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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2024 11 04
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2024 11 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Dialogue social,
SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2024
L’An deux mil vingt-quatre, quatre novembre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de MENETOU-SALON s’est réuni sous la présidence de Monsieur Pierre FOUCHET, Maire.
Présents : Mmes BARDELOT Nicole, CROS Patricia, FERRIER Marie, GOGUÉ Catherine, MARTINAT Isabelle, NOUAT Élisabeth et VILLAIN Bernadette, MM. BLAIN Claude, DELARGE Jacky, GRIMAULT Romain, FOUCHET Pierre, GILLET Pascal, LEBLANC Nicolas, REMANJON Patrice et TAILLANDIER Julien
Pouvoir : Mme JACQUET Stéphanie donne pouvoir à Mme BARDELOT Nicole, M. BOUARD Denis donne pouvoir à M. DELARGE Jacky, M. BOUCARD Roger donne pouvoir à Mme VILLAIN Bernadette
Absente excusée : Mme LECLERC Aurélie
Secrétaire de séance : M. GILLET Pascal
Date de l'avis de convocation, de son affichage et de la mention qui en a été faite au registre des délibérations le 29 octobre 2024.
1) APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 7 OCTOBRE 2024 Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le conseil municipal ordinaire du 7 octobre 2024. Le Conseil Municipal, n’ayant aucune remarque contradictoire, approuve le compte rendu du 7 octobre 2024.
2) DELIBERATION 2024.11.01 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION AU BORD DE L’EAU
M. le maire présente l’état des ventes des cartes de pêche pour l’année 2024. Considérant les frais de fonctionnement de l’Association « Au Bord de l’Eau », il propose de verser une subvention exceptionnelle de 1024 euros à cette dernière.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de verser une subvention exceptionnelle de 1024 euros à l’Association « Au Bord de l’Eau » de Menetou-Salon.
4) DÉLIBÉRATION MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS a) DELIBERATION 2024.11.02 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL M. DELARGE informe le conseil qu’il y a lieu d’augmenter la durée hebdomadaire de travail de l’emploi d’un agent territorial d’animation, en portant cette durée à 35 heures à compter du 1er décembre 2024.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, que la durée hebdomadaire de travail de l’emploi de l’agent territorial d’animation est portée à 35 heures à compter du 1er décembre 2024.
b) DÉLIBÉRATION 2024.11.03 mise à jour du tableau des effectifs
M. le Maire informe le Conseil Municipal que le tableau des effectifs doit être mis à jour suite aux diverses modifications qui ont eu lieu au cours de l’année 2024.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide le nouveau tableau des effectifs. 5) DÉLIBÉRATION 2024.11.04 SUBVENTION CLASSES DECOUVERTES M. DELARGE propose au Conseil Municipal de participer financièrement aux classes découvertes concernant 52 enfants de l’École (classe de CP et CM2) d’un montant de 2080 €. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de verser une participation financière pour les classes découvertes concernant 52 enfants de l’École (classe de CP et CM2) d’un montant de 2080 euros.
6) M57 FONGIBILITÉ DES CRÉDITS : DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE PORTANT VIREMENT DE CRÉDIT DE CHAPITRE À CHAPITRE
M. le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre de la délibération n°05.06.2023.05 en date du 5 juin 2023 autorisant M. le Maire à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, une décision du Maire a été prise afin de procéder à un ajustement comptable par virement de crédit entre chapitres. Il convient d’abonder le chapitre 65 de 3000 € en dépenses de fonctionnement par des crédits disponibles au chapitre 011.
Le Conseil Municipal prend acte de cette décision.
9) COMPTE-RENDU DES DIVERSES COMMISSIONS
Intervention de Patricia CROS, Délégué au développement touristique
Mme CROS informe le conseil que les végétaux dans le cadre de l’opération Plantez le Décor seront disponible à partir du 5 décembre aux serres municipales de Bourges.
10) AFFAIRES DIVERSES
Chiens : Mme Ferrier rapporte au Conseil Municipal les doléances de certains administrés concernant la divagation récurrente des chiens. M. le Maire prendra rendez-vous avec les différents protagonistes afin de trouver une solution à cette situation. De plus amples renseignements seront fournis lors du prochain conseil.
La fibre : M. le Maire informe le Conseil Municipal que le déploiement de la fibre concernant les bâtiments communaux (bibliothèque, école, la mairie et ses annexes, le centre d’accueil et le pôle santé) se déroulera du 20 au 22 novembre 2024.
La séance du prochain Conseil Municipal est fixée le 09/12 /2024.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 50.