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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Biol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibération du 23.03.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE DE BIOL
Département de l'Isere
DU jeudi 23 mars 2023
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de La Tour du Pin
Canton de Le Grand Lemps
L'an deux mil vingt-trois, le 23 mars, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de BIOL, s’est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick BELMONT, Maire
Nombre de Conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 13
Votants 15
Date de convocation : 16/03/2023
Présents: BELMONT Patrick, BOITON Jean-Claude, CHAPOT Bernadette, CHAVROT Éric, CONSTANTIN-BERTIN Christel, DUPUY Jean-Louis, GIROUD Chantal, GONÇALVES Caroline, GROS Jean-Luc, PRUDHOMME Guy, ROCHESANI Philippe, SALIS Stéphanie, UGNON Emilien,
Excusés : Marie-Agnès DURAND a donné pouvoir à Chantal GIROUD Magnolia CALLOUD a donné pouvoir à Patrick BELMONT
Secrétaire de séance : Chantal GiIROUED
N° de délibération Objet Résultat des votes
2023-01-01 Vote du compte administratif Approuvé à l'unanimité
2028-01-02 Vote du compte de gestion Approuvé à lunanimité
2023-01-03 Affectation du résultat Approuvé à l'unanimité
2023-01-04 Vote du Budget AAPProuvÉ à l'unanimité
2023-01-08 Vote des taux d'imposition 2023 Approuvé à l'unanimité
2023-01-06 Fonds d'appui pour des territoires innovants seniors Approuvé à l'unanimité
2023-01-07 Approuvé à Règlement cimetière Punanimité
2023-01-08 Approuvé à Dénomination rue du lotissement « le Cios du Pressoir » l'unanimité
2023-01-09 Approuvé à Dénomination rue desservant parcelle AE 134 l'unanimité