 437,16
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
11 839,20
0,00
7 103,82
368 437,16
1323
Subv. non transf. Départements
0,00
0,00
75 000,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-74 673,88
D - B
-108 679,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 84
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 60(1)
LIBELLE : AUTRES BATIMENTS COMMUNAUX
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
150 000,00
A
132 572,37
88,38
20 351,07
B
584 963,43
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
1 946,49
0,00
0,00
1 946,49
2031
Frais d'études
0,00
1 946,49
0,00
1 946,49
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
150 000,00
130 625,88
87,08
20 351,07
583 016,94
21351
Bâtiments publics
150 000,00
71 621,29
20 351,07
466 279,82
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
0,00
11 842,78
0,00
11 842,78
21611
Biens sous-jacents
0,00
31 627,75
0,00
31 627,75
217568
Autre mat.,outil. incendie,déf. civ(mad)
0,00
14 206,76
0,00
14 206,76
2181
Install. générales, agencements
0,00
1 327,30
0,00
59 059,83
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 85
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
165 777,54
C
0,00
0,00
165 777,54
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
165 777,54
0,00
0,00
165 777,54
0,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
165 777,54
0,00
165 777,54
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
-132 572,37
D - B
-584 963,43
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 86
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 77(1)
LIBELLE : MANUELS SCOLAIRES
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
50 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2188
Autres immobilisations corporelles
50 000,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 87
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 88
II – EXECUTION BUDGETAIRE
II
OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES
C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 85(1)
LIBELLE : ANNEXE PRESBYTERE
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Chap./ art. (2)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES
10 000,00
A
0,00
0,00
0,00
B
2 294,18
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
10 000,00
0,00
0,00
0,00
2 294,18
21351
Bâtiments publics
10 000,00
0,00
0,00
2 294,18
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00CME PETIT CANAL (M57) - COMMUNE DE PETIT CANAL - CFU - 2025
Page 89
Eléments afférents à l’exercice
Pour mémoire
Recettes (répartition)
(pour information)
Libellé
Prévisions (a)
Réalisations Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5)
0,00
C
0,00
0,00
0,00
D
0,00
Total chapitre 13
Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 16
Emprunts et dettes assimilées (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total chapitre 23
Immobilisations en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Solde du financement (7)
Pour l’exercice
En cumulé
Recettes – Dépenses
C - A
0,00
D - B
-2 294,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées. (4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice. (5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (6) Sauf 165, 166 et 16449. (7) Indiquer le signe algébrique.20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 90
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée
D1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
60611
Eau et assainissement
62 582,51
62 582,51
60612
Énergie - Électricité
457 077,84
457 077,84
60622
Carburants
25 826,84
25 826,84
60628
Autres fournitures non stockées
1 972,18
1 972,18
60631
Fournitures d'entretien
26 641,66
26 641,66
60632
Fournitures de petit équipement
34 759,73
34 759,73
60636
Habillement et Vêtements de travail
21 974,40
21 974,40
6064
Fournitures administratives
15 431,43
15 431,43
6065
Livres, disques, cassettes ... (bibliothèques et médiathèques)
3 457,39
3 457,39
60668
Autres produits pharmaceutiques
4 923,61
1 893,89
3 029,72
6067
Fournitures scolaires
13 450,35
521,64
12 928,71
6068
Autres matières et fournitures.
62 803,80
62 803,80
611
Contrats de prestations de services
284 634,98
284 634,98
6132
Locations immobilières
48 693,27
48 693,27
61351
Matériel roulant
18 219,69
18 219,69
61358
Autres
82 774,60
82 774,60
61521
Terrains
265 805,32
265 805,32
615221
Bâtiments publics
225 512,99
225 512,99
615228
Autres bâtiments
188 335,39
188 335,39
615231
Voiries
396 601,65
396 601,65
615232
Réseaux
126 647,03
126 647,03
61551
Matériel roulant
32 762,11
32 762,11
61558
Autres biens mobiliers
9 765,52
9 765,52
6156
Maintenance
143 801,09
143 801,09
6161
Multirisques
151 780,34
151 780,34
6182
Documentation générale et technique
16 623,01
16 623,0120000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 91
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée
D1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6184
Versements à des organismes de formation
7 162,25
7 162,25
6188
Autres frais divers
2 874,28
2 874,28
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
267,01
267,01
62268
Autres honoraires, conseils...
64 180,46
64 180,46
6231
Annonces et insertions
2 076,26
2 076,26
6232
Fêtes et cérémonies
850 846,37
290 778,02
560 068,35
6233
Foires et expositions
31 949,65
31 949,65
6234
Réceptions
32 177,33
32 177,33
6236
Catalogues et imprimés
12 007,31
12 007,31
6237
Publications
26 839,87
26 839,87
6238
Divers
97 281,00
97 281,00
6241
Transports de biens
11 575,75
11 575,75
6245
Transports de personnes extérieures à la collectivité
14 468,28
14 468,28
6251
Voyages, déplacements et missions
21 180,00
21 180,00
6261
Frais d'affranchissement
8 896,96
8 896,96
6262
Frais de télécommunications
80 488,20
80 488,20
627
Services bancaires et assimilés.
1,54
1,54
6281
Concours divers (cotisations...)
23 555,12
23 555,12
6282
Frais de gardiennage
22 712,99
22 712,99
6283
Frais de nettoyage des locaux
33 103,57
33 103,57
63512
Taxes foncières
30 744,00
30 744,00
6358
Autres droits
772,00
772,00
total chapitre 011
Charges à caractère général
5 437 643,37
4 098 018,93
293 193,55
3 804 825,38
1 632 817,99
6216
Personnel affecté par le GFP de rattachement
29 997,85
29 997,85
6331
Versement mobilité
11 930,00
11 930,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
10 955,48
10 955,4820000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 92
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée
D1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6336
Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale
37 035,04
37 035,04
6338
Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
6 506,98
6 506,98
64111
Rémunération principale
1 480 001,23
1 480 001,23
64112
Supplément familial de traitement et indemnité de résidence
10 601,05
10 601,05
64113
NBI
13 145,55
13 145,55
64118
Autres indemnités.
462 879,62
462 879,62
64131
Rémunérations
695 599,33
695 599,33
64138
Primes et autres indemnités
165 327,85
165 327,85
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
471 151,04
471 151,04
6453
Cotisations aux caisses de retraite
499 800,10
499 800,10
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C
32 002,63
32 002,63
6456
Versement au F.N.C du supplément familial
10 200,00
10 200,00
6458
Cotisations aux autres organismes sociaux.
5 135,58
5 135,58
6478
Autres charges sociales diverses
90 259,00
90 259,00
total chapitre 012
Charges de personnel et frais assimilés
4 500 000,00
4 032 528,33
4 032 528,33
467 471,67
739116
Prélèvements au titre de l'article 55 de la loi SRU
36 348,95
36 348,95
739221
FNGIR
463 269,00
463 269,00
total chapitre 014
Atténuations de produits
505 269,00
499 617,95
499 617,95
5 651,05
total chapitre 016
APA
total chapitre 017
RSA/Régularisations de RMI
65311
Indemnités de fonction
125 184,93
125 184,93
65312
Frais de mission et de déplacement
4 956,05
4 956,05
65313
Cotisations de retraite
15 083,86
15 083,86
65314
Cotisations de sécurité sociale - part patronale
5 031,72
5 031,72
65315
Formation
1 954,18
1 954,1820000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 93
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée
D1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
65316
Frais de représentation du maire
15 000,00
15 000,00
653172
Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat
87,36
87,36
6553
Service d'incendie
144 569,00
144 569,00
657361
Collectivité de rattachement
1 000 000,00
1 000 000,00
657363
CCAS/CIAS
200 000,00
200 000,00
65748
Autres personnes de droit privé
215 522,00
215 522,00
65888
Autres
3 530,30
3 530,30
total chapitre 65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586)
2 462 569,00
1 730 919,40
1 730 919,40
731 649,60
total chapitre 6586
Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de gestion des services
12 905 481,37
10 361 084,61
293 193,55
10 067 891,06
2 837 590,31
66111
Intérêts réglés à l'échéance
145 004,77
145 004,77
total chapitre 66
Charges financières
145 005,44
145 004,77
145 004,77
0,67
total chapitre 67
Charges spécifiques
200 000,00
200 000,00
total chapitre 68
Dotations aux provisions
Total des dépenses réelles et mixtes
13 250 486,81
10 506 089,38
293 193,55
10 212 895,83
3 037 590,98
total chapitre 023
Virement à la section d'investissement
800 000,00
6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
572 835,19
572 835,19
6862
Dotations aux amortissements des charges financières à répartir
983,76
983,76
total chapitre 042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
573 818,95
573 818,95
573 818,95
total chapitre 043
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
1 373 818,95
573 818,95
573 818,95
800 000,00
Total des dépenses de fonctionnement de l'exercice
14 624 305,76
11 079 908,33
293 193,55
10 786 714,78
3 837 590,9820000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 94
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée
D1
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
002 Résultat de fonctionnement reporté Total des dépenses de la section de fonctionnement
14 624 305,76
11 079 908,33
293 193,55
10 786 714,78
3 837 590,98
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 95
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée
D2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419
Remboursements sur rémunérations du personnel
484,20
484,20
6479
Remboursements sur autres charges sociales
45 000,00
45 000,00
total chapitre 013
Atténuations de charges
73 000,00
45 484,20
45 484,20
27 515,80
total chapitre 016
APA
total chapitre 017
RSA/Régularisations de RMI
70311
Concession dans les cimetières (produit net)
429 924,15
429 924,15
70323
Redevance d'occupation du domaine public
371 225,02
371 225,02
70631
A caractère sportif
2 080,58
2 080,58
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
293,80
293,80
total chapitre 70
Produits des services, du domaine et ventes diverses
362 800,00
803 523,55
803 523,55
-440 723,55
73211
Attribution de compensation
58 869,25
58 869,25
732221
Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales
262 638,00
262 638,00
7342
Taxes sur les carburants
732 762,02
71 000,00
661 762,02
73431
Octroi de mer
6 172 897,83
642 591,00
5 530 306,83
total chapitre 73
Impôts et taxes (sauf 731)
6 076 859,00
7 227 167,10
713 591,00
6 513 576,10
-436 717,10
73111
Impôts directs locaux
1 345 804,00
1 345 804,00
73118
Autres contributions directes
61 507,00
61 507,00
73123
Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière
41 543,00
41 543,00
73141
Accise sur lélectricité
128 102,18
59 209,00
68 893,18
total chapitre 731
Fiscalité locale
1 342 000,00
1 576 956,18
59 209,00
1 517 747,18
-175 747,18
74111
Dotation forfaitaire des communes
854 994,00
854 994,00
741125
Dotation d'aménagement des communes d'Outre- mer (DACOM)
973 102,00
973 102,00
742
Dotations aux élus locaux
163,00
163,00
7472
Régions
10 000,00
10 000,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 96
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée
D2
Chapitre / Article
Intitulé
Prévisions (a)
Émissions (b)
Annulations (c)
Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
7473
Départements
11 580,00
11 580,00
74833
État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières
231 377,00
231 377,00
748374
Biodiversité et aménités rurales
61 167,00
61 167,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
26 540,00
26 540,00
74888
Autres
30 110,00
30 110,00
total chapitre 74
Dotations et participations
2 084 667,00
2 199 033,00
2 199 033,00
-114 366,00
752
Revenus des immeubles
21 873,84
21 873,84
75888
Autres
74 835,61
74 835,61
total chapitre 75
Autres produits de gestion courante
48 000,00
96 709,45
96 709,45
-48 709,45
Total des recettes de gestion des services
9 987 326,00
11 948 873,48
772 800,00
11 176 073,48
-1 188 747,48
7688
Autres
654,66
654,66
total chapitre 76
Produits financiers
654,66
654,66
-654,66
total chapitre 77
Produits spécifiques
total chapitre 78
Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et mixtes
9 987 326,00
11 949 528,14
772 800,00
11 176 728,14
-1 189 402,14
total chapitre 042
Opérations d'ordre de transfert entre sections
300 000,00
300 000,00
total chapitre 043
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
300 000,00
300 000,00
Total des recettes de fonctionnement de l'exercice
10 287 326,00
11 949 528,14
772 800,00
11 176 728,14
-889 402,14
002 Résultat de fonctionnement reporté
4 336 979,76
Total des recettes de la section de fonctionnement
14 624 305,76
11 949 528,14
772 800,00
11 176 728,14
3 447 577,6220000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 97
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Bilan (en euros)
A
ACTIF
Note
Exercice N
Exercice N-1
BRUT
amortissements,
dépréciations
NET
NET
ACTIF IMMOBILISÉ IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Subventions d'investissement versées Autres immobilisations incorporelles
2 891 828,76
501 300,08
2 390 528,68
2 270 700,18
Immobilisations incorporelles en cours IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains
7 328 559,10
66 969,05
7 261 590,05
7 088 772,84
Constructions
37 302 426,83
153 032,00
37 149 394,83
36 694 079,61
Réseaux et installations de voirie
24 440 447,19
24 440 447,19
23 383 065,87
Réseaux divers
15 941 217,09
521 675,60
15 419 541,49
15 577 373,59
Installations techniques, agencements et matériel
7 635 856,16
940 377,87
6 695 478,29
6 761 181,77
Immobilisations mises en concessions ou affermées Autres
5 476 939,15
2 796 027,43
2 680 911,72
2 670 363,58
Immobilisations corporelles en cours
6 338 787,37
6 338 787,37
4 922 539,77
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS
632 047,38
632 047,38
632 047,38
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
209 030,42
209 030,42
209 030,42
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I)
108 197 139,45
4 979 382,03
103 217 757,42
100 209 155,01
ACTIF CIRCULANT STOCKS CRÉANCES Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne
765 613,05
765 613,05
776 663,00
Créances sur les redevables et comptes rattachés
119 837,36
119 837,36
66 632,98
Avances et acomptes versés par la collectivité Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers Créances sur budgets annexes Créances sur les autres débiteurs CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 98
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Bilan (en euros)
A
ACTIF
Note
Exercice N
Exercice N-1
BRUT
amortissements,
dépréciations
NET
NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II)
885 450,41
885 450,41
843 295,98
TRÉSORERIE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
1 678 340,87
1 678 340,87
1 678 340,87
DISPONIBILITÉS
1 069 446,10
1 069 446,10
1 222 589,41
AUTRES TOTAL TRÉSORERIE (III)
2 747 786,97
2 747 786,97
2 900 930,28
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
9 452,62
9 452,62
10 436,38
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V) TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V)
111 839 829,45
4 979 382,03
106 860 447,42
103 963 817,6520000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 99
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Bilan (en euros)
A
FONDS PROPRES ET PASSIF
Note
Exercice N
Exercice N-1
FONDS PROPRES APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ Dotations
10 020 880,61
10 020 880,61
Fonds globalisés
14 023 952,61
13 595 315,41
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Rattachées à un actif amortissable
223 171,76
Rattachées à un actif non amortissable
26 428 295,40
24 389 703,67
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS
-267 100,45
-267 100,45
RÉSERVES
45 054 236,91
43 554 236,91
REPORT A NOUVEAU
4 336 979,76
4 952 480,72
RÉSULTAT DE L'EXERCICE
390 013,36
884 499,04
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT TOTAL FONDS PROPRES (I)
100 210 429,96
97 130 015,91
PASSIF PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES PROVISIONS POUR RISQUES PROVISIONS POUR CHARGES TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1) DETTES FINANCIÈRES EMPRUNTS OBLIGATAIRES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT
5 773 111,40
6 177 608,69
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS
136 043,47
136 043,47
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2)
5 909 154,87
6 313 652,16
DETTES NON FINANCIÈRES Dettes fournisseurs et comptes rattachés
448 099,42
410 581,74
Dettes fiscales et sociales
2 417,00
867,00
Avances et acomptes reçus Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 100
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Bilan (en euros)
A
FONDS PROPRES ET PASSIF
Note
Exercice N
Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité Dettes sur budgets annexes Autres dettes non financières
2 375,44
6 259,64
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3)
452 891,86
417 708,38
TRÉSORERIE AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE TOTAL TRÉSORERIE (4) TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4)
6 362 046,73
6 731 360,54
COMPTES DE RÉGULARISATION (III)
287 970,73
102 441,20
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV) TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV)
106 860 447,42
103 963 817,6520000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 101
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Compte de résultat (en euros)
B
Note
Exercice N
Exercice N-1
Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés) Dotations de l'état
1 828 259,00
1 819 409,75
8 849,25
Participations
21 580,00
15 000,00
6 580,00
Compensations, autres attributions et autres participations
349 194,00
341 417,00
7 777,00
Dons et legs Impôts et taxes
7 531 705,33
7 452 627,37
79 077,96
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE Ventes de biens ou prestations de services
803 523,55
65 530,61
737 992,94
Produits des cessions d'actifs Autres produits de gestion
96 709,45
81 241,52
15 467,93
Production stockée et immobilisée AUTRES PRODUITS Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges Reprises du financement rattaché à un actif Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions Neutralisation des moins-values de cession TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I)
10 630 971,33
9 775 226,25
855 745,08
CHARGES DE FONCTIONNEMENT Achats et charges externes
3 803 307,23
2 967 632,21
835 675,02
Charges de personnel
3 890 618,78
3 746 819,85
143 798,93
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses
2 827 070,43
2 773 842,21
53 228,22
Dont charges sociales
1 063 548,35
972 977,64
90 570,71
Indemnités des élus (et membres du CESR)
167 298,10
152 707,92
14 590,18
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables)
3 530,30
70,18
3 460,12
Impôts et taxes
97 943,50
96 436,39
1 507,11
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
572 835,19
490 111,18
82 724,01
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés Neutralisation des dépréciations et provisions20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 102
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Compte de résultat (en euros)
B
Note
Exercice N
Exercice N-1
Variation
Neutralisation des plus-values de cession TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II)
8 535 533,10
7 453 777,73
1 081 755,37
CHARGES D'INTERVENTION Dispositifs d'intervention pour compte propre
1 560 091,00
1 409 991,64
150 099,36
Dont ménages Dont personnes morales de droit privé
215 522,00
169 223,64
46 298,36
Dont collectivités territoriales Dont autres organismes publics
1 344 569,00
1 240 768,00
103 801,00
Dont établissements d'enseignement Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité Autres charges TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III)
1 560 091,00
1 409 991,64
150 099,36
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III)
535 347,23
911 456,88
-376 109,65
PRODUITS FINANCIERS Produits des participations et des prêts Produits des valeurs mobilières de placement Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres produits financiers
654,66
781,46
-126,80
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
654,66
781,46
-126,80
CHARGES FINANCIERES Charges d'intérêts
145 004,77
26 755,54
118 249,23
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
983,76
983,76
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI)
145 988,53
27 739,30
118 249,23
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI)
-145 333,87
-26 957,84
-118 376,03
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII )
390 013,36
884 499,04
-494 485,6820000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 103
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Annexe
C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET.20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 104
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1021
Dotations
10 020 880,61
10 020 880,61
10 020 880,61
10222
F.C.T.V.A.
12 480 007,44
408 146,08
12 888 153,52
12 888 153,52
10226
Taxe d'aménagement
740 329,96
20 491,12
760 821,08
760 821,08
10228
Autres fonds d'investissement
374 978,01
374 978,01
374 978,01
Sous Total compte 1022
13 595 315,41
428 637,20
14 023 952,61
14 023 952,61
Sous Total compte 102
23 616 196,02
428 637,20
24 044 833,22
24 044 833,22
1068
Excédents de fonctionnement capitalisés
43 554 236,91
1 500 000,00
45 054 236,91
45 054 236,91
Sous Total compte 106
43 554 236,91
1 500 000,00
45 054 236,91
45 054 236,91
Sous Total compte 10
67 170 432,93
1 928 637,20
69 099 070,13
69 099 070,13
110
Report à nouveau (solde créditeur)
4 952 480,72
1 500 000,00
884 499,04
1 500 000,00
5 836 979,76
4 336 979,76
Sous Total compte 11
4 952 480,72
1 500 000,00
884 499,04
1 500 000,00
5 836 979,76
4 336 979,76
12
RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou
884 499,04
884 499,04
884 499,04
884 499,04
Sous Total compte 12
884 499,04
884 499,04
884 499,04
884 499,04
1321
État et établissements nationaux
7 673 524,04
1 663 451,73
9 336 975,77
9 336 975,77
1322
Régions
5 475 295,94
5 475 295,94
5 475 295,94
1323
Départements
4 409 457,58
255 000,00
4 664 457,58
4 664 457,58
13251
GFP de rattachement
585 316,08
585 316,08
585 316,08
Sous Total compte 1325
585 316,08
585 316,08
585 316,08
1326
Autres établissements publics locaux
2 951,20
2 951,20
2 951,20
13273
FEADER
206 060,96
206 060,96
206 060,96
13278
Autres fonds européens
1 408 945,63
1 408 945,63
1 408 945,63
Sous Total compte 1327
1 615 006,59
1 615 006,59
1 615 006,5920000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 105
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
1328
Autres
18 697,74
18 697,74
18 697,74
Sous Total compte 132
19 780 249,17
1 918 451,73
21 698 700,90
21 698 700,90
1335
Amendes de radars automatiques et amende
9 087,61
85 282,56
94 370,17
94 370,17
1337
Fonds régional pour le développement et
137 889,20
137 889,20
137 889,20
Sous Total compte 133
9 087,61
223 171,76
232 259,37
232 259,37
1345
Amendes de radars automatiques et amende
122 708,20
122 708,20
122 708,20
13461
Dotation d'équipement des territoires ru
1 143 835,57
1 143 835,57
1 143 835,57
Sous Total compte 1346
1 143 835,57
1 143 835,57
1 143 835,57
1348
Autres
480 560,00
120 140,00
600 700,00
600 700,00
Sous Total compte 134
1 747 103,77
120 140,00
1 867 243,77
1 867 243,77
1382
Régions
311 908,25
311 908,25
311 908,25
1388
Autres
2 550 442,48
2 550 442,48
2 550 442,48
Sous Total compte 138
2 862 350,73
2 862 350,73
2 862 350,73
13935
Amendes de radars automatiques et amende
9 087,61
9 087,61
9 087,61
Sous Total compte 1393
9 087,61
9 087,61
9 087,61
Sous Total compte 139
9 087,61
9 087,61
9 087,61
Sous Total compte 13
9 087,61
24 398 791,28
2 261 763,49
9 087,61
26 660 554,77
26 651 467,16
1641
Emprunts en euros
6 177 608,69
404 497,29
404 497,29
6 177 608,69
5 773 111,40
Sous Total compte 164
6 177 608,69
404 497,29
404 497,29
6 177 608,69
5 773 111,40
165
Dépôts et cautionnements reçus
7 620,47
7 620,47
7 620,47
1676
Dettes envers locataires- acquéreurs
128 423,00
128 423,00
128 423,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 106
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 167
128 423,00
128 423,00
128 423,00
Sous Total compte 16
6 313 652,16
404 497,29
404 497,29
6 313 652,16
5 909 154,87
192
Plus ou moins-values sur cessions d'immo
21 002,39
21 002,39
21 002,39
193
Autres neutralisations et régularisation
246 098,06
246 098,06
246 098,06
Sous Total compte 19
267 100,45
267 100,45
267 100,45
Total classe 1
276 188,06
103 719 856,13
2 384 499,04
884 499,04
404 497,29
4 190 400,69
3 065 184,39
108 794 755,86
276 188,06
106 005 759,53
202
Frais d'études, d'élaboration, de modifi
386 444,53
3 797,50
390 242,03
390 242,03
2031
Frais d'études
2 179 690,41
117 813,26
2 297 503,67
2 297 503,67
Sous Total compte 203
2 179 690,41
117 813,26
2 297 503,67
2 297 503,67
2051
Concessions et droits similaires
176 458,06
27 625,00
204 083,06
204 083,06
Sous Total compte 205
176 458,06
27 625,00
204 083,06
204 083,06
Sous Total compte 20
2 742 593,00
149 235,76
2 891 828,76
2 891 828,76
2111
Terrains nus
1 673 305,90
92 593,17
1 765 899,07
1 765 899,07
2112
Terrains de voirie
35 657,01
35 657,01
35 657,01
2113
Terrains aménagés autres que voirie
1 101 812,02
1 101 812,02
1 101 812,02
2115
Terrains bâtis
4 774,00
4 774,00
4 774,00
2116
Cimetière
39 473,64
19 131,26
58 604,90
58 604,90
2118
Autres terrains
191 506,48
191 506,48
191 506,48
Sous Total compte 211
3 046 529,05
111 724,43
3 158 253,48
3 158 253,48
2121
Plantations d'arbres et d'arbustes
899 816,27
899 816,27
899 816,27
2128
Autres agencements et aménagements
3 194 403,00
76 086,35
3 270 489,35
3 270 489,35
Sous Total compte 212
4 094 219,27
76 086,35
4 170 305,62
4 170 305,6220000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 107
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
21311
Bâtiments administratifs
1 376 121,44
1 376 121,44
1 376 121,44
21312
Bâtiments scolaires
5 543 904,41
5 543 904,41
5 543 904,41
21314
Bâtiments culturels et sportifs
262 668,97
262 668,97
262 668,97
21316
Équipements du cimetière
134 472,73
134 472,73
134 472,73
21318
Autres bâtiments publics
17 382 532,98
17 382 532,98
17 382 532,98
Sous Total compte 2131
24 699 700,53
24 699 700,53
24 699 700,53
21321
Immeubles de rapport
153 032,00
153 032,00
153 032,00
Sous Total compte 2132
153 032,00
153 032,00
153 032,00
21351
Bâtiments publics
11 448 625,32
456 298,98
11 904 924,30
11 904 924,30
Sous Total compte 2135
11 448 625,32
456 298,98
11 904 924,30
11 904 924,30
2138
Autres constructions
544 770,00
544 770,00
544 770,00
Sous Total compte 213
36 846 127,85
456 298,98
37 302 426,83
37 302 426,83
2151
Réseaux de voirie
23 080 408,53
1 038 244,95
24 118 653,48
24 118 653,48
2152
Installations de voirie
302 657,34
19 136,37
321 793,71
321 793,71
21533
Réseaux câblés
87 585,03
87 585,03
87 585,03
21534
Réseaux d'électrification
5 657 353,87
28 882,60
5 686 236,47
5 686 236,47
21538
Autres réseaux
10 167 395,59
10 167 395,59
10 167 395,59
Sous Total compte 2153
15 912 334,49
28 882,60
15 941 217,09
15 941 217,09
21568
Autre matériel et outillage d'incendie e
130 576,29
130 576,29
130 576,29
Sous Total compte 2156
130 576,29
130 576,29
130 576,29
215738
Autre matériel et outillage de voirie
13 671,04
13 671,04
13 671,04
Sous Total compte 21573
13 671,04
13 671,04
13 671,0420000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 108
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 2157
13 671,04
13 671,04
13 671,04
2158
Autres installations, matériel et outill
7 452 325,43
11 842,78
7 464 168,21
7 464 168,21
Sous Total compte 215
46 891 973,12
1 098 106,70
47 990 079,82
47 990 079,82
21611
Biens sous-jacents
27 880,78
31 627,75
59 508,53
59 508,53
Sous Total compte 2161
27 880,78
31 627,75
59 508,53
59 508,53
Sous Total compte 216
27 880,78
31 627,75
59 508,53
59 508,53
217568
Autre matériel et outillage d'incendie e
26 722,42
26 722,42
26 722,42
Sous Total compte 21756
26 722,42
26 722,42
26 722,42
217578
Autre matériel technique
718,20
718,20
718,20
Sous Total compte 21757
718,20
718,20
718,20
Sous Total compte 2175
27 440,62
27 440,62
27 440,62
217838
Autre matériel informatique
2 031,07
2 031,07
2 031,07
Sous Total compte 21783
2 031,07
2 031,07
2 031,07
Sous Total compte 2178
2 031,07
2 031,07
2 031,07
Sous Total compte 217
29 471,69
29 471,69
29 471,69
2181
Installations générales, agencements et
1 087 487,32
8 036,33
1 095 523,65
1 095 523,65
21828
Autres matériels de transport
936 962,53
936 962,53
936 962,53
Sous Total compte 2182
936 962,53
936 962,53
936 962,53
21838
Autre matériel informatique
839 276,24
17 735,83
857 012,07
857 012,07
Sous Total compte 2183
839 276,24
17 735,83
857 012,07
857 012,07
21841
Matériel de bureau et mobilier scolaires
72 287,85
4 078,60
76 366,45
76 366,45
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
744 225,58
744 225,58
744 225,5820000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 109
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 2184
816 513,43
4 078,60
820 592,03
820 592,03
2186
Cheptel
578,52
578,52
578,52
2188
Autres
1 521 943,17
182 787,58
1 704 730,75
1 704 730,75
Sous Total compte 218
5 202 761,21
212 638,34
5 415 399,55
5 415 399,55
Sous Total compte 21
96 109 491,28
2 015 954,24
98 125 445,52
98 125 445,52
2312
Agencements et aménagements de terrains
1 184 203,37
478 576,37
1 662 779,74
1 662 779,74
2313
Constructions
2 729 851,22
385 922,53
3 115 773,75
3 115 773,75
Sous Total compte 231
3 914 054,59
864 498,90
4 778 553,49
4 778 553,49
238
Avances versées sur commandes d'immobili
1 008 485,18
551 748,70
1 560 233,88
1 560 233,88
Sous Total compte 23
4 922 539,77
1 416 247,60
6 338 787,37
6 338 787,37
245
Immobilisations mises en affectation à u
632 047,38
632 047,38
632 047,38
Sous Total compte 24
632 047,38
632 047,38
632 047,38
261
Titres de participation
120 360,00
120 360,00
120 360,00
Sous Total compte 26
120 360,00
120 360,00
120 360,00
271
Titres immobilisés (droits de propriété)
33 674,47
33 674,47
33 674,47
272
Titres immobilisés (droits de créance)
4 995,95
4 995,95
4 995,95
275
Dépôts et cautionnements versés
50 000,00
50 000,00
50 000,00
Sous Total compte 27
88 670,42
88 670,42
88 670,42
2802
Frais d'études, d'élaboration, de modifi
54 399,14
6 600,96
61 000,10
61 000,10
28031
Frais d'études
303 269,31
4 120,73
307 390,04
307 390,04
Sous Total compte 2803
303 269,31
4 120,73
307 390,04
307 390,0420000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 110
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
2805
Concessions, brevets, licences, droits e
114 224,37
18 685,57
132 909,94
132 909,94
Sous Total compte 280
471 892,82
29 407,26
501 300,08
501 300,08
28121
Plantations d'arbres et d'arbustes
30 820,61
6 779,68
37 600,29
37 600,29
28128
Autres agencements et aménagements
21 154,87
8 213,89
29 368,76
29 368,76
Sous Total compte 2812
51 975,48
14 993,57
66 969,05
66 969,05
281321
Immeubles de rapport
152 048,24
983,76
153 032,00
153 032,00
Sous Total compte 28132
152 048,24
983,76
153 032,00
153 032,00
Sous Total compte 2813
152 048,24
983,76
153 032,00
153 032,00
281533
Réseaux câblés
87 585,03
87 585,03
87 585,03
281534
Réseaux d'électrification
144 469,17
165 612,46
310 081,63
310 081,63
281538
Autres réseaux
102 906,70
21 102,24
124 008,94
124 008,94
Sous Total compte 28153
334 960,90
186 714,70
521 675,60
521 675,60
281568
Autre matériel et outillage d'incendie e
85 903,39
5 535,12
91 438,51
91 438,51
Sous Total compte 28156
85 903,39
5 535,12
91 438,51
91 438,51
2815738
Autre matériel et outillage de voirie
13 671,04
13 671,04
13 671,04
Sous Total compte 281573
13 671,04
13 671,04
13 671,04
Sous Total compte 28157
13 671,04
13 671,04
13 671,04
28158
Autres installations, matériel et outill
735 816,56
99 451,76
835 268,32
835 268,32
Sous Total compte 2815
1 170 351,89
291 701,58
1 462 053,47
1 462 053,47
28181
Installations générales, agencements et
335 985,77
74 700,41
410 686,18
410 686,18
281828
Autres matériels de transport
531 204,31
15 446,65
546 650,96
546 650,9620000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 111
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 28182
531 204,31
15 446,65
546 650,96
546 650,96
281838
Autre matériel informatique
557 278,61
45 279,04
602 557,65
602 557,65
Sous Total compte 28183
557 278,61
45 279,04
602 557,65
602 557,65
281841
Matériel de bureau et mobilier scolaires
13 572,29
8 661,79
22 234,08
22 234,08
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
280 063,10
7 913,42
287 976,52
287 976,52
Sous Total compte 28184
293 635,39
16 575,21
310 210,60
310 210,60
28186
Cheptel
578,52
578,52
578,52
28188
Autres
841 595,81
83 747,71
925 343,52
925 343,52
Sous Total compte 2818
2 560 278,41
235 749,02
2 796 027,43
2 796 027,43
Sous Total compte 281
3 934 654,02
543 427,93
4 478 081,95
4 478 081,95
Sous Total compte 28
4 406 546,84
572 835,19
4 979 382,03
4 979 382,03
Total classe 2
104 615 701,85
4 406 546,84
3 581 437,60
572 835,19
108 197 139,45
4 979 382,03
108 197 139,45
4 979 382,03
4011
Fournisseurs
78 987,23
4 020 495,75
4 048 110,26
4 020 495,75
4 127 097,49
106 601,74
40172
Fournisseurs - Cessions, oppositions
1 584,78
1 584,78
1 584,78
1 584,78
Sous Total compte 4017
1 584,78
1 584,78
1 584,78
1 584,78
Sous Total compte 401
78 987,23
4 022 080,53
4 049 695,04
4 022 080,53
4 128 682,27
106 601,74
4041
Fournisseurs d'immobilisations
3 585 406,90
3 585 406,90
3 585 406,90
3 585 406,90
40471
Fournisseurs d'immobilisations - Retenue
329 178,98
31 466,51
42 808,71
31 466,51
371 987,69
340 521,18
40472
Fournisseurs d'immobilisations - Cession
3 969,30
3 969,30
3 969,30
3 969,30
Sous Total compte 4047
329 178,98
35 435,81
46 778,01
35 435,81
375 956,99
340 521,18
Sous Total compte 404
329 178,98
3 620 842,71
3 632 184,91
3 620 842,71
3 961 363,89
340 521,1820000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 112
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
408
Fournisseurs - Factures non parvenues
2 415,53
2 415,53
976,50
2 415,53
3 392,03
976,50
Sous Total compte 40
410 581,74
7 645 338,77
7 682 856,45
7 645 338,77
8 093 438,19
448 099,42
411
Redevables
1 561,49
124 536,65
68 616,10
126 098,14
68 616,10
57 482,04
414
Locataires-acquéreurs et locataires
9 490,58
10 324,58
12 509,82
19 815,16
12 509,82
7 305,34
4161
Créances douteuses
55 580,91
4 681,84
5 212,77
60 262,75
5 212,77
55 049,98
Sous Total compte 416
55 580,91
4 681,84
5 212,77
60 262,75
5 212,77
55 049,98
Sous Total compte 41
66 632,98
139 543,07
86 338,69
206 176,05
86 338,69
119 837,36
421
Personnel - Rémunérations dues
2 283 772,34
2 283 772,34
2 283 772,34
2 283 772,34
427
Personnel - Oppositions
4 898,31
4 898,31
4 898,31
4 898,31
Sous Total compte 42
2 288 670,65
2 288 670,65
2 288 670,65
2 288 670,65
431
Sécurité sociale
844 132,78
844 132,78
844 132,78
844 132,78
437
Autres organismes sociaux
688 045,88
688 045,88
688 045,88
688 045,88
Sous Total compte 43
1 532 178,66
1 532 178,66
1 532 178,66
1 532 178,66
4421
Prélèvement à la source - Impôt sur le r
34 850,04
34 850,04
34 850,04
34 850,04
Sous Total compte 442
34 850,04
34 850,04
34 850,04
34 850,04
44311
Dépenses
499 617,95
499 617,95
499 617,95
499 617,95
44312
Recettes - Amiable
31 417,00
31 417,00
31 417,00
31 417,00
Sous Total compte 4431
531 034,95
531 034,95
531 034,95
531 034,95
44342
Recettes - Amiable
3 863,00
3 863,00
3 863,00
Sous Total compte 4434
3 863,00
3 863,00
3 863,00
44351
Dépenses
679 997,85
679 997,85
679 997,85
679 997,85
Sous Total compte 4435
679 997,85
679 997,85
679 997,85
679 997,8520000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 113
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
44371
Dépenses
200 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
Sous Total compte 4437
200 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
44381
Dépenses
494 656,36
494 656,36
494 656,36
494 656,36
Sous Total compte 4438
494 656,36
494 656,36
494 656,36
494 656,36
Sous Total compte 443
3 863,00
1 905 689,16
1 905 689,16
1 909 552,16
1 905 689,16
3 863,00
447
Autres impôts, taxes et versements assim
867,00
97 596,50
99 146,50
97 596,50
100 013,50
2 417,00
4487
Produits à recevoir
772 800,00
761 750,05
772 800,00
1 534 550,05
772 800,00
761 750,05
Sous Total compte 448
772 800,00
761 750,05
772 800,00
1 534 550,05
772 800,00
761 750,05
Sous Total compte 44
776 663,00
867,00
2 799 885,75
2 812 485,70
3 576 548,75
2 813 352,70
763 196,05
46711
Autres comptes créditeurs
6 259,64
493 096,28
489 094,64
493 096,28
495 354,28
2 258,00
Sous Total compte 4671
6 259,64
493 096,28
489 094,64
493 096,28
495 354,28
2 258,00
46721
Débiteurs divers - Amiable
626 556,04
626 556,04
626 556,04
626 556,04
Sous Total compte 4672
626 556,04
626 556,04
626 556,04
626 556,04
Sous Total compte 467
6 259,64
1 119 652,32
1 115 650,68
1 119 652,32
1 121 910,32
2 258,00
Sous Total compte 46
6 259,64
1 119 652,32
1 115 650,68
1 119 652,32
1 121 910,32
2 258,00
4711
Versements des régisseurs
4 134,38
4 134,38
4 134,38
4 134,38
4712
Virements réimputés
10 157,38
10 274,82
10 157,38
10 274,82
117,44
47131
Versements sur contributions directes
1 339 527,00
1 339 527,00
1 339 527,00
1 339 527,00
47132
Versements sur dotation globale de fonct
2 099 329,50
2 099 329,50
2 099 329,50
2 099 329,50
47134
Subventions
325 520,00
325 520,00
325 520,00
325 520,00
47138
Autres
9 459 395,81
9 465 395,81
9 459 395,81
9 465 395,81
6 000,00
Sous Total compte 4713
13 223 772,31
13 229 772,31
13 223 772,31
13 229 772,31
6 000,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 114
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
4718
Autres recettes à régulariser
98 848,20
529 913,51
709 443,04
529 913,51
808 291,24
278 377,73
Sous Total compte 471
98 848,20
13 767 977,58
13 953 624,55
13 767 977,58
14 052 472,75
284 495,17
47211
Remboursement d'annuités d'emprunt
549 502,06
549 502,06
549 502,06
549 502,06
Sous Total compte 4721
549 502,06
549 502,06
549 502,06
549 502,06
4722
Commissions bancaires en instance de man
1,54
1,54
1,54
1,54
Sous Total compte 472
549 503,60
549 503,60
549 503,60
549 503,60
4781
Frais de poursuite rattachés
3 593,00
3 593,00
3 593,00
Sous Total compte 478
3 593,00
3 593,00
3 593,00
Sous Total compte 47
102 441,20
14 317 481,18
14 503 128,15
14 317 481,18
14 605 569,35
288 088,17
4816
Frais d'émission des emprunts
10 436,38
983,76
10 436,38
983,76
9 452,62
Sous Total compte 481
10 436,38
983,76
10 436,38
983,76
9 452,62
Sous Total compte 48
10 436,38
983,76
10 436,38
983,76
9 452,62
Total classe 4
853 732,36
520 149,58
29 842 750,40
30 021 308,98
983,76
30 696 482,76
30 542 442,32
894 903,03
740 862,59
507
Bons du Trésor
1 678 340,87
1 678 340,87
1 678 340,87
Sous Total compte 50
1 678 340,87
1 678 340,87
1 678 340,87
5115
Cartes bancaires à l'encaissement
359,00
359,00
359,00
359,00
Sous Total compte 511
359,00
359,00
359,00
359,00
515
Compte au Trésor
1 222 589,41
13 438 390,50
13 591 533,81
14 660 979,91
13 591 533,81
1 069 446,10
5198
Autres crédits de trésorerie
25,00
25,00
25,00
25,00
Sous Total compte 519
25,00
25,00
25,00
25,00
Sous Total compte 51
1 222 589,41
13 438 774,50
13 591 917,81
14 661 363,91
13 591 917,81
1 069 446,10
5411
Régisseurs d'avances (avances)
4 000,00
4 000,00
4 000,00
4 000,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 115
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 541
4 000,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
Sous Total compte 54
4 000,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
580
Opérations d'ordre budgétaires
573 818,95
573 818,95
573 818,95
573 818,95
588
Autres virements internes
25,00
25,00
25,00
25,00
Sous Total compte 58
573 843,95
573 843,95
573 843,95
573 843,95
Total classe 5
2 900 930,28
14 016 618,45
14 169 761,76
16 917 548,73
14 169 761,76
2 747 786,97
60611
Eau et assainissement
62 582,51
62 582,51
62 582,51
60612
Énergie - Électricité
457 077,84
457 077,84
457 077,84
Sous Total compte 6061
519 660,35
519 660,35
519 660,35
60622
Carburants
25 826,84
25 826,84
25 826,84
60628
Autres fournitures non stockées
1 972,18
1 972,18
1 972,18
Sous Total compte 6062
27 799,02
27 799,02
27 799,02
60631
Fournitures d'entretien
26 641,66
26 641,66
26 641,66
60632
Fournitures de petit équipement
34 759,73
34 759,73
34 759,73
60636
Habillement et Vêtements de travail
21 974,40
21 974,40
21 974,40
Sous Total compte 6063
83 375,79
83 375,79
83 375,79
6064
Fournitures administratives
15 431,43
15 431,43
15 431,43
6065
Livres, disques, cassettes ... (biblioth
3 457,39
3 457,39
3 457,39
60668
Autres produits pharmaceutiques
4 923,61
1 893,89
4 923,61
1 893,89
3 029,72
Sous Total compte 6066
4 923,61
1 893,89
4 923,61
1 893,89
3 029,72
6067
Fournitures scolaires
13 450,35
521,64
13 450,35
521,64
12 928,71
6068
Autres matières et fournitures.
62 803,80
62 803,80
62 803,8020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 116
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 606
730 901,74
2 415,53
730 901,74
2 415,53
728 486,21
Sous Total compte 60
730 901,74
2 415,53
730 901,74
2 415,53
728 486,21
611
Contrats de prestations de services
284 634,98
284 634,98
284 634,98
6132
Locations immobilières
48 693,27
48 693,27
48 693,27
61351
Matériel roulant
18 219,69
18 219,69
18 219,69
61358
Autres
82 774,60
82 774,60
82 774,60
Sous Total compte 6135
100 994,29
100 994,29
100 994,29
Sous Total compte 613
149 687,56
149 687,56
149 687,56
61521
Terrains
265 805,32
265 805,32
265 805,32
615221
Bâtiments publics
225 512,99
225 512,99
225 512,99
615228
Autres bâtiments
188 335,39
188 335,39
188 335,39
Sous Total compte 61522
413 848,38
413 848,38
413 848,38
615231
Voiries
396 601,65
396 601,65
396 601,65
615232
Réseaux
126 647,03
126 647,03
126 647,03
Sous Total compte 61523
523 248,68
523 248,68
523 248,68
Sous Total compte 6152
1 202 902,38
1 202 902,38
1 202 902,38
61551
Matériel roulant
32 762,11
32 762,11
32 762,11
61558
Autres biens mobiliers
9 765,52
9 765,52
9 765,52
Sous Total compte 6155
42 527,63
42 527,63
42 527,63
6156
Maintenance
143 801,09
143 801,09
143 801,09
Sous Total compte 615
1 389 231,10
1 389 231,10
1 389 231,10
6161
Multirisques
151 780,34
151 780,34
151 780,34
Sous Total compte 616
151 780,34
151 780,34
151 780,3420000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 117
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
6182
Documentation générale et technique
16 623,01
16 623,01
16 623,01
6184
Versements à des organismes de formation
7 162,25
7 162,25
7 162,25
6188
Autres frais divers
2 874,28
2 874,28
2 874,28
Sous Total compte 618
26 659,54
26 659,54
26 659,54
Sous Total compte 61
2 001 993,52
2 001 993,52
2 001 993,52
6216
Personnel affecté par le GFP de rattache
29 997,85
29 997,85
29 997,85
Sous Total compte 621
29 997,85
29 997,85
29 997,85
62261
Honoraires médicaux et paramédicaux
267,01
267,01
267,01
62268
Autres honoraires, conseils...
64 180,46
64 180,46
64 180,46
Sous Total compte 6226
64 447,47
64 447,47
64 447,47
Sous Total compte 622
64 447,47
64 447,47
64 447,47
6231
Annonces et insertions
2 076,26
2 076,26
2 076,26
6232
Fêtes et cérémonies
850 846,37
290 778,02
850 846,37
290 778,02
560 068,35
6233
Foires et expositions
31 949,65
31 949,65
31 949,65
6234
Réceptions
32 177,33
32 177,33
32 177,33
6236
Catalogues et imprimés
12 007,31
12 007,31
12 007,31
6237
Publications
26 839,87
26 839,87
26 839,87
6238
Divers
97 281,00
97 281,00
97 281,00
Sous Total compte 623
1 053 177,79
290 778,02
1 053 177,79
290 778,02
762 399,77
6241
Transports de biens
11 575,75
11 575,75
11 575,75
6245
Transports de personnes extérieures à la
14 468,28
14 468,28
14 468,28
Sous Total compte 624
26 044,03
26 044,03
26 044,0320000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 118
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
6251
Voyages, déplacements et missions
21 180,00
21 180,00
21 180,00
Sous Total compte 625
21 180,00
21 180,00
21 180,00
6261
Frais d'affranchissement
8 896,96
8 896,96
8 896,96
6262
Frais de télécommunications
80 488,20
80 488,20
80 488,20
Sous Total compte 626
89 385,16
89 385,16
89 385,16
627
Services bancaires et assimilés.
1,54
1,54
1,54
6281
Concours divers (cotisations...)
23 555,12
23 555,12
23 555,12
6282
Frais de gardiennage
22 712,99
22 712,99
22 712,99
6283
Frais de nettoyage des locaux
33 103,57
33 103,57
33 103,57
Sous Total compte 628
79 371,68
79 371,68
79 371,68
Sous Total compte 62
1 363 605,52
290 778,02
1 363 605,52
290 778,02
1 072 827,50
6331
Versement mobilité
11 930,00
11 930,00
11 930,00
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
10 955,48
10 955,48
10 955,48
6336
Cotisations au CNFPT et au centre de ges
37 035,04
37 035,04
37 035,04
6338
Autres impôts, taxes et versements assim
6 506,98
6 506,98
6 506,98
Sous Total compte 633
66 427,50
66 427,50
66 427,50
63512
Taxes foncières
30 744,00
30 744,00
30 744,00
Sous Total compte 6351
30 744,00
30 744,00
30 744,00
6358
Autres droits
772,00
772,00
772,00
Sous Total compte 635
31 516,00
31 516,00
31 516,00
Sous Total compte 63
97 943,50
97 943,50
97 943,50
64111
Rémunération principale
1 480 001,23
1 480 001,23
1 480 001,2320000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 119
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
64112
Supplément familial de traitement et ind
10 601,05
10 601,05
10 601,05
64113
NBI
13 145,55
13 145,55
13 145,55
64118
Autres indemnités.
462 879,62
462 879,62
462 879,62
Sous Total compte 6411
1 966 627,45
1 966 627,45
1 966 627,45
64131
Rémunérations
695 599,33
695 599,33
695 599,33
64138
Primes et autres indemnités
165 327,85
165 327,85
165 327,85
Sous Total compte 6413
860 927,18
860 927,18
860 927,18
6419
Remboursements sur rémunérations du pers
484,20
484,20
484,20
Sous Total compte 641
2 827 554,63
484,20
2 827 554,63
484,20
2 827 070,43
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
471 151,04
471 151,04
471 151,04
6453
Cotisations aux caisses de retraite
499 800,10
499 800,10
499 800,10
6454
Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C
32 002,63
32 002,63
32 002,63
6456
Versement au F.N.C du supplément familia
10 200,00
10 200,00
10 200,00
6458
Cotisations aux autres organismes sociau
5 135,58
5 135,58
5 135,58
Sous Total compte 645
1 018 289,35
1 018 289,35
1 018 289,35
6478
Autres charges sociales diverses
90 259,00
90 259,00
90 259,00
6479
Remboursements sur autres charges social
45 000,00
45 000,00
45 000,00
Sous Total compte 647
90 259,00
45 000,00
90 259,00
45 000,00
45 259,00
Sous Total compte 64
3 936 102,98
45 484,20
3 936 102,98
45 484,20
3 890 618,78
65311
Indemnités de fonction
125 184,93
125 184,93
125 184,93
65312
Frais de mission et de déplacement
4 956,05
4 956,05
4 956,0520000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 120
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
65313
Cotisations de retraite
15 083,86
15 083,86
15 083,86
65314
Cotisations de sécurité sociale - part p
5 031,72
5 031,72
5 031,72
65315
Formation
1 954,18
1 954,18
1 954,18
65316
Frais de représentation du maire
15 000,00
15 000,00
15 000,00
653172
Cotisations au fonds de financement de l
87,36
87,36
87,36
Sous Total compte 65317
87,36
87,36
87,36
Sous Total compte 6531
167 298,10
167 298,10
167 298,10
Sous Total compte 653
167 298,10
167 298,10
167 298,10
6553
Service d'incendie
144 569,00
144 569,00
144 569,00
Sous Total compte 655
144 569,00
144 569,00
144 569,00
657361
Collectivité de rattachement
1 000 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
657363
CCAS/CIAS
200 000,00
200 000,00
200 000,00
Sous Total compte 65736
1 200 000,00
1 200 000,00
1 200 000,00
Sous Total compte 6573
1 200 000,00
1 200 000,00
1 200 000,00
65748
Autres personnes de droit privé
215 522,00
215 522,00
215 522,00
Sous Total compte 6574
215 522,00
215 522,00
215 522,00
Sous Total compte 657
1 415 522,00
1 415 522,00
1 415 522,00
65888
Autres
3 530,30
3 530,30
3 530,30
Sous Total compte 6588
3 530,30
3 530,30
3 530,30
Sous Total compte 658
3 530,30
3 530,30
3 530,30
Sous Total compte 65
1 730 919,40
1 730 919,40
1 730 919,40
66111
Intérêts réglés à l'échéance
145 004,77
145 004,77
145 004,7720000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 121
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 6611
145 004,77
145 004,77
145 004,77
Sous Total compte 661
145 004,77
145 004,77
145 004,77
Sous Total compte 66
145 004,77
145 004,77
145 004,77
6811
Dotations aux amortissements des immobil
572 835,19
572 835,19
572 835,19
Sous Total compte 681
572 835,19
572 835,19
572 835,19
6862
Dotations aux amortissements des charges
983,76
983,76
983,76
Sous Total compte 686
983,76
983,76
983,76
Sous Total compte 68
573 818,95
573 818,95
573 818,95
Total classe 6
10 580 290,38
338 677,75
10 580 290,38
338 677,75
10 287 096,83
45 484,20
70311
Concession dans les cimetières (produit
429 924,15
429 924,15
429 924,15
Sous Total compte 7031
429 924,15
429 924,15
429 924,15
70323
Redevance d'occupation du domaine public
371 225,02
371 225,02
371 225,02
Sous Total compte 7032
371 225,02
371 225,02
371 225,02
Sous Total compte 703
801 149,17
801 149,17
801 149,17
70631
A caractère sportif
2 080,58
2 080,58
2 080,58
Sous Total compte 7063
2 080,58
2 080,58
2 080,58
Sous Total compte 706
2 080,58
2 080,58
2 080,58
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
293,80
293,80
293,80
Sous Total compte 708
293,80
293,80
293,80
Sous Total compte 70
803 523,55
803 523,55
803 523,55
73111
Impôts directs locaux
1 345 804,00
1 345 804,00
1 345 804,00
73118
Autres contributions directes
61 507,00
61 507,00
61 507,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 122
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 7311
1 407 311,00
1 407 311,00
1 407 311,00
73123
Taxe communale additionnelle aux droits
41 543,00
41 543,00
41 543,00
Sous Total compte 7312
41 543,00
41 543,00
41 543,00
73141
Accise sur lélectricité
59 209,00
128 102,18
59 209,00
128 102,18
68 893,18
Sous Total compte 7314
59 209,00
128 102,18
59 209,00
128 102,18
68 893,18
Sous Total compte 731
59 209,00
1 576 956,18
59 209,00
1 576 956,18
1 517 747,18
73211
Attribution de compensation
58 869,25
58 869,25
58 869,25
Sous Total compte 7321
58 869,25
58 869,25
58 869,25
732221
Fonds de péréquation des ressources comm
262 638,00
262 638,00
262 638,00
Sous Total compte 73222
262 638,00
262 638,00
262 638,00
Sous Total compte 7322
262 638,00
262 638,00
262 638,00
Sous Total compte 732
321 507,25
321 507,25
321 507,25
7342
Taxes sur les carburants
71 000,00
732 762,02
71 000,00
732 762,02
661 762,02
73431
Octroi de mer
642 591,00
6 172 897,83
642 591,00
6 172 897,83
5 530 306,83
Sous Total compte 7343
642 591,00
6 172 897,83
642 591,00
6 172 897,83
5 530 306,83
Sous Total compte 734
713 591,00
6 905 659,85
713 591,00
6 905 659,85
6 192 068,85
739116
Prélèvements au titre de l'article 55 de
36 348,95
36 348,95
36 348,95
Sous Total compte 73911
36 348,95
36 348,95
36 348,95
Sous Total compte 7391
36 348,95
36 348,95
36 348,95
739221
FNGIR
463 269,00
463 269,00
463 269,00
Sous Total compte 73922
463 269,00
463 269,00
463 269,00
Sous Total compte 7392
463 269,00
463 269,00
463 269,0020000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 123
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 739
499 617,95
499 617,95
499 617,95
Sous Total compte 73
1 272 417,95
8 804 123,28
1 272 417,95
8 804 123,28
7 531 705,33
74111
Dotation forfaitaire des communes
854 994,00
854 994,00
854 994,00
741125
Dotation d'aménagement des communes d'Ou
973 102,00
973 102,00
973 102,00
Sous Total compte 74112
973 102,00
973 102,00
973 102,00
Sous Total compte 7411
1 828 096,00
1 828 096,00
1 828 096,00
Sous Total compte 741
1 828 096,00
1 828 096,00
1 828 096,00
742
Dotations aux élus locaux
163,00
163,00
163,00
7472
Régions
10 000,00
10 000,00
10 000,00
7473
Départements
11 580,00
11 580,00
11 580,00
Sous Total compte 747
21 580,00
21 580,00
21 580,00
74833
État - Compensation au titre des exonéra
231 377,00
231 377,00
231 377,00
748374
Biodiversité et aménités rurales
61 167,00
61 167,00
61 167,00
Sous Total compte 74837
61 167,00
61 167,00
61 167,00
Sous Total compte 7483
292 544,00
292 544,00
292 544,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
26 540,00
26 540,00
26 540,00
74888
Autres
30 110,00
30 110,00
30 110,00
Sous Total compte 7488
30 110,00
30 110,00
30 110,00
Sous Total compte 748
349 194,00
349 194,00
349 194,00
Sous Total compte 74
2 199 033,00
2 199 033,00
2 199 033,00
752
Revenus des immeubles
21 873,84
21 873,84
21 873,84
75888
Autres
74 835,61
74 835,61
74 835,6120000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 124
III – ÉTATS FINANCIERS
III
Balance des comptes
D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée
Opérations non budgétaires
Opérations budgétaires
Total
Soldes
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Débit
Crédit
Sous Total compte 7588
74 835,61
74 835,61
74 835,61
Sous Total compte 758
74 835,61
74 835,61
74 835,61
Sous Total compte 75
96 709,45
96 709,45
96 709,45
7688
Autres
654,66
654,66
654,66
Sous Total compte 768
654,66
654,66
654,66
Sous Total compte 76
654,66
654,66
654,66
Total classe 7
1 272 417,95
11 904 043,94
1 272 417,95
11 904 043,94
499 617,95
11 131 243,94
Total général
108 646 552,55
108 646 552,55
46 243 867,89
45 075 569,78
15 838 643,22
17 006 941,33
170 729 063,66
170 729 063,66
122 902 732,29
122 902 732,2920000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 125
État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire.20000 - PETIT CANAL
Exercice 2025
Page 126
V – ARRETE ET SIGNATURES
V
ARRETE ET SIGNATURES
A
Date d’édition : 22/04/2026
Comptable(s)
Ayant exercé au cours de la gestion
MME Agnes MEDARD-GORDIAN-DESSORT
du
01/01/2025
au
22/04/2026
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
:
Observations
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le