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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cressensac.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 30 liste deliberations CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
CRESSENSAC SARRAZAC - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 30 mars 2026
DATE NUMÉRO OBJET Vote
30/03/2026 DE_2026_024 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 09 mars 2026 Approuvée
30/03/2026 DE_2026_025 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 mars 2026 Approuvée
30/03/2026 DE_2026_026 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
30/03/2026 DE_2026_027 Désignations des représentants de la commune à l'assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI Approuvée
30/03/2026 DE_2026_028
Désignations délégués au sein de la commission de
bassin versant du Syndicat Mixte Dordogne
Moyenne Cère Aval
Approuvée
30/03/2026 DE_2026_029
Désignations des représentants auprès du Syndicat
Mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée
de la Dordogne pour les compétences "eau potable"
et "assainissement collectif"
Approuvée
30/03/2026 DE_2026_030 SMECMVD - Assainissement collectif - Procès- Verbal de mise à disposition des ouvrages Approuvée
30/03/2026 DE_2026_031 SMECMVD - Eau Potable - Procès-Verbal de mise à disposition des ouvrages Approuvée
30/03/2026 DE_2026_032 Représentants aux collèges "Elus" et "Bénéficiaires" au Comité National d'Action Sociale (CNAS) Approuvée
30/03/2026 DE_2026_033 SYDED du Lot - Désignation référent environnement Approuvée
30/03/2026 DE_2026_034
Désignation des délégués titulaires et suppléants au
Syndicat Départemental d’Energie du Lot - Territoire
d’Energie Lot (TE46)
Approuvée
30/03/2026 DE_2026_035 Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'environnement - Désignation d'un représentant Approuvée