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Déliberation - Liste des Deliberations du 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 28 mars 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Fiscalité,
Département du
PUY DE DOME
Arrondissement de
ISSOIRE
Commune de
VERNINES
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DE LA SEANCE DU 28/03/2023
Étaient présents : Mme BONY Martine, Maire, Mmes : BEAUDONNAT Sandrine, RANDANNE Caroline, MM : BALLET Sébastien, BEAUDONNAT Luc, FERRY Denis, PIQUET Loïc, VOUTE Benjamin
Absents : ayant donné procuration : MM :
MILLIROUX Julien à M. PIQUET Loïc
FAUGERAS Florent à Mme RANDANNE Caroline,
réf : 2023 014
réf : 2023 015
Budget Primitif 2023 - Commune
Budget Primitif 2023 - Service Eaux et Assainissement
Références des Objet des délibérations Vote délibérations
réf : 2023 007 | Approbation des Comptes Administratifs 2022 - Commune A l'unanimité réf : 2023008 | Approbation des Comptes de Gestion 2022 - Commune A l'unanimité téf : 2023 009! Approbation des Comptes Administratifs 2022 - Service Eaux et| A l'unanimité Assainissement A l'unanimité réf : 2023 010 Approbation des Comptes de Gestion 2022 - Service Eaux et| A l'unanimité Assainissement A l'unanimité réf : 2023 011 | Approbation de l'Affectation du Résultat de fonctionnement de l'exercice | A l'unanimité 2022 Commune A l'unanimité réf: 2023 012| Approbation de l'Affectation du Résultat de fonctionnement de l'exercice | A l'unanimité 2022 Service Eau et Assainissement
réf : 2023 013 | Taux d'Imposition 2023
Vu pour être affiché le 04/04/2023, conformément aux prescriptions de l'article L-2121-25 du Code Général Des Collectivités Territoriales, et publié sur le site internet de www.mairie-vernines.fr
la commune
Le procès-verbal, conforme à l'article L-2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales est mis à disposition en mairie et publié sur le site internet communal.
A Vernines le 04/04/2023.
Le Maire, Martine BONY