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Déliberation - Deliberations du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
it
rar GRANDEUR
NATURE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
12
DÉCEMBRE
2024
Vendredi
13
décembre
2024
Numéro
Titre
Sens
du
vote
D-2024-83
|Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
21
novembre
2024
Unanimité
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
sa
délégation
de
pouvoir
(article
L 2122-22
pie
acté
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Informations
au
Conseil :
=
- Réhabilitation
RD
145
: courrier
du
CD34
relatif au
transfert
de
la
maîtrise
d'ouvrage
de
cette
Pris
acte
opération
à
la Commune
D-2024-84
Autorisation
de
l'organe
délibérant
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
Unanimité
d'investissement
D-2024-85
|Création
et
suppression
de
postes
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Unanimité
D-2024-86
Mosrieatuen
du
contrat
d'assurance
des
HSAUES
statutaires
et
à
la
mission
de
suivi
et
Unanimité
d'assistance
du
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
Adoption
des
rapports
annuels
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'assainissement
D-2024-87
Unanimité
collectif
et
non-collectif
de
la CCGPSL
pour
l'exercice
2023
D-2024-88
|Convention
avec
M.
et
Mme
SAUVAN
Unanimité
D-2024-89
Convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
publiques
avec
la CCGPSL
- Contrôle
ane
des
aires
de
jeux
et des
équipements
sportifs
Unanimité
D-2024-90
|Demande
avis
plan
d'épandage
SAS
Le
Cellier
du
Pic
Avis
défavorable
La
Directrice
Générale
des
Services,
Linda
AUBRY