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Ordre du Jour - 2 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Castelnau-le-Lez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Conseil municipal vendredi 10 juillet 2020
Ordre du jour
1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE
2. ELECTION DES DELEGUES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020
3. DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122.23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
4. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
5. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
6. DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
7. CONSTITUTION DE DIVERSES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES
8. CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
9. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
10. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
11. CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ
12. DETERMINATION DU NOMBRE ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
13. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DES DIVERS ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT DE LA VILLE
14. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT – SA3M
15. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE A L’ASSOCIATION « LA PREVENTION ROUTIERE »
16. DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR ASSUMER CERTAINES FONCTIONS DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME
17. FINANCES –ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2019
18. FINANCES –ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2019 19. FINANCES –AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019
20. FINANCES –BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE L’EXERCICE 2019
21. FINANCES –AUTORISATION ET SEUILS DE POURSUITE POUR LE RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX
22. FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX - MODIFICATION
23. CONVENTION LE KIASMA – THEATRE DIJON BOURGOGNE
24. COVID19 - EXONERATION DES DROITS DE TERRASSES POUR LES RESTAUIRANTS, CAFES ET DEBITS DE BOISSONS ET DES DROITS DE PLACE POUR LE MARCHE
25. COVID19 - ABATTEMENT DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICIUTE EXTERIEURE AU TITRE DE L’ANNEE 2020
26. SA3M-SOCIETE D’AMENAGEMENT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE RAPPORT DE L’ADMINISTRATEUR 2019 - APPROBATION
27. PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19 DESTINEE A PRENDRE EN COMPTE DES SUJETIONS EXCEPTIONNELLES AUXQUELLES ONT ETE SOUMIS DES AGENTS POUR ASSURER LA CONTINUITE DES SERVICES ET AYANT CONDUIT A UN SURCROÎT SIGNIFICATIF DE TRAVAIL
28. DENOMINATION DES SALLES DU PALAIS DES SPORTS