Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+1+FEVRIER+2023?t=1737651
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+28+FEVRIER+2023?t=170844
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+28+FEVRIER+2023?t=173765
Procès Verbal - PROCES VERBAL+CM+1+FEVRIER+2023?t=1737651401
Procès Verbal - PROCES VERBAL+CM+1+FEVRIER+2023?t=1709308693
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+12+FEVRIER+2024?t=173470
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+12+FEVRIER+2024?t=172016
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+12+FEVRIER+2024?t=173765
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+12+FEVRIER+2024?t=171266
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+12+FEVRIER+2024?t=172925
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+1+FEVRIER+
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Bas Ségala.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+1+FEVRIER+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Commune de LE BAS SEGALA - Délibérations du 1 février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
LE BAS SEGALA
Séance du 1er février 2023
Nombre de membres en exercice : 23
Présents : 13
Votants : 16
L'an deux mille vingt-trois et le premier février, à onze heures, le conseil municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire s'est assemblé à La Bastide L’Evêque, « Espace Paul Rouziès » sous la présidence de M. Jean Eudes LE MEIGNEN, Maire.
Présents : ANDURAND LE GUEN Nicole, RICARD Jérôme, MURATET Catherine, FARJOU Jean-Luc, ROUZIES Georges, BROS Daniel, SOUYRI Jacques, GUY Gilles, COMBETTES Christine, MOULY Céline, MARRE Stéphane, ALET Adrien
Absents excusés :
AUGUSTIN Claude a donné pouvoir à LE MEIGNEN Jean Eudes, COMBETTES Magali, DEMAREST Chantal a donné pouvoir à RICARD Jérôme, MAZARS Didier Emile, MAZARS Didier Yves, AMANS Lionel, ANDURAND Audrey, FABRE Christelle, MAINGAULT Jules, MARTY Manon a donné pouvoir à MURATET Catherine
Date de convocation : 27 janvier 2023
Secrétaire : MURATET Catherine
DELIBERATION N° 20230201-01
CESSION PARCELLE Z.A. DE SOLVILLE
Le conseil municipal valide cette cession.
Pour : 16 voix
DELIBERATION N° 20230201-02
REGULARISATION VOIRIE PLAUSSERGUES
Le conseil municipal approuve l’acquisition d’une parcelle à Plaussergues.
Pour : 16 voix
DELIBERATION N° 20230201-03
AUTORISATION D’OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS
Le conseil municipal approuve l’ouverture anticipée de crédits
Pour : 16 voix
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 13 février 2023
Le Maire La secrétaire
Jean Eudes LE MEIGNEN Catherine MURATET