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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Conseil Municipal 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour Conseil Municipal 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026
ORDRE DU JOUR
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. ELECTION DES DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2026
3. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
4. PERSONNEL COMMUNAL – COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) COMMUN ENTRE LA VILLE DE CASTELNAU-LE-LEZ ET LE CCAS DE CASTELNAU- LE-LEZ ET SES ETABLISSEMENTS RATTACHES
5. PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS