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Ordre du Jour - ojCM12 ODJ
Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojCM12 ODJ)
Thèmes du document : Économie et finances, Tourisme, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 17 DÉCEMBRE 2019
18 h 45 – Salle du Conseil
1er étage de l'Hôtel de Ville
Sylvain ESTAGER
● Débat d'orientation budgétaire 2020
● Budget communal 2019 - Décision modificative N°1
● Ouvertures de crédits - dépenses d'investissement - application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales
● Organismes bénéficiaires d’avances de subventions pour l’exercice 2020
● Avance de trésorerie à l’Association pour le développement local de l’insertion et de l’emploi Villeneuve d’Ascq Mons-en-Barœul (ADELIE VAMB)
● Modification du contrat du système monétique Pouce et Puce
● Acception d'un don du club de tennis de La Raquette pour les travaux réalisés aux abords des terrains de tennis, rue du Huit Mai 1945
● Prorogation des tarifs de location des installations sportives
● Prorogation des tarifs des équipements aquatiques
● Autorisation de signer les marchés
1 ● Espaces de vente du Parc archéologique Asnapio et du Musée du Terroir - Mise à jour des tarifs de vente 2020
● Modification des statuts de la congrégation du Sauveur et de la Sainte Vierge sise à Villeneuve d'Ascq
Pascal MOYSON
● Actualisation du tableau des effectifs
● Ouverture de deux postes supplémentaires pour l’apprentissage à la Ville
● Instauration et fixation les modalités du télétravail
● Mise en œuvre du compte personnel d’activité - compte personnel de formation
● Participation financière à la protection sociale complémentaire, risque santé, dans le cadre d’une procédure de labellisation
● Rémunération de vacataires intervenants en philosophie
● Adhésion de la Ville au club utilisateurs Horoquartz
● Déploiement du réseau de fibre optique
● Convention de coopération pour la mise en œuvre d’une solution de gestion mutualisée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville pour les déclarations d’intention d’aliéner et les autorisations du droit des sols
Farid OUKAID
● Douzième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - Aide à l'emploi sportif troisième et quatrième trimestres 2019
● Treizième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2019 - Bourses aux jeunes et Adult'sport
Chantal FLINOIS
● Subvention supplémentaire pour l'association Louise Michel (développement des actions de l'association)
André LAURENT
● Mise à disposition de parcelles de terrain appartenant à la Ville au profit de la MEL
Françoise MARTIN
● Quatrième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l’éducation au titre de l’année 2019
2
Dominique FURNE l'éducation au titre de l’année 2019
● Quatrième affectation des crédits destinés à l’aide aux projets de classes de découverte
● Sectorisation scolaire du premier degré
Daniel DUBOIS
● Mise à jour des listes des Conseils de quartier
Monique LEMPEREUR
● Reversement de crédits aux centres sociaux dans le cadre du contrat enfance jeunesse
Jean-Michel MOLLE
● Partenariat avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de Lille
● Attribution d'une subvention à l'Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Claudine SARTIAUX
● Vente par la Ville de l'immeuble sis 42 bis rue Anne-Josèphe-du-Bourg
● Vente par la Ville de l'immeuble sis 109 rue La Fontaine
Valérie QUESNE
● Tarification des activités à destination des aînés
Gérard CAUDRON
● Présentation des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
3
● Cinquième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de