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Déliberation - LD 2024 07 37
Procès Verbal - PV 2024 03 28
Déliberation - 2024 03 28 2
Déliberation - 2026 03 20 LD
Déliberation - LD 2024 10 29
Déliberation - LD 2024 03 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - LD 2024 03 28)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Fiscalité,
Département
du
PUY
DE
DOME
Arrondissement
de
ISSOIRE
Commune
de
VERNINES
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
28/03/2024
taient
présents
: Mme
BONY
Martine,
Maire,
Mmes
: BEAUDONNAT
Sandrine,
RANDANNE
Caroline,
MM
: BEAUDONNAT
Luc,
PIQUET
Loïc,
VOUTE
Benjamin
Absents
: Absent(s)
ayant
donné
procuration
: M.
MILLIROUX
Julien
à M.
PIQUET
Loïc
Absent(s)
: M.
FERRY
Denis
Références
des
délibérations
Objet
des
délibérations
Vote
réf
:
réf
:
réf
:
réf
:
réf : réf
:
réf : réf : réf
:
réf
:
réf
:
réf
:
2024 012 2024 013 2024 014 2024 015 2024 016 2024 017 2024 018 2024 019 2024 020 2024 021 2024 022 2024 023
Approbation
des
Comptes
Administratifs
2023
- Commune
Approbation
des
Comptes
de
Gestion
2023
- Commune
Approbation
des
Comptes
Administratifs
2023
-
Service
Eaux
et
Assainissement Approbation
des
Comptes
de
Gestion
2023
-
Service
Eaux
et
Assainissement Approbation
de
l'Affectation
du
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2023
Commune
Approbation
de
l'Affectation
du
Résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2023
Service
Eau
et Assainissement
Taux
d'Imposition
2024
Budget
Primitif 2024
- Commune
Budget
Primitif 2024
- Service
Eaux
et Assainissement
Remboursement
Transports
Scolaire
2023-2024
Subvention
à
l'Association
des
Anciens
Combattants
de
la
section
Aurières-Vernines Demande
de
Subvention
dans
le
cadre
de
la
répartition
du
produit
des
Amendes
de
Police
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
À
l'unanimité
A
l'unanimité
À
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
Général
Des
Territoriales,
et
publié
sur
le
site
internet
de
wwwWw.mairie-vernines.fr mis
à disposition
en
mairie
et publié
sur
le
site
internet
communal.
la
Vu
pour
être
affiché
le 93/04/2024,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L-2121-25
du
Code
Collectivités
commune
Le
procès-verbal,
conforme
à
l'article
L-2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
A
Vernines
le
03/04/2024.
Le
Maire,
Martins
IBONY