Ordre du Jour - ODJ CM 8 novembre 2022

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Ordre du Jour - ODJ CM 8 novembre 2022 Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Villeneuve-d'Ascq. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 8 novembre 2022)Thèmes du document : Tourisme, Assurance, Économie et finances, 1

CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 8 NOVEMBRE 2022

18 h 45 – Salle du Conseil

1er étage de l'Hôtel de Ville

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Admissions en non-valeur - créances éteintes

 Budget supplémentaire 2022 - Subventions complémentaires au CCAS

 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023

Monsieur Gérard CAUDRON

 Déplacement d'élus dans le cadre de mandats spéciaux

Madame Maryvonne GIRARD

 Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2022

Monsieur Sylvain ESTAGER

 Avis de la commune de Villeneuve d'Ascq relatif au rapport sur l'actualisation du schéma de mutualisation et de coopération de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes membres 2022-2026

 Autorisation de signer les marchés publics

 Rénovation des couvertures et des étanchéités - Délibération programme

 Indemnisation de l'imprimerie Léonce DEPREZ dans le cadre du marché d'impression du journal La Tribune

Madame Valérie QUESNE

 Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA)2

Monsieur Farid OUKAID

 Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance pour l'année 2022 - séjours de vacances

 Sixième affectation de crédits destinés aux associations sportives - subventions complémentaires

 Septième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2022 - aide à l'emploi sportif

Madame Chantal FLINOIS

 Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du logement d'urgence et d'insertion

Monsieur Alexis VLANDAS

 Affectation des crédits destinés aux organisations syndicales au titre de l'année 2022

Monsieur Vincent BALEDENT

 Adhésion à l'Association foncière urbaine libre Le Grand-Angle (AFUL)

Monsieur Jean-Michel MOLLE

 Mise à jour de la délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) n°VA_DEL2018_86 du 29 mai 2018

 Actualisation du tableau des effectifs

 Création d'un emploi non permanent en contrat de projet

 Adhésion au dispositif interne de signalement des actes de violence, d'atteintes à l'intégrité physique, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du Centre de gestion du Nord (Cdg59)

Monsieur David DIARRA

 Convention d'objectifs et de financement suite à la candidature de la Ville de Villeneuve d'Ascq à l'appel à projet "Sport et coopération décentralisée 2022"

Madame Dominique FURNE

 Participation aux projets collectifs Fabriques culturelles en 2022

Madame Alizée NOLF

 Bilan du Conseil de Jeunes 2020/2022

Monsieur Gérard CAUDRON

 Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales