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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Biol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du 14.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE BIQOL
Du 14 septembre 2023
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Isere
Arrondissement de La Tour du Pin
Canton de Le Grand Lemps
L'an deux mil vingt-trois, le 14 septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de BIOL, s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick BELMONT, Maire Nombre de Conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 12
Votants 13
Date de convocation : 07/09/2023
Présents : BELMONT Patrick, BOITON Jean-Claude, CHAPOT Bernadette, CHAVROT Éric,
CONSTANTIN-BERTIN Christel, DUPUY Jean-Louis, DURAND Marie-Agnès, GIROUD Chantal, GONCALVES Caroline, GROS Jean-Luc, PALACIOS Magnolia, PRUDHOMME Guy, ROCHESANI Philippe, SALIS Stéphanie, UGNON Ermilien,
Excusés : PRUDHOMME Guy, DUPUY Jean-Louis, CONSTANTIN-BERTIN Christel Pouvoir : Mr DUPUY Jean-Louis a donné pouvoir à Mr BELMONT Patrick
Secrétaire de séance : Chantal GIROUD
N° de délibération Objet Résultat des votes
dha6 Convention relative au déploiement des espaces Approuvé à 2023-04-01 L + : , ue numériques de travail l'unanimité
2023-04-02 Convention de délégation de transport scolaire Approuvé à l'unanimité
2023-04-03 Attribution subventions Approuvé à l'unanimité
2023-04-04 Convention Fond d'appui pour des territoires innovants Approuvé à seniors l'unanimité
2023-04-05 Convention compostage autonome Approuvé à l'unanimité
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Approuvé à 2023-04-06 ee nn au {er janvier 2024 l'unanimité
2023-04-07 Convention de redevance spéciale des ordures ménagères Approuvé à l'unanimité
2023-04-08 Tarif médiathèque Approuvé à l'unanimité
2023-04-09 Opération EP - Rénovation tranche 3 APProuvé à l'unanimité
2023-04-10 Enfouissement des réseaux « entrée Bourg > Approuvé à l'unanimité